Ces publications sont en vente :

– sur place :

– à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ;

– à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;

– par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 – service des commandes) ;

– par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

– et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage : référence signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 14 au 20 juin 2002 :

I. – OUVRAGES

La Conjoncture

Des indicateurs aux politiques économiques

sous la direction de Manuel Vazquez

Avec la collaboration de Valérie Chauvin, Matthieu Darracq-Pariès,

Marie-Claire Marchesi (et alii)

La Documentation française

Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4 % ; chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D’où viennent tous ces chiffres ?

Comment sont-ils calculés ? Que signifient-ils concrètement pour les évolutions de l’emploi, du chômage ou du pouvoir d’achat ? Comment ces chiffres sont-ils pris en compte par les politiques économiques ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles répond cet ouvrage. Rédigé par des praticiens (économistes au ministère de l’économie et des finances, à la Banque de France, au Parlement ou dans des instituts de recherche indépendants), cet ouvrage rassemble en effet d’une façon originale et dans un cadre cohérent, pédagogique et accessible une présentation claire des indicateurs disponibles sur la conjoncture économique, de leurs clefs d’interprétation, de leurs interactions et des débats théoriques qu’ils suscitent.

Cet ouvrage constitue ainsi un outil indispensable pour tous ceux qui sont curieux de comprendre ce sur quoi repose l’analyse conjoncturelle, afin de mieux appréhender les transformations de notre environnement économique.

2002, la Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », série « Economie », 190 p., réf. 56628/4. – 12,50 EUR. – ISBN : 2-11-005135-3.

Guide pratique du droit du travail

Ministère des affaires sociales, du travail

et de la solidarité

A destination des salariés et des employeurs, ce guide répond de façon complète à toutes les questions pratiques et réglementaires régissant le monde du travail.

Cette nouvelle édition intègre aussi les apports de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, concernant notamment : la protection renforcée des salariés en cas de licenciement pour motif économique ; la redéfinition des règles du contrat à durée déterminée ; la création de la validation des acquis de l’expérience. Adresses de sites internet, références précises aux textes, index des sigles… complètent l’ouvrage avec un objectif : faciliter, au quotidien, l’accès à l’information.

2002, la Documentation française, 591 p., réf. 56579/2. – 15 EUR. – ISBN : 2-11-005122-1.

Internet et la propriété intellectuelle :

le droit, l’information et les réseaux

Institut français des relations internationales

Michel Vivant, Agnès Maffre-Baugé

Espace virtuel, l’internet n’en est pas moins appréhendé par les règles du droit, ce qui pose avec force la question de l’adaptation des normes juridiques dans un environnement mondial. L’harmonisation des droits de propriété intellectuelle, notamment, apparaît incontournable, qu’il s’agisse de procéder par des conventions et traités internationaux, par le droit communautaire.

2002, IFRI, collection « Les Notes de l’IFRI », n° 42, 84 p., réf. 12994/1. – 8 EUR. – ISBN : 2-86592-123-9.

La Prise de décision dans l’Union européenne

Geneviève Bertrand, avec le concours de Laurent Coutron

La Documentation française

Par une forme de contrat politique, juridique et moral, les Etats membres de l’Union européenne ont attribué aux institutions communautaires des compétences de nature législative, réglementaire et juridictionnelle. Pour autant, la construction communautaire ne peut fonctionner que par le bon vouloir des Etats qui la composent, mais le caractère obligatoire et efficace du droit qui la fonde et qu’elle engendre lui a permis de devenir rapidement une des organisations les plus intégrées de la communauté internationale. Autre originalité : une notion fondatrice de la Communauté, celle de « confiance légitime », et, sous-jacente à cette notion, celle de transparence des relations entre Etats membres et de soumission à la règle de droit. Cette notion permet d’opérer une distinction entre, d’une part, la décision communautaire, dans son cadre juridique de création, ses modalités et ses formes juridiques, et, d’autre part, son processus de formation, c’est-à-dire le processus décisionnel qui en est à l’origine.

2002, la Documentation française, collection « Réflexe Europe », 152 p., réf. 56490/7. – 10 EUR. – ISBN : 2-11-005072-1.

Retrouvez tous les titres disponibles de cette collection sur : www.ladocumentationfrançaise.fr.

II. – REVUES

Actualité et dossier en santé publique

Haut comité de la santé publique

HCSP Direct

La santé en France 2002 : avis sur les orientations stratégiques.

Les services téléphoniques sur les questions de santé.

L’équité dans l’accès aux soins en Afrique de l’Ouest.

Traitement hormonal substitutif de la ménopause.

La stratégie d’action alcool 2002-2004.

Dossier : les infections liées aux soins médicaux

Coordonné par Jean Carlet

Les infections liées aux soins médicaux touchent près de 7 % des patients hospitalisés.

Certaines sont bénignes, d’autres gravissimes. Depuis une quinzaine d’années, les efforts réalisés ont permis de mieux connaître et comprendre la survenue de ces infections. Un système d’alerte et de surveillance s’est mis en place et des mesures de prévention ont été prises pour réduire les risques.

Que sont les infections liées aux soins ?

Surveillance et prévention.

Qualité des soins et infections nosocomiales.

Brèves

Tribunes

Bibliographie, adresses utiles

« Actualité et dossier en santé publique », n° 38, mars 2002, 92 p., réf. 08153/1-0038. – 12 EUR. – ISSN : 1243-275X.

Le Courrier des pays de l’Est

Politique, économie et société

La Documentation française

Dossier du mois : Balkans : les séquelles des conflits.

Avant-propos :

La France, l’Allemagne et les Balkans. Divergences et concensus (Daniela Heimerl, Wim van Meurs) ;

La Bosnie six ans après les accords de Dayton. Le rôle des organisations internationales (Alexis Troude) ;

L’économie du Kosovo. Sous dépendance extérieure (Anthony Blais) ;

Y a-t-il une « question albanaise » ? (Dimitrios Triantaphyllou).

Articles et documents :

L’Autriche et ses voisins centre-européens. Des relations soutenues mais tendues (Sophie Enos-Attali) ;

Les PME en Russie. Le cas de l’Oural (Yana Skopova).

Portrait :

Mikhaïl Proussak, gouverneur de Novgorod ;

Une carrure nationale et internationale (Anaïs Marin).

Repères :

L’Est et l’Union européenne. Mars 2002 (Laurent Rucker).

Entendu et lu.

Colloques.

Notes de lecture.

Revue des revues.

Revue des livres.

Résumés en français et en anglais.

« Le Courrier des pays de l’Est », n° 1023, mars 2002, 80 p., réf. 08202/3-1023. – 12 EUR. – ISSN : 0590-0239.

Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

1. Actualité commentée

Dossier : les congés de maladie des fonctionnaires territoriaux.

Statut au quotidien.

2. Actualité documentaire

Références :

Textes ;

Chronique de jurisprudence ;

Presse et livres.

Textes intégraux :

Jurisprudence.

« Les Informations administratives et juridiques », n° 5, mai 2002, 44 p., réf. 08091/8-0205. – 15,80 EUR. – ISSN ; 1152-5908.

PIBD

Propriété industrielle. – Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels

Questions écrites.

Textes in extenso.

Relevé au Journal officiel de l’Office européen des brevets.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine

Comptes rendus.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence

Brevets d’invention.

Marques.

Dessins et modèles.

Appellation d’origine.

Quatrième partie

Actualité et informations

Chroniques de l’étranger.

Echos.

PIBD-Services.

« PIBD – Propriété industrielle. – Bulletin documentaire », n° 742, 15 juin 2002, 45 p., réf. 08023/3-0742. – 7,60 EUR. – ISSN : 0338-6473.

Pouvoirs locaux

Les Cahiers de la décentralisation

Sur le champ :

Au-delà de la tonalité, quelles réformes ?

Les ambitions contrariées d’un projet de loi ;

Conseils de quartiers, mode d’emploi.

Economie :

Ile-de-France 2027 ;

Politiques publiques ;

Les politiques publiques de prévention : l’avant et l’après-Toulouse.

Pouvoir local :

Dossier : déplacements, mobilités, transports et territoires.

Les politiques de transports urbains au carrefour de nos contradictions ;

Plans de déplacements urbains : bilan controversé ;

Prospective pour une ville accessible ;

Développement durable, mobilité et territoires ;

Quelques réflexions sur l’expérience rennaise ;

Tramways, déplacements urbains et vie des entreprises ;

Un service public local inscrit dans un projet de territoire ;

Le département reste un acteur majeur ;

Les conseils généraux face aux nouvelles logiques de déplacements ;

La SNCF et la régionalisation ;

La SNCF pourra-t-elle suivre ?

La régionalisation ferroviaire : un modèle ?

Les grands projets d’infrastructures en quête de légitimité ;

Transport et aménagements du territoire : entre économie et débat de société ;

Transports et territoires : moins de technique, plus de politique.

Europe :

Les déplacements sous contraintes environnementales.

Droit et décentralisation :

Corse : un arbre qui cache la forêt ;

Au-delà de la censure du titre IV concernant la délégation d’un pouvoir législatif à l’assemblée de Corse, le constitutionnaliste D. Chagnollaud passe au crible la décision du Conseil constitutionnel concernant la loi relative à la Corse.

Sarcasme :

Du vent dans les branches du développement local.

Kiosque :

La « nouvelle modernité » urbaine ;

Transformations sociales et rythmes urbains.

« Pouvoirs locaux », n° 53, juin 2002, 136 p., réf. 08155/8-0053. – 12,20 EUR. – ISSN : 0998-8289.

Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l’économie

La Documentation française

Monnaie et finance

Banque centrale :

Les enjeux de la monnaie électronique ;

La Bourse doit-elle influencer la politique monétaire ?

Marchés financiers :

Le rôle croissant des fonds d’investissement dans le financement des économies européennes.

Fiscalité :

Evolution internationale de la fiscalité et ses déterminants ;

Evaluation des effets redistributifs des dotations de l’Etat aux communes.

Criminalité et économie souterraine :

Le blanchiment de l’argent : nouveaux enjeux internationaux.

« Problèmes économiques », n° 2766, mercredi 19 juin 2002, 32 p., réf. 08020/9-2766. – 3 EUR. – ISSN : 0032-9304.

Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

La Criminalité organisée

Daniel Fontanaud

La criminalité organisée représente une notion complexe, dont les manifestations sont diverses : trafic de stupéfiants, trafic de femmes et d’enfants, contrebande, commerce illégal d’armes, trafic de migrants, « cybercriminalité » et de manière générale, fraudes à l’échelle internationale… Elle s’est considérablement développée au cours de la dernière décennie.

Pour y faire face, les Etats ont été amenés à réagir en mettant en place de nouvelles méthodes de lutte et en s’organisant au niveau multilatéral. L’Union européenne a été le fer de lance de la lutte contre la criminalité organisée (création du mandat d’arrêt européen). Le GAFI (Groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux), qui comprend 26 pays, tente d’atteindre la criminalité dans ses profits. Le Conseil de l’Europe, l’OCDE se sont également mobilisés, le G 8 va aussi donner l’impulsion nécessaire depuis la création du « groupe de Lyon » en 1996. Enfin, la lutte contre la criminalité organisée est devenue une préoccupation majeure de l’ONU, dont les travaux ont abouti, en décembre 2000, à la première convention de portée universelle contre la criminalité transnationale organisée.

« Problèmes politiques et sociaux », n° 874-875, 10-31 mai 2002, 140 p., réf. 08021/7-0874. – 12,20 EUR. – ISSN : 0015-9743.

Regards sur l’actualité

La Documentation française

Aménager les finances locales ;

La démocratie de proximité ;

La loi de modernisation sociale ;

Le marché de l’édition et le développement de l’économie numérique ;

La professionnalisation des armées.

« Regards sur l’actualité », n° 281, mai 2002, 72 p., réf. 08026/8-0281. – 6 EUR. – ISSN : 0337-7091.

Travail et emploi

Ministère des affaires sociales, du travail

et de la solidarité

La productivité dans tous ses états :

Croissance et productivité : des indicateurs en crise larvée ;

Productivité ou « valorité » du salarié ? Contribution au débat sur le travail ;

Le paradoxe de la productivité ;

Le concept de la productivité en France de la Première Guerre mondiale aux années soixante ;

Les trois âges de la liaison salaire-productivité ;

Le contrôle de la productivité dans les activités de service : peut-on dépasser les outils tayloriens ?

Nouvelles formes de productivité et rationalisation du travail : les cas des opératrices du téléphone ;

Les effets de la croissance, du coût et de la durée du travail sur l’emploi en France, une réévaluation.

« Travail et emploi », n° 91, juillet 2002, 128 p., réf. 08061/6-0091. – 15 EUR. – ISSN : 0224-4365.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

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