Ces publications sont en vente :

– sur place :

– à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,

mél. : [email protected] ;

– à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;

– par correspondance à la Documentation française, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;

– par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

– et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 EUR, pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage : référence signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 22 au 28 février 2002 :

I. – OUVRAGES

Les Collectivités locales en chiffres 2001

Ministère de l’intérieur

Direction générale des collectivités locales

Les Collectivités locales en chiffres présentent sur les collectivités locales des données statistiques régulièrement mises à jour par les différentes administrations avec :

– des informations essentiellement financières sur les communes, les établissements publics locaux, les groupements, les départements et les régions présentées sur longues périodes, avec les données des dernières années connues, y compris de l’année en cours, avec un accent particulier sur l’évolution récente de la fiscalité locale, des concours financiers de l’Etat et de l’endettement ;

– des données physiques, comme la situation démographique (recensement général de la population de 1999), le nombre d’élus locaux et les effectifs des fonctionnaires territoriaux ;

– des éléments de comparaisons européens ;

Des informations plus détaillées figurent dans les différentes publications de la collection « Statistiques et finances locales », parues à la Documentation française.

2002, la Documentation française, 130 p. réf. 12979/8. – 19,82 EUR. – ISBN : 2-11-093010-1.

Précédemment parus dans cette collection

Les Finances des communes

de plus de 10 000 habitants 1999

Ministère de l’intérieur

Direction générale des collectivités locales

2001, collection « Statistiques et finances locales », 96 p., stat., cartes, réf. 12928/3. – 15,24 EUR. – ISBN : 2-11-092619-8.

Les Finances des communes

de moins de 10 000 habitants 1999

Direction générale des collectivités locales

2001, collection « Statistiques et finances locales », 96 p., cartes, tabl., réf. 12960/7. – 12,96 EUR. – ISBN : 2-11-093004-7.

Les Finances des départements 1999

Direction générale des collectivités locales

2001, collection « Statistiques et finances locales », 190 p., cartes, tabl., réf. 12958/5. – 18,29 EUR. – ISBN : 2-11-093006-3.

Les Elections présidentielles

40 ans d’histoire politique

Pierre Bréchon

La Documentation française

Depuis la révision consitutionnelle de 1962, l’élection du Président de la République au suffrage universel direct est le véritable temps fort de la vie politique française. Elle rythme la vie publique en influant directement sur l’évolution des partis. Ceux-ci doivent, s’ils veulent être une force politique importante, compter dans leurs rangs au moins une personnalité « présidentiable ». Chaque leader aspirant à la fonction doit, des années durant, se préparer et affiner son image afin de séduire l’électeur-citoyen, désormais très attaché au pouvoir qui lui a été conféré de choisir directement le premier personnage de l’Etat.

L’élection présidentielle est aussi un excellent miroir de la vie politique et des évolutions des comportements électoraux, un reflet très parlant de la culture politique nationale. Aussi, comme le montrent les différentes contributions de cet ouvrage, étudier les six élections présidentielles organisées depuis 1965 permet de mieux comprendre la politique française, avec ses grands débats, ses principaux acteurs, ses grandes évolutions. Qu’elle paraît loin l’époque où les candidats, dans un décor un peu austère, faisaient irruption dans les quelques foyers équipés de postes de télévision en noir et blanc ! Au-delà de la mise en évidence des évolutions, l’observation de quarante ans d’élections présidentielles montre qu’il existe des comportements et des identités politiques relativement stables : les logiques des électeurs d’hier ne sont pas sans lien avec celles des citoyens contemporains. C’est ce qui permet, à partir du passé, de pouvoir éclairer les scrutins à venir.

2002, la Documentation française, collection « Les études de la Documentation française, série : « Institutions », 208 p., cartes, stat., réf. 56486/9. – 19 EUR. – ISBN : 2-11-005067-5.

Précédemment parus

Les Partis politiques français

Pierre Bréchon

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : Institutions, 2001, réf. 56078/2. – 12,50 EUR. – ISBN : 2-11-004842-5.

Les Elections municipales en France depuis 1945

Pierre Martin

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : Institutions, 2001, 236 p., réf. 55950/4. – 19 EUR. – ISBN : 2-11-004775-5.

Le Cumul des mandats et des fonctions

Une réforme au coeur de la modernisation de la vie politique

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Institutions », 2001, 142 p., réf. 54866/9. – 12,50 EUR. – ISBN : 2-11-004136-6.

La France aux urnes

Cinquante ans d’histoire électorale

Pierre Bréchon

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Institutions », 1998, réf. 54491/4. – 12,20 EUR. – ISBN : 2-11-003914-0.

La Ve République, permanence et mutations

La Documentation française

Sous la direction de P. Tronquoy

2001, 144 p., Cahiers français, n° 300, réf. 08004/7-0300. – 9 EUR. – ISSN : 0008-217.

Le Président de la Ve République

Christian Bigaut

La Documentation française

Collection « Documents d’études », n° 1-06, 2000, 60 p., réf. 55548/7. – 4,60 EUR. – ISBN : 2-11-004546-9.

Alternance et cohabitation sous la Ve République

Jean Massot

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Institutions », 1997, 158 p., réf. 54381/0. – 12,20 EUR. – ISBN : 2-11-003862-4.

Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 1995

Textes et documents

Didier Maus

La Documentation française

Collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Institutions », 1996, 334 p., réf. 53819/1. – 18,29 EUR. – ISBN : 2-11-003476-9.

II. – REVUES

Administration

Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires

du ministère de l’intérieur

Préfets, voïvodes (en Pologne), gouverneurs

Une culture européenne de l’administration

De la « gouvernance » à « l’Etat creux »

Hommage à Maurice Theys

Présence territoriale de l’Etat

France

Les armées, premier propriétaire immobilier de France.

Europe

« L’Etat creux ».

Les réformes institutionnelles : Suisse, Italie, Grande-Bretagne.

Internet

Médiateur entre l’Europe et les collectivités locales

VIIes journées des représentants territoriaux de l’Etat :

Rome, 5-6-7 juillet 2001

Les politiques communautaires

Qu’est-ce qu’un médiateur ?

Les fonds structurels.

La politique agricole commune.

Le programme national espagnol de promotion de l’emploi et de développement de services d’intérêt général.

L’environnement.

Les affaires transfrontalières

Flandre.

Francophonie et République tchèque.

Ardennes, deux initiatives transfrontalières hors du champ de compétence communautaire.

Piémont.

Les programmes « Phare » en Pologne

Une culture européenne de l’administration

Légitimité et limite de la médiation.

Une culture européenne de l’administration au bénéfice des cultures nationales.

Tribunes et chroniques

L’hôte des journées européennes.

Sécurité.

Livres.

Vie des préfectures.

« Administration », n° 192, décembre 2001, 104 p., réf. 08101/9-0192. – 12,50 EUR. – ISSN : 0223-5439.

Documents d’actualité internationale

Ministère des affaires étrangères

Principaux thèmes

France, voeux, diplomatie :

– discours du président français.

UE, euro, monnaie unique :

– discours de la présidence belge.

Cybercriminalité, Conseil de l’Europe :

– convention.

Crise économique, Argentine, FMI, UE :

– annonce du FMI ; démission du président Fernando de la Rua ;

– discours du président Eduardo Duhalde et déclaration de l’UE.

UE, Conseil européen, Laeken, présidence espagnole :

– bilan de la présidence belge et du président de la Commission européenne ;

– priorités de la présidence espagnole.

Association, Algérie/UE :

– accord d’association : grandes lignes.

Elections, Zambie :

– discours d’investiture du président zambien.

Afrique de l’Ouest, CEDAO : 25e conférence :

– communiqué final.

Japon/Afrique, TICAD, réunion ministérielle :

– déclaration de la présidence ;

– UE/Canada : sommet ;

– déclaration conjointe.

« Documents d’actualité internationale », n° 4, 15 février 2002, 46 p., réf. 08013/6-0204. – 3 EUR. – ISSN : 0338-4454.

Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région d’Ile-de-France

1. Actualité commentée

Dossier :

Les absences pour raisons syndicales dans la fonction publique territoriale.

Statut au quotidien :

Les dispositions statutaires de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002.

Actualité législative et réglementaire.

2. Actualité documentaire

Références :

– textes ;

– chronique de jurisprudence.

Textes intégraux :

– jurisprudence ;

– réponses aux questions écrites.

« Les Informations administratives et juridiques », n° 1, janvier 2002, 44 p., réf. 08091/8-0201. – 15,80 EUR. – ISSN : 1152-5908.

Livré avec ce numéro

Le Recueil des références documentaires 2001-2

(Second semestre 2001)

Présentés par grands thèmes :

Accès à la fonction publique territoriale, administration, carrière, cessation de fonctions, collectivités territoriales, contentieux administratif, discipline, droits et obligations, élus locaux, emplois à temps non complet, formation, mesures pour l’emploi, mobilité, non titulaires, organisation de la fonction publique territoriale, positions, questions sociales, rémunération, statuts particuliers.

Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l’économie

La Documentation française

France :

– la médecine de demain : consumérisme ou humanisme ?

Entreprises publiques :

– l’exercice par l’Etat de sa mission d’actionnaire.

Vacances :

– la persistance des inégalités.

Agriculture :

– population active agricole : restructuration à marche forcée ;

– le développement de la sous-traitance spécialisée.

Consommation et revenus :

– l’effet de richesse en France et aux Etats-Unis.

L’exception culturelle face à la logique économique.

Industries culturelles :

– la concentration au péril de la création culturelle ?

Economie de la culture :

– les biens culturels, une exception économique ?

« Problèmes économiques », n° 2750, mercredi 27 février 2002, 32 p., réf. 08020/9-2750. – 3 EUR. – ISSN : 0032-9304.

PIBD

Propriété industrielle. – Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels

Deuxième partie

La mise en oeuvre du protocole de Madrid aux Etats-Unis.

A propos de fraude et d’encombrement du registre.

Doctrine :

– projet d’amendement de la loi canadienne sur les brevets : articles 45 relatif à la durée des brevets et 55-2, deuxième alinéa, relatif à la constitution des stocks ;

– notifications relatives aux traités.

Chroniques de l’étranger

Troisième partie

Jurisprudence :

– brevets d’invention ;

– marques ;

– dessins et modèles ;

– appellations d’origine.

Quatrième partie

Actualité et informations :

– bibliographie ;

– PIBD-Services.

« PIBD – Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 734, 15 février 2002, 60 p., réf. 08023/3-0734. – 7,60 EUR. – ISSN : 0338-6473.

Tarif des périodiques au 1er mars 2002

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 56 du 07/03/2002 page 4304 à 4307

Frais de port : 4,95 EUR.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Edition annexe (version papier numérisée)

PDF – 25,5 Mo

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