Ces publications sont en vente :
– sur place :
– à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : [email protected] ;
– à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;
– par correspondance à la Documentation française, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;
– par Minitel : 36-15 ou 36-16 LADOC (consulter le catalogue et commander) ;
– par internet : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, rubrique « librairie », commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
– et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 3,10 EUR, soit 20,33 F (TTC), pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.
Pour une expédition plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage : référence signalée avant le prix.
La Documentation française a mis en vente du 15 au 21 février 2002 :
I. – OUVRAGES
Le Comité d’enquête sur le coût
et le rendement des services publics
Le Comité d’enquête sur le coût et le rendement des services publics est placé auprès du Premier ministre. Il recherche et propose les mesures destinées à améliorer la qualité et le rendement des services des ministères, des établissements publics, des collectivités locales et des organismes de toute nature, chargés d’assurer un service public. Son objet n’est en effet pas le contrôle mais plutôt l’audit ou l’étude d’organisation conduisant à des recommandations réalistes et opérationnelles. Le Premier ministre et les ministres intéressés peuvent lui confier l’étude, dans le cadre de sa compétence, de toutes mesures de rationalisation ou projets de réforme.
Comité d’enquête sur le coût
et le rendement des services publics
Rapport d’ensemble : 1999-2001
Comité d’enquête sur le coût
et le rendement des services publics
L’activité du comité au cours de l’exercice 1999-2001 s’est focalisée sur deux thèmes généraux :
– la modernisation des outils de gestion visant notamment à apprécier les résultats ou l’efficacité de l’administration à travers six enquêtes :
– maîtriser la dépense : la prévention des indus dans le domaine social ;
– développer l’informatisation : les échanges de données informatisées dans le domaine de la justice ;
– mieux affecter les moyens en personnel : la répartition des moyens en personnel par les administrations centrales ;
– connaître l’activité de l’administration : les rapports d’activité des ministères ;
– tenir compte du point de vue de l’usager : les méthodes d’évaluation de la satisfaction des usagers ;
– mesurer et apprécier les résultats de l’administration : la mise en place d’indicateurs de résultats dans trois ministères ;
– la mise en place d’une gestion des ressources humaines visant à transformer la gestion administrative traditionnelle des personnels.
Chacun des rapports d’enquête présentés dans ce volume donne lieu à un résumé et à une analyse des suites qu’à ce jour il a reçues.
Il présente également des perspectives de travail du comité.
2002, la Documentation française, 301 p., réf. 56529/6. – 20 EUR. – ISBN : 2-11-005094-2.
Les Comptes des établissements publics de santé 1999
Ministère de l’économie, des finances
et de l’industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements de santé (EPS) au titre de l’exercice 1999. Elle est réalisée à partir de données des comptes de gestion, centralisées au cours de l’année 2000.
La première partie de ce document présente, outre ces données contextuelles, une synthèse commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l’exécution des opérations d’exploitation et d’investissement des budgets des EPS de métropole et des départements d’outre-mer, et ce pour les budgets principaux et les budgets annexes « long séjour ». Un compte de résultat, agrégé, un bilan, une série de ratios présentés au niveau national et des élements d’analyse financière provenant du service de contrôle d’Etat complètent cette première partie.
Les synthèses régionales constituent la deuxième partie de cette étude. Elles sont accompagnées de ratios régionaux qui enrichissent l’analyse en permettant de conforter ou de nuancer le diagnostic initial. Le lecteur trouvera des moyennes par catégorie d’établissements pour un certain nombre d’agrégats comptables et financiers. Ces ratios sont calculés à partir des données comptables issues des fichiers qui servent de référence de base à l’ensemble de l’analyse.
La troisième partie de l’étude, constituée des tableaux comptables, retrace, article par article, les opérations réelles de l’exercice 1999 (hors annulations et opérations internes), et ce pour les budgets principaux et l’ensemble des budgets annexes.
2002, la Documentation française, collection « Secteur public local », 232 p., tabl., réf. 56385/4. – 18 EUR. – ISBN : 2-11-005020-9.
Les Comptes des établissements publics locaux 1999
Ministère de l’économie, des finances
et de l’industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Cet ouvrage présente les comptes définitifs des établissements publics locaux pour l’année 1999. Il a été réalisé à partir de l’exploitation des comptes de gestion de quelque 68 200 établissements. Le champ des établissements publics étudiés dans la présente publication couvre le domaine des 20 204 établissements publics de coopération intercommunale (les ECPI), parmi lesquels figurent 1 693 groupements fiscalisés de communes. Il couvre également celui formé par 48 008 établissements, de natures très diverses, tels que les centres communaux d’action sociale, les caisses des écoles, les associations syndicales de propriétaires. S’y ajoutent les centres de gestion de la fonction publique territoriale et les services départementaux de protection contre l’incendie et de secours.
Les comptes de l’exercice 1999 marquent la fin du premier stade de l’intercommunalité, issue de mouvements anciens de coopération communale. En effet, c’est au cours de l’année 1999 qu’est intervenu le vote de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, applicable au 1er janvier 2000.
Les comptes de l’exercice 1999 constituent donc un point de référence pour apprécier, dans le futur, les évolutions introduites par la nouvelle intercommunalité.
2002, la Documentation française, collection « Secteur public local », 60 p., réf. 56447/8. – 6,50 EUR. – ISBN : 2-11-005060-8.
Précédemment parus sur ce thème
Intercommunalité : les enjeux d’une nouvelle réforme
1999, « Regards sur l’actualité », n° 247, réf. 08026/8-0247. – 6 EUR.
Les Enjeux de l’intercommunalité
Rémy Le Saout
1998, « Problèmes politiques et sociaux », n° 811, réf. 08021/7-0811. – 7 EUR.
Précédemment parus dans cette collection
Les Comptes des départements 2000
Ministère de l’économie, des finances
et de l’industrie
Direction générale de la comptabilité publique
2002, la Documentation française, collection « Secteur public local », 162 p., tabl., réf. 56502/4. – 15,24 EUR. – ISBN : 2-11-005075-6.
Les Enfants d’abord : 100 propositions
pour une nouvelle politique de l’enfance
Rapport au Président de la République
Marie-Thérèse Hermange
Préface d’Elie Wiesel
Onze ans après le premier Sommet mondial des enfants, les Nations unies ont décidé de consacrer une session extraordinaire aux enfants et adolescents du monde entier. Reportée au mois de mai 2002, en raison des dramatiques événements de New York, elle rassemblera, à l’ONU, sous l’autorité de l’UNICEF, des chefs d’Etat et de gouvernement, des défenseurs des droits de l’enfant et des enfants eux-mêmes. Des experts et des représentants d’associations et d’organisations évoluant dans cet environnement les ont associés à la préparation de cette session, tout en y sensibilisant la population.
Les travaux éclairent la situation de la protection de l’enfance, en France et dans le monde, et fondent la centaine de propositions pragmatiques que contient ce rapport ; afin, compte tenu de l’intérêt supérieur de l’enfant, de donner véritablement une priorité aux politiques de l’enfance et de tout mettre en oeuvre pour les renforcer et veiller à leur application.
Les contributions de praticiens ou de personnes travaillant sur la protection sociale sont présentées sous forme de divers témoignages, sur le thème : « Le pari de l’enfant ».
Les annexes comportent :
– la Convention internationale des droits de l’enfant, signée et ratifiée le 20 novembre 1989, par 191 pays ;
– les différents indicateurs d’évaluation pour le bien-être de l’enfant, définis lors du Sommet mondial, et le questionnaire transmis à chaque Etat partie par l’UNICEF en 2000 ;
– le rapport d’examen national (pour la France) sur les progrès accomplis depuis le Sommet mondial pour les enfants (rapport remis en décembre 2000 aux Nations unies, en réponse au questionnaire de l’UNICEF) ;
– le questionnaire du groupe de travail « L’enfant et l’accès aux soins » envoyé à l’ensemble des hôpitaux pédiatriques et, sous forme de fac-similés, quelques pages d’un cahier spécial « Droits de l’enfant » du Journal des enfants.
2002 la Documentation française, collection des rapports officiels, 468 p., bibl., réf. 56353/6. – 18 EUR. – ISBN : 2-11-005017-9.
Précédemment paru
Rapport annuel du défenseur des enfants
au Président de la République et au Parlement : 2001
Le Défenseur des enfants
Claire Brisset
2001, sch., stat., 208 p., réf. 56170/3. – 12 EUR. – ISBN : 2-11-004927-8.
Nouveaux Services
emplois-jeunes
Le Guide du salarié 2002
Ministère de l’emploi et de la solidarité
Mis en oeuvre en 1997, le programme Nouveaux services, emplois-jeunes poursuit deux objectifs :
– répondre aux besoins de services de la population dans tous les domaines de la vie quotidienne (aide aux personnes, accès à la culture, amélioration de la qualité de la vie, soutien scolaire, sécurité…) par la création d’activités nouvelles ou le développement de métiers déjà existants mais peu présents ou dont le contenu doit évoluer ;
– permettre aux jeunes d’intégrer durablement un emploi, d’acquérir une expérience professionnelle, de construire une carrière.
Participer à ce programme, c’est être embauché en contrat à durée indéterminée (CDI) ou en contrat à durée déterminée (CDD) de cinq ans, pouvoir construire son projet professionnel, exercer sa compétence dans le domaine choisi : environnement, humanitaire, action sociale, culture…
Ce guide a pour objectif de répondre précisément et concrètement aux questions qu’un jeune salarié peut se poser dans ce contexte-là.
Contrat de travail, conditions de travail, salaire, protection sociale, professionnalisation, représentation du personnel, congés, démission, licenciement, création d’entreprise, transformation d’un contrat emploi-solidarité (CES) ou d’un contrat emploi consolidé (CEC) en contrat nouveaux services, emplois-jeunes. Ces développements sont complétés par des éléments pratiques (adresse, modèles de contrat de travail…) qui se trouvent en fin de volume.
2002, la Documentation française, collection « Transparences », 152 p., réf. 56419/2. – 4 EUR. – ISBN : 2-11-005037-3.
Liste des titres de cette collection envoyée
sur simple demande
Récemment parus dans cette collection
L’Epargne salariale
Intéressement, participation et plans d’épargne
2002, réf. 56292/0. – 7,62 EUR.
Guide de l’apprenti
Votre apprentissage : pourquoi, comment ?
2001, réf. 56103/7. – 7,62 EUR.
Guide pratique du droit du travail
2001, réf. 55998/9. – 14,48 EUR.
Stages en entreprise
Le Guide de l’élevage stagiaire
Découvrir l’entreprise, se préparer à la vie professionnelle
2001, réf. 55190/2. – 5 EUR.
Précédemment parus sur ce thème
Les Emplois-jeunes dans la culture
Usages et enjeux d’une politique de l’emploi
Ministère de la culture et de la communication
Département des études et de la prospective
Centre d’études de l’emploi
2001, collection « Questions de culture », 384 p., stat., réf. 56286/6. – 23 EUR. – ISBN : 2-11-004978-2.
Le Programme « Nouveaux services, emplois-jeunes »
dans le champ jeunesse et sports
Rapport de l’instance d’évaluation
présidée par Anicet Le Pors
Commissariat général du Plan
Conseil national de l’évaluation
2001, 460 p., réf. 56416/8. – 15 EUR, – ISBN : 2-11-005026-8.
Emploi-jeunes : bilan et perspectives
2001, « Regards sur l’actualité », n° 270, réf. 08026/8-0270. – 6 EUR.
Les Emplois-jeunes : la sécurité au prix de l’insertion
Institut des hautes études de la sécurité intérieure
2000, « Cahiers de la sécurité intérieure », n° 40. – 16,77 EUR.
Nouveaux Services emplois-jeunes :
repères pour la pérennisation
Ministère de l’emploi et de la solidarité
1999, 168 p., réf. 55382/4. – 7,62 EUR.
Le Japon
Le renouveau ?
Sous la direction d’Evelyne Dourille-Ferr
Avec la participation de Jean-Marie Bouissou
et Kazuhiko Yatabe
La Documentation française
A la fin des années quatre-vingt, le capitalisme nippon était triomphant : deuxième puissance économique mondiale, le Japon était présenté comme un modèle d’organisation industrielle, financière et sociale dont le succès était d’autant plus spectaculaire que le pays était sorti ruiné de la Seconde Guerre mondiale. Au début des années deux mille, la réussite japonaise a fait place à de nombreuses interrogations, pour ne pas dire à un certain pessimisme, alors que l’économie marque le pas depuis plus de dix ans et que la société connaît de profonds bouleversements et donne des signes de malaise.
Et pour cause ! De nombreux mythes sur lesquels elle reposait ont été remis en question : mythe d’une haute administration honnête et compétente, mythe sécuritaire balayé par l’attentat de la secte Aum dans le métro de Tokyo en 1995, mythe de la qualité supérieure des produits « made in Japan », mythe de la valorisation des actifs immobiliers, mythe de la récompense inéluctable de l’effort… En passant en revue les éléments de cette crise, dont les ressorts apparaissent davantage sociaux et politiques qu’économiques, cet ouvrage cerne les nouveaux équilibres qui pourraient être à l’origine d’un nouveau modèle de société.
2002, la Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « International », 189 p., bibl., graph., sch., stat., réf. 56435/4. – 12,50 EUR. – ISBN : 2-11-005051-9.
Ordonner le désordre
Une contribution au débat sur les indicateurs du crime
Ministère de l’équipement, des transports
et du logement
Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Frédéric Ocqueteau, Jacques Frenais, Pierre Varly
A la différence d’autres nations, les statistiques mesurant les délinquances sont devenues des sujets de controverse en France. Pour les dépasser, il est nécessaire de comprendre les principes de fabrication des sources policières et judiciaires habituellement utilisées, et de prendre connaissance de l’apport d’autres sources complémentaires tout aussi significatives : enquêtes nationales et locales de victimation, enquêtes sur le sentiment d’insécurité, enquêtes de délinquance confessée par leurs auteurs. Il faut en outre comprendre les apports des autres sources indirectes de connaissance de la sécurité, tels les coûts d’amélioration du cadre de vie produits par les partenaires scolaires, gestionnaires de l’habitat social, grands distributeurs commerciaux par exemple.
Cette étude montre comment des politiques de lutte contre l’insécurité s’appliquant le plus souvent à des populations différentes rendent difficile leur mise en oeuvre, comme par exemple la lutte contre le vandalisme.
Parmi les exemples étrangers cités, ceux du British Crime Survey et le Moniteur belge.
2002, la Documentation française, collection « La sécurité aujourd’hui », 168 p., graph., réf. 56343/9. – 20 EUR. – ISBN : 2-11-004995-2.
Liste des titres de cette collection envoyée
sur simple demande
Précédemment parus sur ce thème
Aspects de la criminalité
et de la délinquance constatées en 2000
Tome I
Services de police et unités de gendarmerie
2001, réf. 56182/7. – 33,50 EUR.
Aspects de la criminalité
et de la délinquance constatées en 2000
Tome II
Police nationale et circonscriptions de sécurité publique
Gendarmerie nationale et compagnies de gendarmerie
2001, réf. 56183/5. – 29,50 EUR.
La Justice de proximité
Didier Peyrat
2002, « Problèmes politiques et sociaux » n° 812, réf. 08021/7-0812. – 7 EUR.
La Délinquance des mineurs
Denis Salas
2002, « Problèmes politiques et sociaux » n° 869, réf. 08021/7-0869. – 7 EUR.
Violence et délinquance des jeunes
Collection « Les Etudes de la Documentation française », série « société », 2001, réf. 55906/7. – 12,50 EUR.
Les Incivilités
Julien Damon
2000, « Problèmes politiques et sociaux » n° 836, réf. 08021/7-0836. – 7 EUR.
Les Territoires de la politique de la ville et le droit
2001, « Revue française des affaires sociales » n° 3, réf. 08021/7-0103. – 16,50 EUR.
Prud’hon
Actes du colloque organisé au musée du Louvre par le service culturel le 17 novembre 1997, établis par Sylvain Laveissière, conservateur en chef au département des peintures
Musée du Louvre
Pierre-Paul Prud’hon (1758-1823) demeure pour beaucoup une énigme. Contemporain de David, il échappe à son influence et développe, entre 1780 et 1823, un art personnel d’une richesse insoupçonnée. Ses choix sont à contre-courant des canons de l’époque : il préfère l’allégorie à l’histoire, la forme et la lumière à la ligne, le sentiment et la grâce à l’exemplum virtutis ; il poursuit sans relâche l’image du bonheur à travers les variations sur l’innocence et l’amour, le plaisir et la raison, et se réclame de maîtres alors peu fréquentés comme Léonard de Vinci. Indépendant, il n’en participe pas moins pleinement des idéaux de son temps et contribue de façon originale au renouveau néo-classique. Issues d’un colloque tenu au Louvre en 1997 durant l’exposition Prud’hon ou le rêve du bonheur (Paris, Grand-Palais, puis New York Metropolitan Museum of Art), ces contributions, réunies par Sylvain Laveissière dans ce volume, donnent une image de cet artiste beaucoup plus riche et passionnante que celle d’un artiste isolé, comme aimaient à le rappeler les classiques histoires de l’art.
2002, Musée du Louvre/La Documentation française, collection « Conférences et colloques », 232 p., ill., réf. 55873/7. – 25 EUR. – ISBN : 2-11-004942-1.
Précédemment parus dans la même collection
Les Vies de Dominique-Vivant Denon
Actes du colloque organisé au musée du Louvre
par le service culturel, du 8 au 11 décembre 1999
Sous la direction scientifique de Daniela Gallo,
maître de conférences à l’université Paris-IV – Sorbonne
Tomes I et II
2001, collection « Conférences et colloques », 1 195 p., ill. réf. 55874/5. – 75 EUR (les 2 tomes vendus ensemble). – ISBN : 2-11-004812-3.
Olympie
Cycle de huit conférences organisées au musée du Louvre
par le service culturel, du 18 janvier au 15 mars 1999
Sous la direction scientifique d’Alain Pasquier, conservateur général chargé du département des antiquités grecques, étrusques et romaines
2001, collection « Conférences et colloques », 284 p., ill., réf. 55872/9. – 32 EUR. – ISBN : 2-11-004780-1.
II. – REVUES
Les Champs de Mars
Cahiers du centre d’études
en sciences sociales de la défense
Les Précurseurs français de la sociologie militaire
Armées et missions de sécurité intérieure
Présentation
Société militaire et société industrielle chez Saint-Simon et Auguste Comte.
Emile Durkheim aux marges de l’institution militaire.
Augustin Hamon : la psychologie du militaire professionnel.
Jean Jaurès, L’Armée nouvelle, un « essai » de sociologie militaire.
Duguit et l’armée : de la difficulté pour la toge de saisir l’armée.
Varia
Armées et missions de sécurité intérieure : la spécificité militaire en question.
Réflexions tirées d’une enquête sociologique
Le stress des soldats de la paix face à l’expérience de l’étrangeté.
Le cas du régiment aéroporté du Canada en Somalie
La distinction temps de paix/temps de guerre en droit pénal militaire : quelques éléments de compréhension.
Anthologie
Le thème de la vocation dans le système de valeurs des saint-cyriens d’après les éditoriaux et les chroniques du Casoar (1962-1973).
Notes de lecture.
Les résumés (en français et en anglais).
Les auteurs.
« Les Champs de Mars », n° 10, second semestre 2001, 212 p., réf. 56437/0. – 16 EUR. – ISBN : 2-11-005053-5.
Dossiers solidarité et santé
Ministère de l’emploi et de la solidarité
Direction de la recherche,
des études de l’évaluation et des statistiques
Les Revenus sociaux en 2000
Les prestations sociales en 2000.
Les retraites en 2000.
Les prestations suivant la perte d’emploi en 2000.
Les prestations familiales et le logement en 2000.
Les allocataires des minima sociaux en 2000.
Le modèle de microsimulation INES appliqué à une évaluation « ex ante » de l’effet redistributif de trois réformes engagées sur le revenu des ménages : baisse triennale des impôts sur le revenu, prime pour l’emploi et unification des barèmes des aides au logement.
Transferts sociaux et pauvreté en Europe.
« Dossiers solidarité et santé », n° 4, octobre-décembre 2001, 102 p., cartes, réf. 08208/2-0104. – 10,60 EUR. – ISSN : 0764-4493.
Histoire de l’art
Revue de recherche et d’information publiée sous l’égide de l’Association des professeurs d’archéologie et d’histoire de l’art des universités
Animalia
Perspectives
L’animal dans l’art.
La physiognomonie zoologique et les arts figuratifs.
Tribune
Les musées de sciences naturelles : entre science et art.
Etudes
La petite ronde-bosse animalière en métal chez les Celtes.
Le coyote dans l’iconographie mésoaméricaine, de 200 apr. J.-C. jusqu’à la conquête.
Emblématique et mythologie médiévale : le cygne enchaîné, une devise princière.
La collection de Michel Bégon : l’apport du peintre d’histoire naturelle.
Les animaux dans leur jardin : l’architecte Jacques Molinos et la ménagerie du Muséum d’histoire naturelle à Paris, 1795-1827.
Documents
Les organes génitaux des animaux : un dialogue mental.
Méthode
Architectures animales.
Informations
Colloques, congrès, musées, expositions.
Résumés en anglais.
Auteurs ayant participé à ce numéro.
Table des auteurs 2001.
Recommandations aux auteurs.
Thèmes et sommaires des précédents numéros.
« Histoire de l’art », n° 49, novembre 2001, 112 p., ill., réf. 12975/5. – 30,48 EUR. – ISBN : 2-909196-26-7.
PIBD
Propriété industrielle. – Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Informations parlementaires.
Relevé au Journal officiel des Communautés européennes.
Relevé au Journal officiel de l’OEB.
Deuxième partie
Doctrine
La propriété intellectuelle dans les revues étrangères et internationales.
Chroniques de l’étranger
Utilisation d’une marque par un tiers, pour indiquer la destination d’un produit (Pays-Bas).
Marques et adresses internet.
Des suffixes distinctifs peuvent présenter une plus grande importance que des préfixes courants, facilement distinctifs (Canada).
Troisième partie
Jurisprudence
Brevets.
Marques.
Dessins et modèles.
Concurrence déloyale.
Quatrième partie
Actualités et informations
Bibliographie.
PIBD-Services.
« PIBD – Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 732, 15 décembre 2001, 60 p., réf. 08023/3-0732. – 7,60 EUR. – ISSN : 0338-6473.
PIBD
Propriété industrielle. – Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Question écrite n° 65993 du 17 septembre 2001 de M. Christian Estrosi relative à l’utilisation des brevets par les entreprises françaises et la proposition de M. Grignon de créer un outil d’aide au dépôt de brevets, et réponse.
Deuxième partie
Doctrine
Le modèle d’utilité communautaire.
Perspective européenne sur l’exception d’usage expérimental.
Chroniques de l’étranger
La question de l’opposabilité de l’appellation Parma Ham soumise à la CJCE (Royaume-Uni).
Rapport annuel de l’Office néerlandais de la propriété industrielle.
Législation étrangère
Informations étrangères
Troisième partie
Jurisprudence
Brevets d’invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualités et informations
Bibliographie.
PIBD-Services.
« PIBD – Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 733, 1er janvier 2002, 60 p., réf. 08023/3-0733. – 7,60 EUR. – ISSN : 0338-6473.
Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l’économie
La Documentation française
Union européenne
Conditions de vie
Les inégalités au sein de la zone euro.
Protection sociale et lobbying
Défense des intérêts patronaux au niveau européen : le cas des retraites.
Fiscalité et dépenses publiques
L’impôt européen unique, une fausse bonne idée.
Les budgets de la justice en Europe.
Politique des transports
Une analyse critique du Livre blanc.
Pays d’Europe centrale et orientale
Industries de main-d’oeuvre
L’Europe de l’Est concurrence-t-elle le Maghreb ?
Régimes de change
La vulnérabilité extérieure des pays candidats à l’Union européenne.
« Problèmes économiques », n° 2749, mercredi 20 février 2002, 32 p., réf. 08020/9-2749. – 3 EUR. – ISSN : 0032-9304.
Problèmes politiques et sociaux
Dossiers d’actualité mondiale
La Documentation française
Décentralisation et recomposition
des territoires : 1982-2002
Jean-Luc Boeuf
Alors que l’aménagement du territoire a connu en France une période faste au cours des Trente Glorieuses (1945-1975) où l’Etat, seul, veillait à la répartition équilibrée des activités, la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, dite « loi Deferre », a ouvert une ère nouvelle en donnant un rôle de premier plan aux collectivités locales. En vingt ans, la France est passée d’une gestion de son territoire par un Etat centralisé à une gestion de territoires multiples, par des acteurs de plus en plus nombreux : communes, départements, régions, structures intercommunales, associations, syndicats mixtes, etc.
La décentralisation est aujourd’hui confrontée à une difficulté importante : les structures héritées du Moyen Age (les communes) et de la Révolution française (les départements) sont concurrencées par de nouveaux territoires traduisant des besoins identitaires forts, les pays et les agglomérations, et les échelons que constituent les régions et l’Union européenne. Les nouvelles perspectives s’appuient sur un maillage du territoire autour de quelques milliers de communautés de communes, une centaine de communautés d’agglomérations et une vingtaine de communautés urbaines. Les transferts de compétences envisagés auront des conséquences significatives sur l’aménagement des territoires pour chaque collectivité. Renforcer la décentralisation tout en conservant à l’Etat une taille suffisante pour garantir l’égalité territoriale : tel est le défi à relever. Le surmonter ne sera assurément pas chose aisée.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 0870, 15 février 2002, 80 p., réf. 08021/7-0870. – 7 EUR. – ISSN : 0015-9743.
Précédemment paru
Refonder l’action publique locale
Commission pour l’avenir de la décentralisation
Pierre Mauroy
« Collection des rapports officiels », 2000, 192 p., réf. 55866/4. – 12 EUR. – ISBN : 2-11-004736-4.
Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets. Edition annexe (version papier numérisée)
PDF – 21 Mo
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