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PRECEDEMMENT PARUS ET TOUJOURS DISPONIBLES

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Ces publications sont en vente :

― sur place :

― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― par correspondance :

― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

― pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96, ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml ;

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

― pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/nous-ecrire) ;

― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage (référence signalée Réf. après l’ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 8 au 14 août 2008 :

I. – OUVRAGES

La Mondialisation immatérielle

Conseil d’analyse économique

Daniel Cohen et Thierry Verdier

Commentaires : DGTPE (direction générale du Trésor et de la politique économique), Michèle Debonneuil, Jean-Hervé Lorenzi

Contributions : Pierre-Jean Benghozi

Françoise Benhamou, Isabelle Bensidoun (et al.)

La mondialisation avec son expansion à l’ensemble des secteurs de la société continue de susciter craintes et inquiétudes. Le Conseil d’analyse économique estime qu’une meilleure compréhension des aspects immatériels de la mondialisation lèverait en partie ces réticences.

Le groupe de travail du CAE dirigé par Daniel Cohen et Thierry Verdier a cherché à produire des statistiques qui permettent de mieux saisir la réalité de la mondialisation dans le domaine des biens immatériels. Les auteurs du rapport proposent également plusieurs mesures de politique économique. Il s’agit, sur ce sujet, d’une approche plutôt inédite, qui témoigne d’une réelle volonté d’éclaircissement. La première concerne le secteur du livre en proie, lui aussi, au développement du numérique. Pour favoriser la diffusion des ouvrages, l’idée retenue est celle du téléchargement des livres, après une période de dix ans, sur la base d’un abonnement forfaitaire.

La deuxième recommandation concerne l’interconnexion des abonnements multimédia.

La troisième plaide en faveur d’une politique tarifaire européenne en matière de biens pharmaceutiques.

Enfin, la quatrième mesure concerne la révision des quotas de diffusion audiovisuels.

Comme tous les rapports du CAE, cet ouvrage propose, en fin de volume, un résumé d’une dizaine de pages en français, puis en anglais ainsi que des orientations bibliographiques.

2008, la Documentation française, collection « Rapport du CAE » n° 76. ― 224 p., graphique. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007276-4. ― Réf. : 9782110072764.

La collection des « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale » a été créée à l’initiative du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France pour aider les candidats à se préparer avec succès. Ils y trouveront toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves : cadrages et barèmes des épreuves écrites et orales, cadrage et référentiel par option des épreuves pratiques adoptés par le jury, sujets, corrigés, commentaires du président du jury.

Puéricultrice

Catégorie A

Session 2008

Filière médico-sociale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France

Vous êtes titulaire d’un diplôme d’Etat de puériculture et vous souhaitez exercer en qualité de puéricultrice territoriale. Vous pouvez y accéder en vous présentant au concours sur titres. Ce concours nécessite une préparation adéquate. Vous trouverez dans cet ouvrage les éléments utiles pour vous préparer à ce concours :

Présentation du métier :

― cadre professionnel, fonctions ;

― concours, accès, épreuves ;

― recrutement, carrière, rémunération ;

― références législatives, réglementaires, informations sur le concours.

Annales des épreuves de la session 2008.

Epreuve écrite d’admissibilité et épreuve orale d’admission :

― les cadrages de la rédaction du rapport et de l’entretien avec le jury. Ils précisent l’intitulé officiel des épreuves et permettent tant aux concepteurs de sujets qu’aux membres du jury, aux correcteurs et aux examinateurs de les guider dans leurs choix des sujets, l’appréciation des copies et des prestations orales des candidats ;

― le sujet de l’épreuve de rédaction d’un rapport ;

― le corrigé ;

― une sélection de deux « bonnes copies » : rédigées par les candidats, elles sont reproduites à l’identique ;

― les notes et appréciations des correcteurs.

Rapport de la présidente du jury :

Statistiques, analyse des résultats, évaluation des épreuves…

2008, la Documentation française, collection « Les Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale » , 232 p., 18 €. ― ISBN : 978-2-11-007064-7. ― Réf. : 9782110070647.

Trois ouvrages de la collection des rapports officiels

L’ambition raisonnée d’une justice apaisée

Commission sur la répartition des contentieux,

présidée par Serge Guinchard

Suite à la réforme de la carte judiciaire, la Commission installée le 18 janvier 2008 a été chargée de présenter des propositions sur une nouvelle répartition des contentieux de première instance. Le champ de la réflexion a porté sur d’éventuelles déjudiciarisations, sur l’articulation des contentieux entre les juridictions et sur la possibilité de créer des pôles spécialisés. Au-delà de la question sensible du transfert du divorce par consentement mutuel à la compétence des notaires, le groupe de travail a voulu inscrire sa démarche dans une perspective plus globale d’accompagnement des droits fondamentaux des justiciables, en cohérence avec la nouvelle carte judiciaire telle qu’elle résulte des décrets du 15 février 2008.

Ses propositions relèvent donc d’abord du sociétal, avec la création d’un pôle spécialisé dans la connaissance des crimes contre l’humanité et la dépénalisation, hautement symbolique au regard de la liberté de la presse, de la diffamation et de l’injure.

Au titre du structurel, on mentionnera la création d’une juridiction unique de première instance en matière pénale, la fusion des tribunaux d’instance et des juridictions de proximité dans une nouvelle juridiction, le tribunal des instances de proximité, le renforcement de la compétence du juge aux affaires familiales, afin de créer autour de lui un pôle famille, et, enfin, un service d’accueil et de guichet universel, permettant à chacun d’accéder aisément à la justice. Le juge devient un décideur judiciaire entouré d’une équipe aux compétences renforcées et dont l’intervention pourra être précédée d’une phase confiée aux avocats dans la nouvelle « procédure participative » dont la commission préconise la création.

2008, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 342 p., 25 €. ― ISBN : 978-2-11-007277-1. ― Réf. : 9782110072771.

Peut-on réduire les disparités de santé ?

Mission présidée par André Flajolet avec le concours de Michel Bonamy Françoise Schaetzel, Audrey Garcia-Viana, Julian M’DoihomaRapport à la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports

et de la vie associative, remis le 15 avril 2008

Ce rapport a pour objectif de proposer des orientations concrètes afin de répondre aux attentes des professionnels et de la population pour réduire les inégalités de santé sur le territoire. Une de ses forces tient à la proposition opérationnelle d’en appliquer à une région de France où les disparités sont très fortes ― le Nord – Pas-de-Calais ― les recommandations qui lui sont adaptées. Après une présentation détaillée de l’état des lieux en France, les auteurs préconisent une organisation de la politique de prévention fondée sur des concepts clairs et partagés par l’ensemble des personnes auditionnées :

― la prévention, pour une politique claire et connue de tous : la « gestion de son patrimoine santé » remplace la simple logique de réparation ;

― l’accès à la santé, pour tous sur tout le territoire : elle concerne toutes les populations par l’action sur les milieux de vie pour redonner le sens de cohésion sociale aux métiers des professionnels de santé ;

― la réduction des disparités de santé par un maillage étroit du territoire.

La dernière partie du rapport est consacrée au projet de réalisation en région Nord – Pas-de-Calais.

2008, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 152 p., 12 €. ― ISRN : 978-2-11-007251-1. ― Réf. : 9782110072511.

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues

et les toxicomanies : 2008-2011

Rapport au Premier ministre

Mission interministérielle de lutte contre la drogue

et la toxicomanie

Adopté le 8 juillet 2008, le nouveau Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies s’est fixé l’horizon 2011 pour faire reculer les consommations de drogues illicites et les consommations excessives d’alcool en France. Il se décline en cinq grands axes d’action :

― prévenir, communiquer, informer ;

― faire appliquer la loi ;

― soigner, insérer et réduire les risques ;

― former, chercher, conserver ;

― agir au plan international.

Le nouveau plan repose d’abord sur une extension du domaine de la prévention, en élargissant ce registre aux mesures pouvant avoir un effet dissuasif sur les consommations : renforcement de la confiance des adultes dans leur capacité à protéger les plus jeunes des consommations ou des modes de consommations dangereux via notamment une campagne d’information, mise en place des stages de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants, réduction de l’offre d’alcool aux mineurs pour lutter contre le binge drinking (alcoolisation massive express).

Le plan prévoit également de conduire des actions contre la culture illicite de cannabis et l’offre de drogues sur internet, avec la mise en place ― au niveau européen ― d’une structure permettant de mieux gérer les biens criminels saisis, de renforcer la coopération policière et douanière, y compris aux frontières de l’Union avec les pays de la région Méditerranée.

Par ailleurs, le plan diversifie le dispositif de prise en charge sanitaire et sociale des addictions en ciblant les populations exposées et vulnérables, et au risque accru de contamination de l’hépatite C tout en étudiant, dans une démarche pluridisciplinaire les différentes causes de ces parcours. Enfin, afin qu’une évaluation de l’action puisse être conduite en 2011, le plan comprend des objectifs opérationnels assortis d’indicateurs de mise en œuvre et d’efficacité.

2008, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 112 p., 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007270-2. ― Réf. : 9782110072702.

Inauguration de la place Pierre-Laroque

Association pour l’étude de l’histoire de la Sécurité sociale

Comité d’histoire de la Sécurité sociale

Plaquette commémorative réalisée à l’occasion de l’inauguration, à Paris, de la place Pierre-Laroque, en hommage à la personnalité, la vie et l’activité de celui qui est considéré comme le père fondateur de la Sécurité sociale. Des planches photographiques illustrent les différentes étapes de cette cérémonie, ponctuée de discours des représentants du gouvernement et de la ville de Paris.

2008, la Documentation française, 32 p., dont 7 p. de photos, 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007232-0. ― Réf. : 9782110072320.

Liens relatifs

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EN DIFFUSION A LA DOCUMENTATION FRANCAISE

Institut français des relations internationales (IFRI)

Gaz et pétrole vers l’Europe

Perspectives pour les infrastructures

Gouvernance européenne et géopolitique de l’énergie (4)

Suzanne Nies

Institut français des relations internationales (IFRI)

Dans un contexte de forte dépendance énergétique, la sécurité des approvisionnements et la fiabilité des infrastructures reste primordiale. L’Europe des 27 s’interroge : dépendance excessive ou interdépendance bénéfique sont mises en balance. Une véritable surenchère sur les trajectoires potentielles du gaz russe et de la Communauté des Etats indépendants (CEI) vers l’Europe occidentale oppose aujourd’hui ces deux écoles. Or, une infrastructure énergétique modifie les relations économiques et culturelles et potentiellement aussi les prix. La lecture de la diplomatie énergétique entre enjeux politiques et économiques n’en est que plus difficile. Quelle sera la grille de lecture qui permettra au lecteur d’appréhender les logiques sous-jacentes dans un nombre impressionnant de projets ?

Cette étude de l’IFRI a pour objectif de proposer une vision d’ensemble avec un tableau des projets existants et programmés qui comprend, outre les oléoducs et les gazoducs, les terminaux méthaniers. Cette enquête comprend aussi les importations du Nord (Norvège, Royaume-Uni), du Sud (Algérie) et surtout de l’Est (Russie et CEI). Elle inclut les thématiques des parcours et du débit potentiel de ces infrastructures, leur utilisation actuelle et les conditions financières de transport, les projets en cours ou planifiés, leur coût, leur financement et leur date probable de mise en service. Bien que l’étude examine nécessairement toutes les infrastructures (y compris la Norvège, le Royaume-Uni et l’Afrique du Nord), elle s’attache en particulier à celles qui lient l’Europe à la Russie et à l’espace postsoviétique (Asie centrale, mer Caspienne).

Susanne Nies : politologue, chercheur au sein du programme Energie de l’IFRI, bureau de Bruxelles ;

Sebastian Sass : Permitting manager, Nord STREAM AG ;

Brendan Devlin : politique énergétique et sécurité des approvisionnements, Commission européenne.

2008, IFRI, collection « Les Etudes », 224 p., cartes, 17,50 €. ― ISBN : 978-2-86592-315-1. ― Réf. : 9782865923151.

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PRECEDEMMENT PARUS ET TOUJOURS DISPONIBLES

The External Energy Policy of the European Union

Gouvernance européenne et géopolitique de l’énergie (3)

Ouvrage en anglais.

2008, IFRI collection « Les Etudes », 140 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-316-8. ― Réf. : 9782865923168.

L’énergie nucléaire et les opinions publiques européennes

Gouvernance européenne et géopolitique de l’énergie (2)

2008, IFRI, collection « Les Etudes », 144 p., 11,50 €. ― ISBN : 978-2-86592-236-9. ― Réf. : 9782865922369.

Abatement of CO2 Emissions in the European Union

Gouvernance européenne et géopolitique de l’énergie (1)

2007, IFRI, collection « Les Etudes », 160 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-204-8. ― Réf. : 9782865922048.

Groupement de recherche sur les institutions et le droit

de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH)

L’environnement dans le droit de l’urbanisme en Europe

Colloque biennal de l’Association internationale

de droit de l’urbanisme : Paris, 21-22 septembre 2007

Organisé par le Centre d’études et de recherche en droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme (CERDEAU), université Paris-I Panthéon-SorbonneAvec le concours de la Société de législation comparée

et du GRIDAUH

La nécessaire interaction entre le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme peut apparaître comme une évidence, du moins sur le plan de la logique normative. Pourtant, il existe deux branches indépendantes du droit, avec chacune leur histoire et leurs fins. Elles se recoupent et se complètent en bien des circonstances, mais la pratique infirme l’hypothèse d’une prise en compte pleinement réalisée de l’environnement par le droit de l’urbanisme.

Le défi de ce colloque était de parvenir à mettre en lumière, par le biais de la méthode comparatiste, les évolutions positives, mais aussi les lacunes et les freins d’ordre juridique qui subsistent encore dans nos divers systèmes.

Ce Cahier s’ouvre, après une brève introduction générale, sur six rapports de synthèse traitant des thèmes majeurs du colloque : les relations « contrariées » du couple formé par le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme ; l’application des principes généraux du droit international et communautaire de l’environnement ― respectivement du droit interne de l’environnement ― au droit de l’urbanisme ; l’évaluation environnementale ; l’information ; la participation et, enfin, l’approche procédurale. Une conclusion générale identifie les principales tendances prospectives. L’ouvrage présente ensuite les neuf rapports nationaux qui ont servi de base à ces travaux, ainsi que le questionnaire qui leur était adjoint.

2007, GRIDAUH, collection « Les Cahiers du GRIDAUH », n° 18, « série : Droit comparé », 396 p., 30 €. ― ISBN : 978-2-913457-17-1. ― Réf. : 9782913457171.

II. – REVUES

Horizons stratégiques

Centre d’analyse stratégique

Dossier : Stratégies d’entreprise : nouvelles contraintes et nouveaux enjeux :

La rentabilité des entreprises en France selon leur taille et leurs potentialités de croissance (Bertille Delaveau et Renaud du Tertre).

Le profit contre la croissance ? Le dynamisme et la rentabilité des grandes entreprises cotées en France (Renaud du Tertre).

L’exclusion professionnelle : quelle implication des entreprises ? (Marie Salognon).

Internationalisation de la R & D des entreprises et attractivité de la France (Mohamed Harfi et Claude Mathieu).

Politique des brevets : l’enjeu central de la qualité, face à l’évolution des pratiques (Rémi Lallement).

Caractéristiques du marché des médicaments et stratégies des firmes pharmaceutiques (Philippe Abecassis et Nathalie Coutinet).

Varia :

Retour sur un exercice de prospective : Réflexions pour 1985 (Aurélien Colson et Pierre-Yves Cusset).

Interfuturs : une prospective de la mondialisation (Bruno Hérault).

Les politiques familiales en France et en Allemagne (Angela Greulich).

Quelles différences ? Quelles pistes de réforme ?

Entreprises socialement responsables : quel sens, quel avenir ? (François Salanié et Nicolas Treich).

Chroniques :

Chronique des homologues.

Actualité des homologues étrangers (Corinne Mellul).

Echos :

Comptes rendus de lectures et de colloques.

Analyses critiques :

Actualités du Centre d’analyse stratégique.

Résumés en allemand, en anglais en espagnol et en français.

Notices biographiques des auteurs.

Horizons stratégiques n° 7, janvier-mars 2008, 270 p., 10,80 €. ― Réf. : 3303333400071.

Nordiques

Institut Choiseul

Les systèmes éducatifs nordiques : un bilan nuancé

Le système universitaire finlandais : une incessante bataille entre méritocratie et représentation démocratique (Fred Dervin et Matti Wiberg).

Les services d’accueil préscolaire en Suède : entre dispositif de garde d’enfants et dispositif d’éducation (Nathalie Morel).

Pour une éducation interculturelle dans la folkeskole danoise (Annette Søndergaard Gregersen).

L’école publique danoise : le revers de la médaille (Léon Aktor).

Varia :

L’affaire des caricatures : un nouvel équilibre Europe – Etats-Unis dans la politique étrangère danoise (Henrik Larsen).

Le polar suédois ― une marche victorieuse sur le marché français (Elisabeth Tegelberg).

Nordiques n° 16, printemps-été 2008, 128 p., 22 €. ― Réf. : 9782916722320.

PIBD

Propriété industrielle ― Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie ― Textes officiels :

Textes in extenso.

Questions écrites :

Question écrite. ― Parlement européen :

Question écrite… à la Commission sur les droits de brevet, et réponse.

Questions écrites. ― Assemblée nationale :

Question écrite… à M. le secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et de la consommation sur les dangers de la contrefaçon, et réponse.

Question écrite… à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les problèmes posés par les coûts de dépôt et de maintien des brevets industriels auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) pour les inventeurs particuliers, et réponse.

Question écrite… à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur le retard assez significatif que présente la France en matière de dépôt de brevets dans le domaine de la recherche par rapport à certains autres pays de l’Union européenne, et réponse.

Relevés :

Site de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Journal officiel de l’Office européen des brevets.

Site de l’Institut national de la propriété industrielle.

Travaux préparatoires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie. ― Doctrine :

Comptes rendus :

La retenue en douane dans l’Union européenne : guide pour les titulaires de marques, d’après l’article de Peter Meyer, Willem Leppink et Jenny Barke.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie. ― Jurisprudence :

Brevets d’invention.

Marques.

Dessins et modèles.

Quatrième partie. ― Actualités et informations :

Chronique de l’étranger.

Echos.

PIBD Services.

PIBD. ― Propriété industrielle, bulletin documentaire n° 880, 15 août 2008, 56 p., 8,70 €. ― Réf. : 3303332308804.

Regards sur l’actualité

La Documentation française

Le plan Banlieues

Les grandes lignes du plan Espoir Banlieues (Julien Damon).

Ghettoïsation, inégalité des chances, réduction des écarts : les justifications du plan Espoir Banlieues (Thomas Kirszbaum et Frédéric Gilli).

Politiques de l’emploi et politique de la ville dans les zones urbaines sensibles (François Henry).

Trente ans de politique de la ville (Christine Alfarroba et Marc de Montalembert).

Varias :

Le traité de Lisbonne (Jacqueline Dutheil de la Rochère).

Les élections municipales des 9 et 16 mars 2008 : des élections intermédiaires d’un nouveau genre (Bernard Dolez et Annie Laurent).

Les élections cantonales des 9 et 16 mars 2008 (Pierre Martin).

Chronologie : février 2008.

Regards sur l’actualité n° 342, juin-juillet 2008, 112 p., 7,80 €. ― Réf. : 3303332603428.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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