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EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

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OUVRAGES DES JOURNAUX OFFICIELS

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PRÉCÉDEMMENT PARUS

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GUIDE DE BONNES PRATIQUES HYGIÉNIQUES

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OUVRAGE DE L’ODIT

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COLLECTION « QUESTIONS DE DÉFENSE »

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Ces publications sont en vente :

– sur place :

– à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : [email protected] ;

– à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : [email protected] ;

– par correspondance :

– à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

– pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96,

ou mél : [email protected],

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

– pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77,

ou mél : [email protected]) ;

– pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : [email protected]) ;

– pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03,

ou mél : [email protected]) ;

– par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

– et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage (référence signalée après l’ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 13 au 19 octobre 2006 :

I. – OUVRAGES

Ethique, sida et société

Rapport d’activité du Conseil national du sida

Tome VI : 2004-2005

Dans ce sixième tome de son rapport d’activité, le Conseil national du sida rassemble en une étude les huit avis et rapports ainsi que les communiqués de presse qu’il a émis entre janvier 2004 et décembre 2005.

En consacrant deux avis sur les conditions de prise en charge des personnes séropositives dans les pays du Sud, le conseil confirme sa préoccupation pour la lutte contre l’épidémie au niveau international et sa volonté de continuer à attirer l’attention sur la situation dramatique des pays en voie de développement face au VIH.

Quant à la question de la lutte contre l’épidémie en France, il invite les pouvoirs publics à maintenir leurs efforts en préconisant, d’une part, une réorganisation de l’offre de soins pour la prise en charge des personnes porteuses du VIH et, d’autre part, la mise en oeuvre d’une politique volontariste de prévention. Il confirme par ailleurs sa fonction d’expertise. Dans ses travaux sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé ou sur le processus d’évaluation des demandes de titre de séjour pour soins, le conseil réaffirme une fois encore les principes qui sont les siens de non-discrimination, de solidarité et de libre consentement au dépistage.

Une intéressante bibliographie thématique ainsi que des index de sigles, des personnes auditionnées complètent cette étude.

2006, La Documentation française, 206 p. – 18 EUR. – ISBN : 2-11-006228-2. – Réf. : 9 782110 062284.

La commission de sécurité des consommateurs est une autorité administrative indépendante créée en 1983 avec pour missions :

– d’émettre des avis (plus de 350 à ce jour), destinés aux pouvoirs publics, aux professionnels et aux consommateurs, sur tous types de produits et de services présentant des risques ;

– d’informer le public par des communiqués de presse, des campagnes de sensibilisation, des fiches de prévention, une lettre périodique, un rapport annuel et un site internet ;

– de recenser les accidents et les risques de la vie courante.

Chaque année, un rapport d’activité est remis au Président de la République et au Parlement, puis publié.

Commission de la sécurité des consommateurs (CSC)

Rapport 2005

XXIe rapport de la commission de la sécurité des consommateurs

au Président de la République et au Parlement

Bilan d’activité 2005 de la commission qui, dans le cadre de la lutte contre les accidents de la vie courante, a rendu douze avis, dont trois relatifs à des projets de décret qui lui étaient soumis.

Les avis rendus publics et publiés dans ce rapport ont principalement été consacrés à la sécurité dans la maison, aux activités de sport et de loisirs ou, plus spécifiquement, à la sécurité des enfants. Ils ont porté sur des risques graves et fréquemment encourus tels que la chute, la brûlure, l’intoxication, l’asphyxie ou la suffocation, la noyade et la blessure ou le traumatisme.

En outre, dans le cadre de sa mission d’information du public, la CSC a diffusé douze communiqués de presse également présentés dans ce volume.

Les annexes comportent les listes alphabétique et chronologique, des avis et des avis sur projets de décret, parus de 1985 à 2005, les décrets publiés en 2005 après avis de la commission et les textes de référence.

Le rapport du commissaire du Gouvernement donne un compte rendu détaillé de l’action des professionnels et des pouvoirs publics, souligne l’importance de la normalisation et rappelle l’obligation d’information au consommateur. On lira également avec intérêt le suivi des avis de la commission.

2006, La Documentation française, 448 p. – 20 EUR. – ISBN : 2-11-006213-4. – Réf. : 9 782110 062130.

Vieillissement, activités et territoires à l’horizon 2030

Conseil d’analyse économique

Délégation interministérielle à l’aménagement

et à la compétitivité des territoires (DIACT ex-DATAR)

Rapport : Michel Godet et Marc Mousli

Commentaires : Béatrice Majnoni d’Intignano

Le vieillissement démographique de la France, et plus généralement de l’ensemble des pays européens, a bien d’autres répercussions dans la société que celles habituellement étudiées telles que la santé publique ou la protection sociale.

Tous les domaines sont concernés depuis le logement, l’urbanisme, la vie des associations et la représentation politique jusqu’à la conception des voitures, la transmission des entreprises ou le management des hommes.

La DIACT et le Conseil d’analyse économique ont demandé à un groupe de prospective animé par le professeur Michel Godet, titulaire de la chaire de prospective au Conservatoire national des arts et métiers, d’étudier les conséquences de ce vieillissement démographique, notamment sur l’activité des petites entreprises dans les territoires français.

Composé d’universitaires et de praticiens expérimentés, ce groupe a réuni une masse imposante de données et en a tiré des conclusions parfois surprenantes. Il a construit trois scénarios contrastés mais plausibles, à l’horizon 2030, et fait une quarantaine de propositions pour faciliter les choix de vie, indépendamment de l’âge, et maintenir, voire développer, l’activité dans les territoires.

Le rapport fait une large place à l’économie « présentielle », plutôt méconnue bien que – selon les auteurs – elle tienne une place considérable dans toutes les régions de France et qu’elle doive encore progresser avec l’accroissement du nombre de retraités.

Des fiches techniques permettent d’appréhender plus clairement encore les travaux du groupe de prospective. Des orientations bibliographiques et un résumé en anglais complètent ce volume.

2006, la Documentation française, collection « Rapport du Conseil d’analyse économique », n° 63, 296 p. – 17 EUR. – ISBN : 2-11-006258-4. – Réf. : 9 782110 062581.

Mission interministérielle de vigilance et de lutte

contre les dérives sectaires (MIVILUDES)

Instituée auprès du Premier ministre, la MIVILUDES est chargée notamment :

– d’observer et d’analyser le phénomène des mouvements à caractère sectaire dont les agissements sont attentatoires aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales ou constituent une menace à l’ordre public ou sont contraires aux lois et règlements ;

– d’informer les agents publics et de coordonner l’action préventive et répressive ;

– d’informer le public sur les risques et, le cas échéant, les dangers auxquels les dérives sectaires l’exposent et de faciliter la mise en oeuvre d’actions d’aide aux victimes de ces dérives.

Le Satanisme

Un risque de dérive sectaire

Mission interministérielle de vigilance et de lutte

contre les dérives sectaires (MIVILUDES)

Qu’est-ce que le satanisme ? Est-ce une secte ? Qui sont les adorateurs de Satan ? Sont-ils dangereux ? Qu’est-ce qui différencie les gothiques des satanistes ? Le présent ouvrage offre un éclairage objectif, inquiétant sans doute mais nullement alarmiste, sur un phénomène méconnu mais qui préoccupe les familles, les responsables associatifs, les agents publics et les politiques. Emprise d’un leader sur le groupe, rites sexuels humiliants, messes noires et rouges, profanations de cimetières…, le satanisme, poussé dans ses extrêmes, rime avec dérives sectaires et dépasse alors, par ses proportions et ses conséquences, le phénomène de mode ou la simple révolte adolescente. En fin de volume, un lexique vient opportunément éclairer certains usages de vocabulaire.

2006, la Documentation française, 104 p. – 7 EUR. – ISBN : 2-11-006208-8. – Réf. : 9 782110 062086.

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EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Avec l’adoption de la charte de l’environnement, la Constitution française affirme désormais les valeurs du développement durable. Elle reconnaît à chacun le droit de vivre dans un environnement équilibré et le devoir de prendre part à sa préservation.

L’environnement en France, de l’Institut français de l’environnement, est publié tous les quatre ans et répond aux obligations internationales et nationales sur l’accès du public à l’information en matière d’environnement.

L’environnement en France

Institut français de l’environnement

Ce rapport met à la disposition de tous des analyses couvrant l’ensemble des domaines de l’environnement. L’état des milieux naturels et des territoires est examiné au travers des grandes évolutions de notre société et des pressions exercées par les activités économiques et les ménages. Il aborde également les impacts sur la biodiversité, le climat et les hommes. Il présente enfin les actions des citoyens, des entreprises et des acteurs publics pour limiter les impacts sur l’environnement et prendre en compte les dimensions du développement durable. Tous les aspects de l’environnement sont ici systématiquement et minutieusement répertoriés et étudiés. Cet ouvrage collectif a l’ambition de permettre au lecteur de comprendre toute la complexité des problèmes environnementaux et de l’aider à se forger une opinion et des règles d’action. Cette édition bénéficie en outre d’une mise en pages claire attrayante.

2006, Institut français de l’environnement, 500 p., cartes, graphiques, illustrations, statistiques. – 35 . – ISBN : 2-911089-82-0. – Réf. : 9 782911 089824.

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OUVRAGES DES JOURNAUX OFFICIELS

Conventions collectives

Industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher (n° 3334)

IDCC : 2579

Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective départementale non étendue du 5 juillet 1991, 1re édition (septembre 2006).

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :

– le numéro de la brochure : 3334 ;

– ou le code IDCC : 2579,

et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 128 p. – 5,10 . – ISBN : 2-11-076250-0. – Réf. : 9 782110 762504.

Maisons à succursales de vente au détail d’habillement (n° 3065)

IDDC : 675

Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale étendue du 30 juin 1972, étendue par arrêté du 8 décembre 1972, 14e édition (août 2006).

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :

– le numéro de la brochure : 3065 ;

– ou le code IDCC : 675,

et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 178 p. – 6,70 . – ISBN : 2-11-0756207-1. – Réf. : 9 782110 762078.

Les codes

Code général de la propriété des personnes publiques

(n° 20061)

Textes mis à jour au 22 avril 2006

Partie Législative

La présente publication, dont le texte consolidé est identique à celui diffusé sur le site Legifrance.fr comprend le texte intégral du code en vigueur à la date indiquée en début d’ouvrage.

Cette édition ne cite pas les articles abrogés ni ceux pour lesquels il n’y a pas de dispositions législatives ou réglementaires. En raison de ce choix éditorial, la numérotation des articles peut être discontinue. Les codes sont accessibles dans leur version en vigueur sur le site Legifrance.gouv.fr.

La rubrique « recherche experte » du site Legifrance.gouv.fr permet aussi de retrouver les versions antérieures des articles de la présente édition.

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure 20061 et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 186 p. – 7,20 EUR. – ISBN : 2-11-076232-2. – Réf. : 9 782110 762320.

Code rural (n° 20033-3)

Livre III. – L’exploitation agricole

Edition mise à jour au 20 juin 2006

Parties Législative et Réglementaire

Une table analytique détaillée donne accès à ce livre IIII du code rural qui comprend toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives :

– aux différentes formes juridiques de l’exploitation agricole ;

– à la politique d’installation et au contrôle des structures et de la production ;

– au financement des exploitations agricoles ;

– aux exploitations agricoles en difficulté ;

– aux calamités agricoles.

Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 20033-3 et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 234 p. – 9,30 EUR. – ISBN : 2-11-076147-4. – Réf. : 9 782110 761477.

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PRÉCÉDEMMENT PARUS

Code rural (n° 20033-1)

Livre Ier – L’aménagement et l’équipement

de l’espace rural

Parties Législative et Réglementaire

Edition mise à jour au 26 janvier 2006.

2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 298 p. – 11,20 . – ISBN : 2-11-076146-6. – Réf. : 9 782110 761460.

Code rural (n° 20033-2)

Livre II (nouveau) – Protection de la nature

Parties Législative et Réglementaire

En application de l’article 5 (§ Ier, al. 2) de l’ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000, la partie Législative du livre II du code rural est abrogée et recodifiée dans le code de l’environnement (partie Législative). En conséquence, seule la partie Réglementaire du présent livre II est encore en vigueur.

2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 456 p. – 17,60 . – ISBN : 2-11-076118-0. – Réf. : 9 782110 761187.

Code rural (n° 20033-6)

Livre VI – Production et marchés

Parties Législative et Réglementaire

Edition mise à jour au 5 janvier 2006.

2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 378 p. – 14,10 . – ISBN : 2-11-076144-X. – Réf. : 9 782110 761446.

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GUIDE DE BONNES PRATIQUES HYGIÉNIQUES

Les guides de bonnes pratiques hygiéniques sont des documents de référence, d’application volontaire, conçus par les branches professionnelles pour les professionnels. Ils doivent les aider à respecter les dispositions de l’article 3 de la directive (CEE) n° 93-43 et de son annexe. Ils sont réalisés en concertation avec les autres parties concernées (autres partenaires de la filière, consommateurs, administrations de contrôle).

Ces documents recommandent des moyens, des méthodes adaptées, des procédures dont la mise en oeuvre doit aboutir à la maîtrise des exigences sanitaires réglementaires.

Ces guides sont validés par les pouvoirs publics après avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section de l’alimentation et de la nutrition) ; ils sont présentés au Conseil national de la consommation (groupe agroalimentaire) pour l’information des acteurs économiques concernés.

Fabrication des boîtes, emballages et bouchages métalliques

pour denrées alimentaires (n° 5933)

Document élaboré sous l’égide du Syndicat national

des fabricants de boîtes métalliques (SNFBM)

Edition : août 2006

Fruit d’un important travail collectif, ce guide a pour objectif de mener une analyse des risques et de déterminer les points critiques en application de la démarche HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) ; il répond aux principes de la directive 93/94 relative à l’hygiène des denrées alimentaires.

Le guide pour l’analyse des dangers et l’identification des CCP est complété par plusieurs parties, relatives notamment :

– à des dispositions générales sur la traçabilité des emballages métalliques ;

– à un rappel des différentes réglementations existant à ce jour en France, en Europe et aux Etats-Unis sur le contact alimentaire dans le cas des emballages métalliques.

La mise en application de ce guide, validé par les pouvoirs publics, doit permettre de faciliter pour les industriels concernés la mise en conformité des emballages métalliques destinés au contact alimentaire, et, par là même, d’apporter au consommateur une meilleure sécurité de ces mêmes emballages.

2006, les Journaux officiels, 98 p. – 4,55 EUR. – collection « Guide de bonnes pratiques hygiéniques », ISBN : 2-11-076236-5. – Réf. : 9 782110 762368.

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OUVRAGE DE L’ODIT

Offre touristique : la stratégie d’ODIT France

Observation, développement et ingénierie touristiques

(ODIT France)

Doublement des flux internationaux à l’horizon 2020, émergence de nouvelles destinations, concurrence accrue… comment se positionne la France touristique sur cet échiquier ?

Grâce à une équipe réunissant des compétences variées et complémentaires en matière d’aménagement territorial, de projets d’investissement, de développement de filières et de produits touristiques, ODIT France a voulu mettre en relief les éléments de succès de l’offre en France mais aussi ses difficultés et fixer des priorités pour assurer sa compétitivité et gagner des parts de marché.

Contribuer à une réflexion d’ensemble sur le développement touristique de la destination France, dresser un constat sans complaisance, dégager des ambitions, analyser les différents leviers, proposer des orientations stratégiques et un plan d’actions, tels ont été les objectifs d’ODIT France.

Présenté de façon dynamique et attrayante, comporte de nombreux encadrés, illustrations, cartes et graphiques en couleurs ainsi qu’un système de repérage par onglet.

2006, ODIT, 288 p. illustrations. – 95 EUR. – ISBN : 2-915215-24-3. – Réf. : 9 782915 215243.

II. – REVUES

Premier numéro de Horizons stratégiques, revue trimestrielle du Centre d’analyse stratégique éditée et diffusée par la Documentation française.

En écho aux travaux menés par le centre, Horizons stratégiques s’intéresse à l’évolution des sociétés contemporaines et aux politiques publiques sous leurs différentes formes. Conformément à la triple mission qui est celle du Centre d’analyse stratégique auprès du Premier ministre – la veille, l’expertise et l’aide à la décision -, les articles publiés se caractériseront par la rigueur des analyses et par un large éventail des sujets abordés.

Horizons stratégiques

Centre d’analyse stratégique

Dossier : Mouvements des hommes et des activités

L’immigration n’est plus ce qu’elle était… (Yves Chassard).

Impacts des mouvements migratoires sur la croissance et l’emploi dans les pays d’arrivée et d’accueil (Manon Dos Santos).

Mobilité des ménages versus mobilité des entreprises : de nouvelles marges de manoeuvre pour l’action stratégique de l’Etat en direction des régions (El Mouhoub Mouhoud).

Mobilité internationale et attractivité des étudiants et des chercheurs (Mohamed Harfi et Claude Mathieu).

A-t-on vraiment besoin d’une immigration économique en France ? (Patrick Stefanini, Jean-Luc Schneider et Yves Chassard).

Jakob von Weizsäcker : Proposition d’une Blue Card européenne.

Varia :

Personnes âgées dépendantes : bâtir le scénario du libre choix (Stéphane Le Bouler).

Regards ethnologiques sur les maisons de retraite (Sébastien Doutreligne).

Savoirs et action publique : un mariage de raison ? L’expertise en chantier (Stéphane Cadiou).

Chroniques :

Actualité des homologues étrangers : Strategy Unit et Wettenschappelijke Raad voor het Regeringsbeleid (Aude Rousselot, Bruno Hérault).

Comptes rendus de publications et de colloques.

Actualité du Centre d’analyse stratégique.

Résumés des articles en français, en anglais, en allemand et en espagnol.

Notices biographiques des auteurs.

« Horizons stratégiques », n° 1, juillet 2006, 192 p. – 10 EUR Réf. : 3 303333 400019.

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COLLECTION « QUESTIONS DE DÉFENSE »

Questions de défense, collection du ministère de la défense, a pour objectif de rendre accessible à un plus large public l’expertise de spécialistes reconnus du secteur de la défense (Fondation pour la recherche stratégique, IHEDN…).

Reposant sur la volonté méthodologique de croiser les approches de praticiens et de théoriciens français et étrangers, la revue Inflexions, civils et militaires : pouvoir dire a pour but de participer au débat intellectuel autour de problématiques actuelles centrées sur le champ de son activité propre à travers le prisme des sciences sociales et humaines, afin d’exprimer la pluralité des points de vue.

Inflexions

Civils et militaires : pouvoir dire

Ministère de la défense

Agir et Décider en situation d’exception

Editorial

Note introductive (Line Sourbier-Pinter).

Pour engager la réflexion.

Prétexte :

Le 30e anniversaire du groupe militaire de haute montagne.

Contexte.

Textes :

Le secours en montagne : l’exception au quotidien (Blaise Agresti).

Décider en situation d’extrême violence (Michel Goya).

Sauvetage en Bosnie (Dominique Delawarde).

S’adapter sous contrainte psychologique forte. L’expérience de la lutte contre les « snipers » (Michel Goya).

« L’hyper-conscience » du chef militaire : moteur ou frein pour l’action (Ivan Morel).

Décider sous émotion ! (Christian Raphel).

Décider en situation exceptionnelle (Alain de Broca.)

Fédérer et stimuler les énergies, construire pour faire face aux situations de crise (Gilles Le Cardinal).

Action collective et violences : le groupe comme facilitateur (Laurent Bègue).

Le leadership dans les situations extrêmes (Michel Nicolas, Karine Weiss, Stéphane Heas).

Décider et agir en situation d’exception, à risques et extrêmes (François Ric, Ewa Drozda-Senkowska, Dominique Muller).

Pour en savoir plus.

Commentaires.

Comptes rendus de lectures.

Traductions des synthèses : allemand, anglais et espagnol.

Biographies.

« Inflexions » n° 3, avril-septembre 2006, 256 p. – 12 . – ISBN : 2-11-006275-4. – Réf. : 9 782110 062758.

Mutations et invariants

(1re partie)

« Soldats de la paix », soldats en guerre

« Inflexions » n° 2, janvier-mars 2006, 216 p. – 12 EUR. – ISBN : 2-11-006138-3. – Réf. : 9 782110 061386.

Mutations et invariants

(2e partie)

Action militaire et action de police

« Inflexions » n° 3, octobre-décembre 2006.

Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée

Dossier :

Le cumul d’une pension et d’une rémunération d’activité.

Statut au quotidien :

La mise en oeuvre des nouvelles règles relatives au congé de présence parentale.

La modification des épreuves du concours d’adjoint administratif territorial.

Le dispositif exceptionnel d’accès au cadre d’emplois des éducateurs des activités physiques et sportives.

2. Actualité documentaire

Références :

Textes.

Documents parlementaires.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.

Textes intégraux :

Jurisprudence.

Questions écrites.

« Les Informations administratives et juridiques » n° 9, septembre 2006, 40 p. – 16,50 EUR. – Réf. : 3 303330 610701.

PIBD

Propriété industrielle. – Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels :

Textes in extenso :

Journal officiel de l’Office européen des brevets ;

Questions écrites. – Assemblée nationale :

Question écrite… à M. le ministre des affaires étrangères sur la date à laquelle des correspondants judiciaires seront nommés dans nos ambassades auprès des grands pays contrefacteurs et réponse ;

Question écrite… à M. le ministre de la santé et des solidarités sur les ventes de contrefaçons de médicaments sur internet et réponse ;

Question écrite… à M. le ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche sur la ratification du protocole de Londres et la menace qu’elle fait peser sur l’accès à l’information scientifique et technique des entreprises françaises et réponse.

Relevés :

Journal officiel de l’Office européen des brevets ;

Législation étrangère ;

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :

Comptes rendus ;

La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :

Brevets d’invention. – Marques. – Dessins et modèles. – Nom commercial, enseigne.

Quatrième partie

Actualités et informations :

Chroniques de l’étranger. – Bibliographie. – Echos. – PIBD-services.

« PIBD. – Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 838, 15 octobre 2006, 74 p. – 8,30 EUR. – Réf. : 3 303332 308385.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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