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INSTRUCTION N° 500052/DEF/SGA/DCSID relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la défense (BOC n° 13 du 16 mars 2012, texte 3, BOEM 404.2.4.1).

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INSTRUCTION N° 500052/DEF/SGA/DCSID relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la défense (BOC n° 13 du 16 mars 2012, texte 3, BOEM 404.2.4.1).
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RÉSUMÉ

Instruction relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la défense.

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