INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels dans les organismes du service de santé des armées.

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INSTRUCTION N° 1400/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels dans les organismes du service de santé des armées.

RÉSUMÉ

Chaque agent du service appartient à une classe de personnel et à un centre d’analyse l’un et l’autre étant rattachés à une unité comptable.Le pointage du temps rémunéré (en heures pleines) se fait :sur les comptes les plus fins des « éléments observés » et en particulier des produits en ce qui concerne les centres d’analyse principaux ;sur les comptes de « prestations réciproques » et « cessions internes » ;sur les comptes d’indisponibilité rémunérée quand celle-ci est effective. Chaque agent du service appartient à une classe de personnel et à un centre d’analyse l’un et l’autre étant rattachés à une unité comptable. Chaque agent du service appartient à une classe de personnel et à un centre d’analyse l’un et l’autre étant rattachés à une unité comptable. Le pointage du temps rémunéré (en heures pleines) se fait : Le pointage du temps rémunéré (en heures pleines) se fait : sur les comptes les plus fins des « éléments observés » et en particulier des produits en ce qui concerne les centres d’analyse principaux ;sur les comptes de « prestations réciproques » et « cessions internes » ;sur les comptes d’indisponibilité rémunérée quand celle-ci est effective. sur les comptes les plus fins des « éléments observés » et en particulier des produits en ce qui concerne les centres d’analyse principaux ; sur les comptes les plus fins des « éléments observés » et en particulier des produits en ce qui concerne les centres d’analyse principaux ; sur les comptes les plus fins des « éléments observés » et en particulier des produits en ce qui concerne les centres d’analyse principaux ; sur les comptes de « prestations réciproques » et « cessions internes » ; sur les comptes de « prestations réciproques » et « cessions internes » ; sur les comptes de « prestations réciproques » et « cessions internes » ; sur les comptes d’indisponibilité rémunérée quand celle-ci est effective. sur les comptes d’indisponibilité rémunérée quand celle-ci est effective. sur les comptes d’indisponibilité rémunérée quand celle-ci est effective.


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