INSTRUCTION N° 158/DEF/EMM/HSCT N° 01000250/DCN/D relative à l’application des dispositions réglementaires en matière de prévention au bénéfice du personnel, pour les opérations effectuées en coactivité à bord des bâtiments de la marine nationale en position « armé » ou « en complément ».

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INSTRUCTION N° 158/DEF/EMM/HSCT N° 01000250/DCN/D relative à l’application des dispositions réglementaires en matière de prévention au bénéfice du personnel, pour les opérations effectuées en coactivité à bord des bâtiments de la marine nationale en position « armé » ou « en complément ».

RÉSUMÉ

La présente instruction détermine les modalités d’application des dispositions de l’instruction de référence a) lors d’une opération de maintenance d’un bâtiment en position « armé » ou « en complément », avec la participation du service à compétence nationale DCN ou toutes autres entreprises extérieures ou tous organismes de soutien de la marine. Ils sont appelés par la suite « intervenants ».


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