En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, par décision n° 2003-84 du 5 novembre 2003, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2003, des cinquante-trois normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 1784. – Produits alimentaires. – Détection d’aliments ionisés contenant des lipides. – Analyse par chromatographie en phase gazeuse des hydrocarbures (indice de classement : V03-000).

NF EN 1785. – Produits alimentaires. – Détection d’aliments ionisés contenant des lipides. – Analyse par chromatographie en phase gazeuse/spectrométrie de masse des 2-alkylcytobutanones (indice de classement : V03-001).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60974-1/A2. – Matériel de soudage électrique. – Partie 1 : sources de courant par soudage (indice de classement : A85-009-1/A2).

NF EN 60974-10. – Matériel de soudage à l’arc. – Partie 10 : exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM) (indice de classement : A85-009-10).

NF EN 61014. – Programmes de croissance de fiabilité (indice de classement : C20-317).

NF EN 60068-2-42. – Essais d’environnement. – Partie 2-42 : essais. – Essai Kc : essai à l’anhydride sulfureux pour contacts et connexions (indice de classement : C20-742).

NF EN 60068-2-43. – Essais d’environnement. – Partie 2-43 : essais. – Essai Kd : essai à l’hydrogène sulfuré pour contacts et connexions (indice de classement : C20-743).

NF EN 60079-14. – Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. – Partie 14 : installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (indice de classement : C23-579-14).

NF EN 60079-7. – Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. – Partie 7 : sécurité augmentée « e » (indice de classement : C23-579-7).

NF EN 60454-3-14. – Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. – Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. – Feuille 14 : rubans de polytétrafluoroéthylène avec adhésif sensible à la pression (indice de classement : C26-148-14).

NF EN 60454-3-15. – Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. – Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. – Feuille 15 : combinaisons de film polyester/polyester non tissé avec un adhésif thermodurcissable en caoutchouc (indice de classement : C26-148-15).

NF EN 60454-3-17. – Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. – Partie 3 : spécification pour matériaux particuliers. – Feuille 17 : combinaisons polyester/époxyde avec adhésif sensible à la pression (indice de classement : C26-148-17).

NF EN 60455-3-5. – Composés réactifs à base de résines utilisés comme isolants électriques. – Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. – Feuille 5 : résines d’imprégnation à base de polyester insaturé (indice de classement : C26-163-5).

NF EN 62155. – Isolateurs creux avec ou sans pression interne, en matière céramique ou en verre, pour utilisation dans des appareillages prévus pour des tensions nominales supérieures à 1 000 V (indice de classement : C64-405).

NF EN 60570. – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires (indice de classement : C71-112).

NF EN 61988-2-1. – Panneaux d’affichage à plasma. – Partie 2-1 : méthodes de mesure. – Optiques (indice de classement : C93-548-2-1).

NF EN 60684-3-100 à 105. – Gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. – Feuilles 100 à 105 : gaines en PVC extrudé (indice de classement : C93-643-100).

NF EN 60684-3-116 et 117. – Gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. – Feuilles 116 et 117 : polychloroprène extrudé. – Utilisation générale (indice de classement : C93-643-116).

NF EN 60684-3-121 à 124. – Gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. – Feuilles 121 à 124 : gaines en silicone extrudé (indice de classement : C93-643-121).

NF EN 60684-3-340 à 342. – Gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. – Feuilles 340 à 342 : gaines expansibles tressées en téréphtalate de polyéthylène (indice de classement : C93-643-340).

NF EN 61188-5-1. – Cartes imprimées et cartes imprimées équipées. – Conception et utilisation. – Partie 5-1 : considérations sur des liaisons pistes-soudures. – Prescriptions génériques (indice de classement : C93-711-5-1).

CONSTRUCTION

NF EN 13556. – Bois ronds et bois sciés. – Nomenclature des bois utilisés en Europe (indice de classement : B53-800).

NF EN 636. – Contreplaqué. – Exigences (indice de classement : B54-163).

NF ISO 18738. – Ascenseurs. – Mesure de la qualité de déplacement d’un ascenseur (indice de classement : P82-252).

NF EN 13880-4. – Produits de scellement de joints appliqués à chaud. – Partie 4 : méthode d’essai pour la détermination de la résistance à la chaleur. – Variation de la pénétrabilité (indice de classement : P98-880-4).

NF S61-937-1. – Systèmes de sécurité incendie (SSI). – Dispositifs actionnés de sécurité (DAS). – Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : S61-937-1).

NF S61-937-2. – Systèmes de sécurité incendie (SSI). – Dispositifs actionnés de sécurité (DAS). – Partie 2 : porte battante à fermeture automatique (indice de classement : S61-937-2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 14067-2. – Applications ferroviaires. – Aérodynamique. – Partie 2 : aérodynamique à l’air libre (indice de classement : F17-020-2).

NF EN ISO 17666. – Systèmes spatiaux. – Management des risques (indice de classement : L90-401).

NF T70-524. – Matériaux énergétiques de défense. – Sécurité, vulnérabilité. – Friabilité (indice de classement : T70-524).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 6746-2. – Engins de terrassement. – Définitions des dimensions et des codes. – Partie 2 : équipements et accessoires (indice de classement : E58-003-2).

SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS

NF ISO/TS 14253-3. – Spécification géométrique des produits (GPS). – Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure. – Partie 3 : lignes directrices pour l’obtention d’accords sur la déclaration des incertitudes de mesure (indice de classement : E10-201-3).

NF EN 14012. – Services postaux. – Qualité du service. – Mesure des réclamations et procédures de réparation (indice de classement : Z17-006).

HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION

NF EN 1939. – Rubans auto-adhésifs. – Détermination des caractéristiques du pouvoir adhésif linéaire (indice de classement : X41-022).

CYCLE DE L’EAU

NF EN 111. – Lave-mains suspendus. – Cotes de raccordement (indice de classement : D11-117).

NF EN 246. – Robinetterie sanitaire. – Spécifications générales des régulateurs de jets (indice de classement : D18-204).

NF P16-345-2. – Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé. – Partie 2 : complément à NF EN 1916 (P16-345-1) (indice de classement : P16-345-2).

NF P16-346-2. – Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé. – Partie 2 : complément à NF EN 1917 (P16-346-1) (indice de classement : P16-346-2).

ÉNERGIE

NF EN 442-2/A2. – Radiateurs et convecteurs. – Partie 2 : méthodes d’essai et d’évaluation (indice de classement : P52-011-2/A2).

NF T65-012. – Liants hydrocarbonés. – Emulsions anioniques de bitume. – Spécifications (indice de classement : T65-012).

INGÉNIERIE, BIENS D’ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX

NF EN 10031. – Demi-produits pour forgeage. – Tolérances sur des dimensions, la forme et la masse (indice de classement : A33-103).

NF EN 10292/A1. – Bandes et tôles en aciers à haute limite d’élasticité revêtues en continu par immersion à chaud pour formage à froid. – Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-310/A1).

NF A36-712-5. – Aciers hors emballage. – Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux. – Partie 5 : aciers (non inoxydables) revêtus d’étain (indice de classement : A36-712-5).

NF EN ISO 4527. – Revêtements métalliques. – Dépôts autocatalytiques (sans courant) d’alliages de nickel-phosphore. – Spécifications et méthodes d’essai (indice de classement : A91-105).

NF E22-312. – Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. – Séries. – Dimensions d’encombrement. – Codification, tolérance (indice de classement : E22-312).

NF ISO 15407-2. – Transmissions pneumatiques. – Distributeurs de commande directionnels à cinq orifices, tailles 18 mm et 26 mm. – Partie 2 : surfaces d’interface de montage avec connecteur électrique facultatif (indice de classement : E49-090-2).

NF ISO 8573-2. – Air comprimé pour usage général. – Partie 2 : méthodes d’essai pour mesurer les aérosols d’huile (indice de classement : E51-302).

NF EN 12792. – Ventilation des bâtiments. – Symboles, terminologie et symboles graphiques (indice de classement : E51-600).

NF EN 13953. – Soupapes de sûreté des bouteilles transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-737).

NF EN 13900-1. – Pigments et matières de charge. – Méthodes de dispersion et évaluation de l’aptitude à la dispersion dans les plastiques. – Partie 1 : introduction générale (indice de classement : T31-310-1).

NF EN 13900-2. – Pigments et matières de charge. – Méthodes de dispersion et évaluation de l’aptitude à la dispersion dans les plastiques. – Partie 2 : détermination des propriétés colorimétriques et de la facilité de dispersion dans le polychlorure de vinyle plastifié par calandrage sur bicylindre (indice de classement : T31-310-2).

NF EN 13900-3. – Pigments et matières de charge. – Méthodes de dispersion et évaluation de l’aptitude à la dispersion dans les plastiques. – Partie 3 : détermination des propriétés colorimétriques et de la facilité de dispersion des pigments noirs et colorés dans le polyéthylène par calandrage sur bicylindre (indice de classement : T31-310-3).

NF EN 13523-21. – Tôles prélaquées. – Méthodes d’essai. – Partie 21 : évaluation des panneaux exposés en extérieur (indice de classement : T37-001-21).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2003, des trente et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 1784 (février 1997). – Produits alimentaires. – Détection d’aliments ionisés contenant des lipides. – Analyse par chromatographie en phase gazeuse des hydrocarbures (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : V03-000).

NF EN 1785 (février 1997). – Produits alimentaires. – Détection d’aliments ionisés contenant des lipides. – Analyse par chromatographie en phase gazeuse/spectrométrie de masse des 2-alkylcyclobutanones (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : V03-001).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C23-520/A2 (juillet 1986). – Matériel électrique pour atmosphères explosibles. – Sécurité intrinsèque « I » (homologuée le 20 juin 1986) (indice de classement : C23-520/A2).

NF EN 50020/A3 (janvier 1993). – Matériel électrique pour atmosphères explosibles. – Sécurité intrinsèque « I » (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C23-520/A3).

NF EN 50020/A4 (janvier 1993). – Matériel électrique pour atmosphères explosibles. – Sécurité intrinsèque « I » (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C23-520/A4).

NF EN 50020/A5 (janvier 1993). – Matériel électrique pour atmosphères explosibles. – Sécurité intrinsèque « I » (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C23-520/A5).

NF EN 60079-14 (septembre 1999). – Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. – Partie 14 : installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (homologuée le 5 août 1999) (indice de classement : C23-579-14).

NF C26-163-5 (avril 1993). – Spécification relative aux composés résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. – Troisième partie : spécifications pour les matériaux particuliers. – Feuille 5 : résines d’imprégnation en polyester insaturé (homologuée le 5 mars 1993) (indice de classement : C26-163-5).

NF EN 61264 (septembre 2000). – Enveloppes isolantes sous pression en matière céramique pour l’appareillage haute tension (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : C64-464).

NF C66-081 (mai 1978). – Isolateurs pour postes. – Enveloppes isolantes sans armature métallique. – Essais (enregistrée le 1er mai 1978) (indice de classement : C66-081).

NF EN 60570 (mai 1997). – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires (homologuée le 20 avril 1997) (indice de classement : C71-112).

NF EN 60570/A1 (août 1999). – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C71-112/A1).

NF EN 60570/A2 (mai 2001). – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires (homologuée le 20 avril 2001) (indice de classement : C71-112/A2).

NF EN 60570-2-1 (juin 1995). – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires. – Partie 2 : systèmes d’alimentation mixte. – Section 1. – Classes I et III (homologuée le 5 mai 1995) (indice de classement : C71-114-1).

NF EN 60570-2-1/A1 (octobre 1997). – Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires. – Partie 2 : systèmes d’alimentation mixte. – Section 1. – Classes I et III (homologuée le 20 septembre 1997) (indice de classement : C71-114-1/A1).

NF EN 50199 (janvier 1997). – Compatibilité électromagnétique (CEM). – Norme de produit pour le matériel de soudage à l’arc (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement : C91-199).

NF C93-643-100 (novembre 1993). – Spécifications pour gaines isolantes souples. – Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines – Feuilles 100 à 105 : gaines en PVC extrudé (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-100).

NF C93-643-116 (septembre 1993). – Spécifications pour gaines isolantes souples. – Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines – Feuilles 116 à 118 : polychloroprène extrudé, utilisation générale (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : C93-643-116).

NF C93-643-121 (novembre 1993). – Spécifications pour gaines isolantes souples. – Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines – Feuilles 121 et 122 : gaines en silicone extrudé (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-121).

NF EN 60684-3-123 et 124 (août 1995). – Spécifications pour gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. – Feuilles 123 et 124 : gaines en silicone extrudé pour usage général (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : C93-643-123).

NF EN 60684-3-340 à 342 (août 1994). – Spécifications pour gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. – Feuilles 340 à 342 : gaines expansible tressées de téréphatalate de polyéthylène (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : C93-643-340).

CONSTRUCTION

NF EN 636-1 (février 1997). – Contreplaqué. – Exigences. – Partie 1 : exigences pour contreplaqué utilisé en milieu sec (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : B54-161-1).

NF EN 636-2 (février 1997). – Contreplaqué. – Exigences. – Partie 2 : exigences pour contreplaqué utilisé en milieu humide (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : B54-161-2).

NF EN 636-3 (février 1997). – Contreplaqué. – Exigences. – Partie 3 : exigences pour contreplaqué utilisé en milieu extérieur (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : B54-161-3).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 6746-2 (août 1993). – Engins de terrassement. – Définitions des dimensions et des symboles. – Partie 2 : équipements (homologuée le 5 juillet 1993) (indice de classement : E58-003-2).

CYCLE DE L’EAU

NF EN 111 (octobre 1999). – Lave-mains suspendus. – Cotes de raccordement (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : D11-117).

NF EN 246 (décembre 1989). – Robinetterie sanitaire. – Spécifications générales des régulateurs de jets (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : D18-204).

INGÉNIERIE, BIENS D’ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX

NF ISO 4527 (février 1988). – Revêtements métalliques. – Dépôts autocatalytiques de nickel-phosphore. – Spécifications et méthodes d’essais (homologuée le 20 janvier 1988) (indice de classement : A91-105).

NF E22-312 (juin 1992). – Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. – Séries. – Dimensions d’encombrement. – Codification (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : E22-312).

NF E51-600 (novembre 1978). – Distribution et diffusion de l’air. – Vocabulaire (enregistrée le 15 novembre 1978) (indice de classement : E51-600).

NF EN 1939 (décembre 1996). – Rubans autoadhésifs. – Mesure du pouvoir adhésif linéaire sur acier inoxydable ou sur son propre support (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : X41-022).

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