Avis relatif à l’instruction de projets de normes

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Avis relatif à l’instruction de projets de normes

En application du

décret n° 84-74 du 26 janvier 1984

modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 13834/A1. ― Date de clôture : 31 octobre 2008. ― Articles culinaires. ― Articles culinaires à usage domestique conçus pour la cuisson au four traditionnel (indice de classement : D21-311/A1PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60079-20-1. ― Date de clôture : 24 novembre 2008. ― Atmosphères explosives. ― Partie 20-1 : caractéristiques des matériaux pour le classement des gaz et des vapeurs, méthodes et données d’essai (indice de classement : C23-579-20-1PR).

PR NF EN 62493. ― Date de clôture : 24 novembre 2008. ― Evaluation d’un équipement d’éclairage relativement à l’exposition humaine aux champs magnétiques. ― Norme des familles de produits (indice de classement : C71-200PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN ISO 25745-1. ― Date de clôture : 5 novembre 2008. ― Performance énergétique des ascenseurs et escaliers mécaniques. ― Partie 1 : mesurage de l’énergie et de la conformité (indice de classement : P82-270-1PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 8612. ― Date de clôture : 15 novembre 2008. ― Instruments ophtalmiques. ― Tonomètres (indice de classement : S12-129PR).

PR NF EN 1642. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Art dentaire. ― Dispositifs médicaux pour l’art dentaire. ― Implants dentaires (indice de classement : S91-160PR).

PR NF EN 1639. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Art dentaire. ― Dispositifs médicaux pour l’art dentaire. ― Instruments (indice de classement : S91-170PR).

PR NF EN 1641. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Art dentaire. ― Dispositifs médicaux pour l’art dentaire. ― Produits (indice de classement : S91-200PR).

PR NF EN 1640. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Art dentaire. ― Dispositifs médicaux pour l’art dentaire. ― Matériel (indice de classement : S91-300PR).

PR NF EN ISO 14155. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains. ― Bonnes pratiques cliniques (indice de classement : S99-201PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1760-2/A1. ― Date de clôture : 17 novembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Dispositifs de protection sensibles à la pression. ― Partie 2 : principes généraux de conception et d’essais des bords et barres sensibles à la pression (indice de classement : E09-041/A1PR).

PR NF EN 12733/A1. ― Date de clôture : 28 octobre 2008. ― Matériel agricole et forestier. ― Motofaucheuses à conducteur à pied. ― Sécurité (indice de classement : U02-025/A1PR).

PR NF EN 1672-2/A1. ― Date de clôture : 30 octobre 2008. ― Machines pour les produits alimentaires. ― Notions fondamentales. ― Partie 2 : prescriptions relatives à l’hygiène (indice de classement : U60-011-2/A1PR).

PR NF ISO 21438-2. ― Date de clôture : 5 décembre 2008. ― Air des lieux de travail. ― Détermination des acides inorganiques par chromatographie ionique. ― Partie 2 : acides volatils, sauf acide fluorhydrique (acide chlorhydrique, acide bromhydrique et acide nitrique) (indice de classement : X43-211-2PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN ISO 10554. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Cordages en fibres de polyamide. ― Cordages coaxiaux (indice de classement : G36-058PR).

PR NF EN ISO 10556. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Cordages en fibres bimatériaux polyester/polyoléfines (indice de classement : G36-059PR).

PR NF EN ISO 10572. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Cordages en fibres de polyoléfines mélangées (indice de classement : G36-060PR).

PR NF EN ISO 10325. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Cordages en fibres. ― Polyéthylène à haut module. ― Cordages 8 torons, cordages 12 torons et cordages avec couverture (indice de classement : G36-061PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF T90-124. ― Date de clôture : 3 novembre 2008. ― Qualité de l’eau. ― Détermination de l’indice hydrocarbure volatil. ― Méthode par chromatographie en phase gazeuse de l’espace de tête statique (indice de classement : T90-124PR).

PR NF EN 899. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. ― Acide sulfurique (indice de classement : T94-200PR).

PR NF EN 12903. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. ― Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. ― Charbon actif en poudre (indice de classement : T94-408PR).

PR NF EN 12907. ― Date de clôture : 14 novembre 2008. ― Produits chimiques pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. ― Charbon pyrolisé (indice de classement : T94-412PR).

PR NF EN 12915-1. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. ― Charbon actif en grains. ― Partie 1 : charbon actif en grain vierge (indice de classement : T94-419-1PR).

PR NF EN 12915-2. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. ― Charbon actif en grains. ― Partie 2 : charbon actif en grains réactivé (indice de classement : T94-419-2PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 15852. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Qualité de l’air ambiant. ― Méthode normalisée pour la détermination du mercure gazeux total (indice de classement : X43-351PR).

PR NF EN 15853. ― Date de clôture : 20 novembre 2008. ― Qualité de l’air ambiant. ― Méthode normalisée pour la détermination des dépôts de mercure (indice de classement : X43-352PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302609. ― Date de clôture : 8 octobre 2008. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à courte portée (SRD). ― Equipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop. ― EN harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R&TTE (V.1.1.1) (indice de classement : Z82-609PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 334/A1. ― Date de clôture : 31 octobre 2008. ― Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar (indice de classement : E29-171/A1PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 1071-12. ― Date de clôture : 7 novembre 2008. ― Céramiques techniques avancées. ― Méthodes d’essai pour revêtements céramiques. ― Partie 12 : essai d’usure en va-et-vient (indice de classement : A92-801-12PR).

PR NF EN 1071-13. ― Date de clôture : 7 novembre 2008. ― Céramiques techniques avancées. ― Méthodes d’essai pour revêtements céramiques. ― Partie 13 : détermination du taux d’usure selon la méthode pin-on-disk (indice de classement : A92-801-13PR).

PR NF EN 15854. ― Date de clôture : 10 novembre 2008. ― Ventilation des bâtiments. ― Bouches d’air. ― Essais aérodynamiques et étalonnage pour applications de fluides mixtes pour les essais non-isothermes pour jet froid (indice de classement : E51-741PR).

PR NF ISO 10643. ― Date de clôture : 31 octobre 2008. ― Dimensions des accessoires pour outils coupants et leurs attachements (indice de classement : E66-509PR).

PR NF EN 1007-5. ― Date de clôture : 7 novembre 2008. ― Céramiques techniques avancées. ― Céramiques composites. ― Méthodes d’essais pour les renforts. ― Partie 5 : détermination de la distribution de la résistance en traction et de la déformation de traction à la rupture des filaments dans un fil à température ambiante (indice de classement : T25-715-5PR).

PR NF EN ISO 787-7. ― Date de clôture : 5 novembre 2008. ― Méthodes générales d’essai des pigments et matières de charge. ― Partie 7 : détermination du refus sur tamis. ― Méthode à l’eau. ― Méthode manuelle (indice de classement : T31-230-7PR).

Pendant toute la durée de l’enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d’AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis de Pressensé, 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

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