En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, par décision n° 2005-39 du 20 octobre 2005, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2005, des quatre-vingt-six normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60974-2. – Matériel de soudage à l’arc. – Partie 2 : systèmes de refroidissement par liquide (indice de classement : A85-009-2).

NF EN 50423-1. – Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu’à 45 kV AC. – Partie 1 : exigences générales. – Spécifications communes (indice de classement : C11-223-1).

NF EN 50423-2. – Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu’à 45 kV AC. – Partie 2 : liste des aspects normatifs nationaux (indice de classement : C11-223-2).

NF EN 50423-3-8. – Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV AC jusqu’à 45 kV AC. – Partie 3-8 : aspects normatifs nationaux. – France (indice de classement : C11-223-3-8).

NF EN 60836. – Spécifications pour liquides isolants silicones neufs pour usages électrotechniques (indice de classement : C27-131).

NF EN 61788-9. – Supraconductivité. – Partie 9 : mesures pour supraconducteurs haute température massifs. – Densité de flux résiduel des oxydes supraconducteurs à gros grains (indice de classement : C31-888-9).

NF C32-070/A1. – Conducteurs et câbles isolés pour installations. – Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu (indice de classement : C32-070/A1).

NF EN 61010-2-040. – Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. – Partie 2-040 : exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical (indice de classement : C42-727).

NF EN 61558-1/A1. – Sécurité des transformateurs, blocs d’alimentation et analogues. – Partie 1 : règles générales et essais (indice de classement : C52-558-1/A1).

NF EN 60947-3/A2. – Appareillage à basse tension. – Partie 3 : interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles (indice de classement : C63-130/A2).

NF EN 50085-1. – Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques. – Partie 1 : règles générales (indice de classement : C68-120).

NF EN 50369. – Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage (indice de classement : C68-151).

NF EN 60598-2-11. – Luminaires. – Partie 2-11 : règles particulières. – Luminaires pour aquarium (indice de classement : C71-011).

NF EN 60335-1/A2. – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A2).

NF EN 60335-2-14/A2. – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (indice de classement : C73-814/A2).

NF EN 60335-2-23/A1. – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-23 : règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux (indice de classement : C73-823/A1).

NF EN 60335-2-35/A1. – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-35 : règles particulières pour les chauffe-eau instantanés (indice de classement : C73-835/A1).

NF EN 60335-2-72/A1. – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-72 : règles particulières pour les appareils automatiques de traitement des sols à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-872/A1).

NF EN 60335-2-92. – Appareils électrodomestiques et analogues. – Sécurité. – Partie 2-92 : règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied (indice de classement : C73-892).

NF EN 61029-2-11. – Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. – Partie 2-11 : règles particulières pour les scies à onglet-scies circulaires (indice de classement : C75-211).

NF EN 50144-1. – Sécurité des outils électroportatifs à moteur. – Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-300).

NF EN 50065-4-2/A2. – Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz. – Partie 4-2 : filtres basse tension de découplage. – Exigences de sécurité (indice de classement : C90-201-4-2/A2).

NF EN 50065-4-7. – Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz. – Partie 4-7 : filtres portables basse tension de découplage. – Exigences de sécurité (indice de classement : C90-201-4-7).

NF EN 55016-1-1/A1. – Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques. – Partie 1-1 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques. – Appareils de mesure (indice de classement : C91-016-1-1/A1).

NF EN 55016-2-3/A1. – Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques. – Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l’immunité. – Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3/A1).

NF EN 55016-2-3/A2. – Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques. – Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l’immunité. – Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3/A2).

NF EN 60684-3-216. – Gaines isolantes souples. – Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. – Feuille 216 : gaines thermorétractables, retardées à la flamme, au risque de feu limité (indice de classement : C93-643-216).

NF EN 60118-13. – Electroacoustique. – Appareils de correction auditive. – Partie 13 : compatibilité électromagnétique (CEM) (indice de classement : C97-633).

CONSTRUCTION

NF EN 1991-1-6. – Eurocode 1. – Actions sur les structures. – Partie 1-6 : actions générales. – Actions en cours d’exécution (indice de classement : P06-116-1).

NF EN 771-1/A1. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 1 : briques de terre cuite (indice de classement : P12-021-1/A1).

NF EN 771-2/A1. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 2 : éléments de maçonnerie en silico-calcaire (indice de classement : P12-022/A1).

NF EN 771-3/A1. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) (indice de classement : P12-023-1/A1).

NF EN 771-4/A1. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (indice de classement : P12-024-1/A1).

NF EN 771-5/A1. – Spécifications pour éléments de maçonnerie. – Partie 5 : éléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton (indice de classement : P12-025-1/A1).

NF EN 772-2/A1. – Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie. – Partie 2 : détermination du pourcentage de vides dans les éléments de maçonnerie (par empreinte sur papier) (indice de classement : P12-102/A1).

NF EN 772-9/A1. – Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie. – Partie 9 : détermination du volume et du pourcentage de vides et du volume net absolu des éléments de maçonnerie en terre cuite et en silico-calcaire par remplissage de sable (indice de classement : P12-109/A1).

NF EN 772-16/A2. – Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie. – Partie 16 : détermination des dimensions (indice de classement : P12-116/A2).

NF EN 772-20/A1. – Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie. – Partie 20 : détermination de la planéité des éléments de maçonnerie (indice de classement : P12-120/A1).

NF EN 1995-1-1. – Eurocode 5. – Conception et calcul des structures en bois. – Partie 1-1 : généralités. – Règles communes et règles pour les bâtiments (indice de classement : P21-711-1).

NF EN 14179-1. – Verre dans la construction. – Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak. – Partie 1 : définition et description (indice de classement : P78-179-1).

NF P82-212. – Ascenseurs et monte-charge. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs électriques. – Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d’amélioration (indice de classement : P82-212).

NF P82-312. – Ascenseurs et monte-charge. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs hydrauliques. – Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d’amélioration (indice de classement : P82-312).

NF EN 12274-7. – Matériaux bitumineux coulés à froid. – Méthodes d’essai. – Partie 7 : essai d’abrasion par agitation (indice de classement : P98-857-7).

SANTÉ

NF EN 60601-1-8. – Appareils électromédicaux. – Partie 1-8 : règles générales de sécurité. – Norme collatérale : règles générales, essais et guides pour les systèmes d’alarme dans l’équipement électromédical et les systèmes électromédicaux (indice de classement : C74-018).

NF EN 60601-2-45. – Appareils électromédicaux. – Partie 2-45 : règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques (indice de classement : C74-124).

NF EN 61675-1. – Dispositifs d’imagerie par radionucléides. – Caractéristiques et conditions d’essai. – Partie 1 : tomographes à émission de positrons (indice de classement : C74-215).

NF EN 61675-2. – Dispositifs d’imagerie par radionucléides. – Caractéristiques et conditions d’essais. – Partie 2 : systèmes de tomographie d’émission à photon unique (indice de classement : C74-216).

NF EN 60601-2-25/A1. – Appareils électromédicaux. – Partie 2-25 : règles particulières de sécurité des électrocardiographes (indice de classement : C74-305/A1).

NF EN 60601-2-47. – Appareils électromédicaux. – Partie 2-47 : règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d’électrocardiographie ambulatoires (indice de classement : C74-348).

NF EN ISO 7886-3. – Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables. – Partie 3 : seringues autobloquantes pour vaccination avec dose fixe (indice de classement : S93-001-3).

NF S94-090. – Matériel médico-chirurgical. – Matériaux pour instruments de chirurgie. – Aciers inoxydables martensitiques, à durcissement par précipitation, austénitiques et austéno-ferritiques (indice de classement : S94-090).

NF EN 1064. – Informatique de santé. – Protocole de communication standard. – Electrocardiographie assistée par ordinateur (indice de classement : S97-715).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 4101. – Série aérospatiale. – Alliage d’aluminium AL-P2024. – T4. – Tôles et bandes avec aptitude améliorée à l’étirage sur forme. – 0,4 mm à 6 mm (indice de classement : L14-222).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 11862. – Engins de terrassement. – Connecteur électrique pour aides auxiliaires au démarrage (indice de classement : E58-096).

NF EN ISO 22612. – Vêtements de protection contre les agents infectieux. – Méthode d’essai de la résistance à la pénétration microbienne par voie sèche (indice de classement : S97-164).

NF ISO 22866. – Matériel de protection des cultures. – Mesurage de la dérive du jet au champ (indice de classement : U26-142).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

NF EN ISO 9554. – Cordages en fibres. – Spécifications générales (indice de classement : G36-014).

NF EN ISO 5912. – Tentes de camping (indice de classement : S52-800).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 806-2. – Spécifications techniques relatives aux installations d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments. – Partie 2 : conception (indice de classement : P41-020-2).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 60728-11. – Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. – Partie 11 : sécurité (indice de classement : C90-101-11).

NF EN 50083-8. – Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. – Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux (indice de classement : C90-101-8).

NF Z40-011. – Méthode d’évaluation de l’état physique des fonds d’archives et de bibliothèques (indice de classement : Z40-011).

NF EN 301087. – Télécommunications. – Système de télécommunications cellulaire numérique (phase 2 et phase 2+). – Spécification des équipements de systèmes de station de base (BSS). – Aspects radio (GSM 11.21 version 8.2.1) (indice de classement : Z83-087).

NF EN 300392-1. – Télécommunications. – Réseaux radio transeuropéens (TETRA). – Voix plus données (V + D). – Partie 1 : architecture des réseaux (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-1).

NF EN 300395-4. – Télécommunications. – Réseau radio transeuropéen (TETRA). – Code vocal pour canaux à plein débit. – Partie 4 : essais CODEC de conformité (V1.3.1) (indice de classement : Z84-395-4).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 1148/A1. – Echangeurs thermiques. – Echangeurs eau/eau pour chauffage urbain. – Procédures d’essais pour la détermination des performances (indice de classement : E38-331/A1).

NF ISO 13909-1. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 1 : introduction générale (indice de classement : M01-013-1).

NF ISO 13909-2. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 2 : charbon. – Echantillonnage en continu (indice de classement : M01-013-2).

NF ISO 13909-3. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 3 : charbon. – Echantillonnage sur lots statiques (indice de classement : M01-013-3).

NF ISO 13909-4. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 4 : charbon. – Préparation des échantillons pour essai (indice de classement : M01-013-4).

NF ISO 13909-5. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 5 : coke. – Echantillonnage en continu (indice de classement : M01-013-5).

NF ISO 13909-6. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 6 : coke. – Préparation des échantillons pour essai (indice de classement : M01-013-6).

NF ISO 13909-7. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 7 : méthodes pour la détermination de la fidélité de l’échantillonnage, de la préparation de l’échantillon et de l’essai (indice de classement : M01-013-7).

NF ISO 13909-8. – Houille et coke. – Echantillonnage mécanique. – Partie 8 : méthodes de détection du biais (indice de classement : M01-013-8).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10305-6. – Tubes de précision en acier. – Conditions techniques de livraison. – Partie 6 : tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques (indice de classement : A49-300-6).

NF EN ISO 10081-1. – Classification des produits réfractaires façonnés denses. – Partie 1 : silice-alumine (indice de classement : B40-002-1).

NF EN ISO 15732. – Céramiques techniques. – Méthode d’essai de ténacité à la rupture des céramiques monolithiques à température ambiante sur éprouvette préfissurée sur une seule face (méthode SEPB) (indice de classement : B41-218).

NF EN 10342. – Matériaux magnétiques. – Classification des isolations de surface des tôles, bandes et lamelles magnétiques en acier (indice de classement : C28-905).

NF ISO 7967-1. – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 1 : structure du moteur et de ses capotages (indice de classement : E37-002-1).

NF ISO 7967-4. – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 4 : compresseur et circuit d’admission et d’échappement (indice de classement : E37-002-4).

NF ISO 7967-6. – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 6 : systèmes de lubrification (indice de classement : E37-002-6).

NF ISO 7967-7. – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 7 : systèmes de régulation (indice de classement : E37-002-7).

NF ISO 7967-8. – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 8 : systèmes de démarrage (indice de classement : E37-002-8).

NF ISO 8528-1. – Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. – Partie 1 : application, caractéristiques et performances (indice de classement : E37-301).

NF E51-732. – Composants de ventilation mécanique contrôlée. – Entrées d’air en façade. – Caractéristiques et aptitude à la fonction (indice de classement : E51-732).

NF H00-111. – Emballage de matières dangereuses. – Emballages refermables pour produits solides. – Méthode d’essai (indice de classement : H00-111).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2005, des dix-huit normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF P82-212 (septembre 1997). – Ascenseurs et monte-charge. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs électriques. – Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : P82-212).

NF P82-312 (septembre 1997). – Ascenseurs et monte-charge. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs hydrauliques. – Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : P82-312).

SANTÉ

NF S90-450 (avril 1981). – Instruments chirurgicaux. – Pinces hémostatiques. – Acier inoxydable. – Composition chimique et dureté (homologuée le 16 mars 1981) (indice de classement : S90-450).

NF S90-451 (avril 1981). – Instruments chirurgicaux. – Instruments tranchants. – Aciers inoxydables. – Composition chimique et dureté (homologuée le 16 mars 1981) (indice de classement : S90-451).

NF S94-090 (avril 2001). – Matériel médico-chirurgical. – Matériaux pour instruments ancillaires de pose pour chirurgie osseuse. – Aciers inoxydables martensitiques, à durcissement par précipitation, austénitiques et austéno-ferritiques (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : S94-090).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF X50-813 (décembre 1996). – Activités de déménagement. – Garde-meubles. – Service et mise en oeuvre du service (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : X50-813).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF EN ISO 9000 (décembre 2000). – Systèmes de management de la qualité. – Principes essentiels et vocabulaire (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : X50-130).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

NF EN 701 (décembre 1995). – Cordages en fibres pour usages divers. – Spécifications générales (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : G36-014).

NF ISO 5912 (avril 2004). – Tentes de camping (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : S52-800).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 50083-8 (janvier 2001). – Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. – Partie 8 : compatibilité électromagnétique des réseaux (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : C90-101-8).

NF EN 300392-1 (juin 2003). – Télécommunications. – Réseaux radio transeuropéens (TETRA). – Voix plus données (V + D). – Partie 1 : architecture des réseaux (V1.2.1) (homologuée le 20 mai 2003) (indice de classement : Z84-392-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 12475-1 (juillet 1998). – Classification des produits réfractaires façonnés denses. – Partie 1 : produits de la série silice-alumine (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : B40-001-1).

NF E37-002 (décembre 1986). – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Termes et définitions des éléments de moteur. – Partie 1 : structure du moteur et de ses capotages (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : E37-002).

NF E37-005 (décembre 1987). – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Termes et définitions des éléments de moteur. – Partie 4 : compresseurs, circuit d’admission et d’échappement (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : E37-005).

NF ISO 7967-6 (septembre 1994). – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 6 : systèmes de lubrification (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-007).

NF ISO 7967-7 (août 1999). – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et des systèmes. – Partie 7 : systèmes de régulation (homologuée le 20 juillet 1999) (indice de classement : E37-008).

NF ISO 7967-8 (juin 1995). – Moteurs alternatifs à combustion interne. – Vocabulaire des composants et systèmes. – Partie 8 : systèmes de démarrage (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : E37-009).

NF ISO 8528-1 (septembre 1994). – Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. – Partie 1 : application, caractéristiques et performances (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-301).

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