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Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle,

Vu l’arrêté du 16 août 1951, modifié par l’arrêté du 15 septembre 1989, fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge,

Article 1

a modifié les dispositions suivantes

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Article 2

Le directeur des relations du travail au ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des relations du travail :

Le chef de service,

J. DUSSIOT