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TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
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TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
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TITRE III : RECRUTEMENT (Articles 11 à 22)
Article
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Le ministre de l’éducation nationale,
Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 46, 51 et 58-1 ;
Vu le décret n° 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l’arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,
Arrête :
Article 1
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l’article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
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TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)
Article 2
Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d’être vacants, pouvant être pourvus par changement d’affectation au sein de l’établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l’ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d’enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l’établissement où ils sont affectés.
S’ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d’enseignant-chercheur en position d’activité dans l’établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu’avec l’accord de leur chef d’établissement d’affectation, donné après avis favorable du conseil d’administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l’institut ou de l’école faisant partie de l’université.
Article 3
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1° Une demande de mutation (annexe B) ;
2° Un état des services permettant d’établir l’appartenance du candidat au corps des professeurs des universités visé à l’article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d’activité dans l’établissement d’affectation ;
3° Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d’établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l’article 2 du présent arrêté ;
4° Un curriculum vitae (annexe C) ;
5° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible ;
7° Une enveloppe à l’adresse du candidat affranchie au tarif en vigueur.
Article 4
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 28 mars 2002 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Article 5
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la date de clôture du dépôt des inscriptions.
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TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)
Article 6
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou changement d’affectation au sein de l’établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article 7
Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé à celui des professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l’indice terminal est supérieur à l’indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3° Les magistrats de l’ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.
Article 8
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1° Une demande de détachement (annexe B) ;
2° Une attestation délivrée par le chef d’établissement ou l’administration dont relève le candidat, permettant d’établir son appartenance à l’une des catégories visées à l’article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3° Une enveloppe à l’adresse du candidat affranchie au tarif en vigueur ;
4° Un curriculum vitae (annexe C) ;
5° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible.
Article 9
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 28 mars 2002 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Article 10
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la date de clôture des inscriptions.
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TITRE III : RECRUTEMENT (Articles 11 à 22)
Article
(Au titre du 1° de l’article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé)
Article 11
Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d’affectation au sein de l’établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement au titre du 1° de l’article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Article 12
Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités ; ils doivent en outre être titulaires de l’habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d’Etat est admis en équivalence de l’habilitation à diriger des recherches.
La possession de la nationalité française n’est pas exigée des candidats.
Article 13
Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession de l’habilitation à diriger des recherches par le Conseil national des universités.
Article 14
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1° Une déclaration de candidature (annexe B) ;
2° Un exemplaire du curriculum vitae (annexe C), comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
3° Une copie d’une pièce d’identité avec photographie ;
4° Une enveloppe à l’adresse du candidat affranchie au tarif en vigueur ;
5° Une attestation précisant que le candidat est inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1998, ou en 1999, ou en 2000, ou en 2001, ou en 2002 ;
6° Une pièce attestant de la possession de l’un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus ;
7° Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l’exclusion de toute autre pièce :
– un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
– les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
– une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une attestation établie par le chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible.
Le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement, section).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Article 15
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 28 mars 2002 à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
Article 16
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la date de clôture des inscriptions.
Article 17
Les résultats des concours de recrutement de professeurs des universités ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu’au 23 mai 2002 sur un centre serveur accessible par voie télématique.
Article 18
Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l’article précédent doivent faire parvenir au ministre de l’éducation nationale, au plus tard le 18 juin 2002 par voie télématique ou, à défaut, par écrit, leur engagement d’occuper l’emploi ou l’un des emplois correspondants qu’ils devront classer par ordre décroissant de préférence.
Article 19
Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d’identification et le code d’accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l’authentification de l’opération, soit par Minitel, soit par le site internet du ministère de l’éducation nationale : http ://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur ». Cet accès est ouvert du 11 au 18 juin 2002 inclus, à 10 heures, heure de Paris.
A l’issue de la saisie, un écran affiche soit l’engagement d’occuper l’emploi, soit l’engagement d’occuper l’un des emplois que l’intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l’engagement et le classement des voeux d’affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l’intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu’à la date limite prévue au présent article.
Article 20
A défaut d’utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l’éducation nationale (sous-direction des personnels enseignants du supérieur), 61-65, rue Dutot, 75732 Paris Cedex 15, au plus tard le 18 juin 2002 à minuit (le cachet de la poste faisant foi), leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d’affectation.
Leur réponse devra comporter :
– leur nom patronymique et leur prénom ;
– le cas échéant, leur nom marital ;
– leur date de naissance ;
– leur adresse personnelle ;
– pour chaque emploi : l’ordre de préférence, le nom de l’établissement, la nature de l’emploi (professeur des universités), la discipline et le numéro d’ordre de l’emploi indiqué sur l’arrêté d’ouverture du concours ;
– le numéro d’identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.
Article 21
Lorsqu’une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d’affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu’il ait été adressé dans le délai prévu à l’article 20 ci-dessus.
Article 22
Le directeur des personnels enseignants et les chefs d’établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.
Annexe
A N N E X E A
LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L’ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L’ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 du 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
S = emploi susceptible d’être vacant
7e section : sciences du langage :
linguistique et phonétique générales
Institut universitaire de formation des maîtres d’Aix-Marseille : Aix-en-Provence et Marseille, langage et travail : analyse des situations de formation : 0171.
Université des Antilles-Guyane : Martinique, domaine francophone : 0457.
Université de Besançon : phonétique, acoustique, prosodie : 0166 S.
Université de Besançon : sciences du langage, sémiologie générale et sémiotique du discours : 0298 S.
Université de Caen : syntaxe du français moderne intégrant la sémantique : 0128 S.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne Sud) : Fontainebleau, langue française et sémiologie : 1369.
Université Paris-VIII : linguistique formelle : 0092.
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : et 70e section, maîtrise de la langue : 0389.
Université Grenoble-III : 1er octobre 2002, géolinguistique romane et européenne : 0050 S.
Université Grenoble-III : sémantique et didactique du français langue maternelle : 0188 S.
Université de Limoges (institut universitaire de technologie de Limoges) : sémiotique, marketing et nouvelles technologies : 0390.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : et 9e section, formations initiale, continue et recherche en didactique, participation active à la convention « écritures, lectures et littératures » : 0169.
Université de Saint-Etienne : et 9e section, didactique du français langue étangère et interculturalité : 0717 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier : et 70e section, Montpellier, didactique du français : 0143.
Université Montpellier-III : linguistique et communication : 0036 S.
Université d’Orléans : sciences du langage : 0388 S.
Ecole normale supérieure : sciences du langage, études cognitives : 0096 S.
Université Paris-III : linguistique générale et appliquée : 0850.
Université Paris-IV : et 9e section, 1er octobre 2002, français moderne et contemporain : 0079 S.
Université Paris-VII : linguistique comparée et théorique : 0040 S.
Université Rennes-II : linguistique française : 0279 S.
Université de Brest : linguistique française et stylistique : 0267.
Université Strasbourg-II : linguistique française synchronique : 0168 S.
Université Toulouse-II : sciences du langage : syntaxe et sémantique : 0968.
Université de Cergy-Pontoise : langue et société : 0230 S.
8e section : langues et littératures anciennes
Université de Besançon : langue, littérature et civilisation latines : 1432.
Université de Caen : langue et littérature latines : 1465.
Université Clermont-Ferrand-II : littérature latine et civilisation romaine : 0093.
Université Grenoble-III : langue et littérature latines : 0156.
Université Lyon-II : littérature grecque : 0095.
Université de Saint-Etienne : langue et littérature grecques : 0227.
Université Nancy-II : langue et littérature latines : 0066.
Université de Nantes : langue et littérature grecques : 0224 S.
Université de Tours : langue et littérature grecques : 1343.
Université Paris-IV : littérature latine de l’Antiquité tardive : 0934.
Université de Poitiers : langue et littérature latines : 0020 S.
Université de Reims : latin : 0059.
Université de Brest : latin : 1103.
Université Toulouse-II : latin : langue et linguistique : 0246 S.
Université Toulouse-II : langue et littérature grecques : 0494.
9e section : langue et littérature françaises
Université de Besançon : littérature française des xixe et xxe siècles : 1433.
Université de Dijon : littérature française du xviie siècle : 0098 S.
Université Grenoble-III : littérature française du xxe siècle : 0003.
Université Grenoble-III : grammaire et stylistique françaises : 0284.
Université de Valenciennes : littérature française des xixe et xxe siècles : 0107.
Université de Saint-Etienne : littérature française du xixe siècle : 0792.
Université Montpellier-III : langue et littérature françaises du Moyen-Age : 0182.
Université Montpellier-III : littérature française du xxe siècle, poésie : 0631.
Université de Metz : littérature française des xixe et xxe siècles : 0192 S.
Université Nancy-II : littérature et rhétorique : 0131.
Université de Nantes : littérature française du xxe siècle : 0086.
Université de Nice : 1er octobre 2002, langue et littérature françaises du xxe siècle : 0438 S.
Université d’Orléans : littérature du Moyen Age : 0036 S.
Université de Tours : art dramatique, arts de la scène : 0057 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : et 7e section, formations initiale et continue des enseignants des premier et second degrés : 0008.
Université de Poitiers : littérature française du xvie siècle : 0023.
Université de Poitiers : littérature française du xixe siècle : 0110 S.
Université de Poitiers : littérature française du xxe siècle (roman) : 0443 S.
Université Rennes-II : littérature française du xxe siècle, stylistique : 0396.
Université de Brest : langue et littérature médiévales : 0256.
Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : préparation aux certificats d’aptitude au professorat de l’enseignement secondaire et au professorat de lycée d’enseignement professionnel : 0146.
Université Toulouse-II : langue française des xvie et xviie siècles, préparation aux concours, sémantique lexicale : 0021.
Université Paris-X : littérature française du xviiie siècle : 0867.
10e section : littératures comparées
Université de Caen : 0146.
Université Grenoble-III : littérature générale et comparée : 0011.
Université Lille-III : art et littérature : 0307 S.
Université de Nice : littérature générale et comparée : 0436.
Université de Poitiers : littérature générale et comparée : 0114.
Université de Brest : Brest et Quimper, littérature comparée, lettres modernes et classiques : 1102.
Université Strasbourg-II : littérature générale et comparée : 0160.
11e section : langues et littératures anglaises
et anglo-saxonnes
Université de Pau : littérature anglaise des xvie, xviie et xviiie siècles ou des xviie, xviiie et xixe siècles : 0179.
Université Bordeaux-III : littérature et civilisation britanniques des xviiie et xixe siècles : 0040.
Université Bordeaux-III : américain : 0043.
Université Bordeaux-III : 1er octobre 2002, langue, littérature et civilisation britanniques : 0062 S.
Université Bordeaux-III : langue, littérature et civilisation britanniques : 0168.
Université de Caen : langue, littérature et civilisation étrangères : 0301.
Université de Caen : langue étrangère appliquée ou langue, littérature et civilisation étrangères : 0969 S.
Université Clermont-Ferrand-II : littératures et cultures du monde anglophone : 1405.
Université Paris-VIII : traduction : 0058 S.
Université Paris-XIII : littérature américaine : 0174.
Université Paris-XIII : langue étrangère appliquée : 0383.
Université de Dijon : études nord-américaines ou britanniques : 0106 S.
Université Grenoble-III : linguistique anglaise : 0027.
Université Grenoble-III : 1er octobre 2002, littératures et cultures du monde anglophone contemporain : 0283 S.
Université Grenoble-III : civilisation britannique en langue étrangère appliquée : 0300.
Université Lille-III : didactique de l’anglais et enseignement aux spécialistes d’autres disciplines : 0197.
Université Lille-III : langue et littérature des pays anglophones : 0850.
Université du Littoral : anglais : 0072.
Université de Valenciennes : langues, littératures anglo-saxonnes : 0106.
Université de Valenciennes : langues, littératures anglo-saxonnes : 0295.
Université de Limoges : 0126.
Université de Limoges : 0564.
Université Lyon-II : littérature britannique avant 1900 : 0502.
Université Lyon-III : 0222 S.
Université de Saint-Etienne : 0021.
Université Montpellier-III : civilisation britannique du xxe siècle : 0040.
Université Nancy-II : 0124.
Université de Nantes : civilisation nord-américaine : 0089.
Université de Nantes : linguistique appliquée : 0930.
Université de Nice : civilisation américaine : 0261.
Université d’Orléans : civilisation américaine : 0182.
Université Paris-II : anglais économique : 0493.
Université Paris-III : civilisation britannique (institutions politiques) : 0851.
Université Paris-VII : civilisation américaine : 0045.
Université de Reims : littérature anglaise contemporaine : 0005.
Université de Reims : études irlandaises : 0060.
Université de Reims : linguistique anglaise : 0073.
Université de Reims : civilisation britannique : 0835.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) : anglais des affaires : 1060.
Université Rennes-II : théatre et arts du spectacle du monde anglophone : 0050.
Université Rennes-II : littérature et civilisation de l’Amérique du Nord : 0150.
Université Rennes-II : littérature et civilisation des îles britanniques : 0443.
Université de la Réunion : littérature et arts anglo-américains : 0287 S.
Université du Havre : anglais technique : 0427.
Université de Rouen : linguistique, littérature, civilisation des pays de langue anglaise : 0872.
Université de Mulhouse : langue étrangère appliquée : 0306 S.
Université Strasbourg-II : littérature anglaise des xixe et xxe siècles : 0074.
Université Toulouse-II : littérature de Grande-Bretagne du xixe et du xxe siècle : 0009 S.
Université Toulouse-II : littérature de la Renaissance : 0054.
Université Toulouse-II : langues étrangères appliquées : 0297.
Université Toulouse-II : linguistique : 0690.
Université Paris-X : 1er octobre 2002, traduction anglaise : 0789 S.
Université Paris-X : anglais, langue et civilisation, langue étrangère appliquée : 1470.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : anglais : 0011 S.
Université de Cergy-Pontoise : anglais, littérature britannique : 0316.
12e section : langues et littératures germaniques
et scandinaves
Université de Besançon : civilisation germanique : 0070.
Université de Caen : allemand, langue étrangère appliquée et/ou langue, littérature et civilisation étrangères : 0042.
Université Grenoble-III : allemand : civilisation et/ou histoire des idées : 0017.
Université Lyon-II : civilisation allemande, histoire : 0491.
Université de Tours : 1er novembre 2002, littérature du xxe siècle : 0060 S.
Ecole normale supérieure : littérature allemande : 0066.
Université de Reims : linguistique allemande : 0700.
Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : Guebwiller, expérience du plurilinguisme et de l’enseignement bilingue : 0125.
Université Paris-X : allemand linguistique et didactique : 0150 S.
13e section : langues et littératures slaves
Université Clermont-Ferrand-II : langue et littérature russes du xxe siècle : 1263.
Université Lille-III : Roubaix, russe : 0064.
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : langue et civilisation russes : 0023.
Université Paris-IV : littérature russe : 0930.
14e section : langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, littérature italienne du xixe siècle : 0075.
Université de Besançon : littérature et civilisations modernes et/ou contemporaines : 1231.
Université de Pau : 1er octobre 2002, Espagne : littérature et civilisation (époque moderne et contemporaine) : 0069 S.
Université Bordeaux-III : espagnol : 0601.
Université de Caen : espagnol : 0139.
Université Clermont-Ferrand-II : espagnol : 1233.
Université Paris-XII : espagnol, Espagne : 1382.
Université de Dijon : études italiennes : 0022.
Université de Dijon : espagnol des xixe et xxe siècles : 1389 S.
Université de Dijon : espagnol du xxe siècle : 1442.
Université de Chambéry : espagnol : 0281.
Université Grenoble-III : civilisation, Espagne : 0020.
Université Lille-III : italien : civilisation, Renaissance : 0328.
Université Lyon-II : espagnol : 0125.
Université Lyon-II : portugais : 0423.
Université Lyon-II : italien : 0970.
Université Lyon-III : italien : 0596.
Université Montpellier-III : espagnol : 0435.
Université Montpellier-III : portugais : 0640.
Université de Metz : espagnol : 0412.
Université de Nantes : littérature de l’Espagne contemporaine : 0096.
Université de Nice : langue, littérature et civilisation italiennes : 0116 S.
Université Paris-VII : et 7e section, langue étrangère appliquée, linguistique espagnole : 0027 S.
Université de Poitiers : espagnol : civilisation hispano-américaine : 0034.
Université de Poitiers : littérature espagnole : 0125.
Université de Poitiers : civilisation espagnole : 0226.
Université de Reims : espagnol : 0827.
Université Rennes-II : espagnol des xviiie et xixe siècles : 0106.
Université Rennes-II : espagnol d’Amérique latine : 0107.
Université du Havre : espagnol : 0189.
Université de Rouen : monde hispanique, siècle d’or : 0162.
Université Strasbourg-II : espagnol, langue étrangère appliquée : 0324.
Université Toulouse-II : italien : 0082.
Université Toulouse-II : 1er octobre 2002, espagnol : 0581 S.
Université Paris-X : espagnol, langue étrangère appliquée : 0098.
Université Paris-X : littérature d’Espagne et d’Amérique latine des xixe et xxe siècles : 1569.
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises,
hébraïques, d’autres domaines linguistiques
Université Grenoble-III : arabe moderne, langue étrangère appliquée, civilisation du monde arabe : 0008.
Université Lille-III : langue et littérature japonaises : 0841.
Institut national des langues et civilisations orientales : arménien : 0456.
Université Paris-VII : langue et civilisation de la Chine : 1196 S.
Université Paris-VII : pensée de l’Extrême-Orient, philosophie : 2243.
Université Rennes-II : arabe et islamologie : 0776.
Université de la Réunion : langues régionales de l’océan Indien et cultures créoles : 0365.
16e section : psychologie, psychologie clinique,
psychologie sociale
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, psychopathologie et psychologie clinique de l’enfance et de l’adolescence : 1503.
Université d’Amiens : psychologie clinique : 0673.
Université Bordeaux-II : psychologie du développement : 0744.
Université Paris-XIII : psychopathologie psychanalytique : 0577.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lille : psychosociologie, psychologie de l’éducation en milieu scolaire : 0333.
Université Lille-III : psychologie sociale expérimentale des relations inter-groupes : 0051.
Université Lyon-II : psychologie sociale : 0082 S.
Université Lyon-II : et 27e section, et 7e section, sciences cognitives : 0997.
Université Lyon-II : psychologie clinique, psychopathologie de l’enfant : 0998.
Université de Metz : psychologie ergonomique du travail et de la santé : 0742.
Université de Nantes : psychologie sociale : 1583.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Nantes) : La Roche-sur-Yon, psychosociologie et sociologie juridique : 1335.
Université de Nice : psychologie cognitive, neuropsychologie : 0095.
Université de Nice : psychologie sociale : 1060.
Institut universitaire de formation des maîtres d’Orléans-Tours : Tours, psychologie cognitive : 0043.
Université de Tours : psychologie sociale et du travail : 0068.
Université Paris-V : psychopathologie de l’adulte : 0035 S.
Université Paris-V : 1er octobre 2002, psychologie différentielle : 1898 S.
Université Paris-V : psychologie clinique et psychopathologie interculturelles : 2177.
Université de Poitiers : psychologie du développement : 0103 S.
Université de Reims : 0859.
Université de Brest : psychologie clinique : 1097.
Université de Rouen : régulations individuelles et sociales, notamment dans les organisations : 0844.
Université de Rouen : psychopathologie adulte, abord psychopathologique de sujets en situation de précarité psychologique et sociale : 1387.
Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : et 70e section, psychologie des enfants et des adolescents, théorie des apprentissages : 0111.
Université Strasbourg-I : psychologie clinique et psychopathologie : 0942 S.
Université Toulouse-II : psychologie du développement : 0966.
Université Paris-X : psychologie du travail : 0103.
Université Paris-X : psychologie sociale : 1536.
17e section : philosophie
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, histoire de la philosophie moderne : 0061.
Université Bordeaux-III : histoire de la philosophie ancienne : 0666.
Université de Caen : 1250.
Université Paris-VIII : philosophie de la culture et de la politique : 0929.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lille : et 70e section, philosophie de l’éducation : 0335.
Université Lyon-III : philosophie française : 0056 S.
Université de Nice : philosophie moderne et contemporaine : 1021.
Ecole normale supérieure : philosophie des sciences : 0090.
Université Paris-I : philosophie contemporaine des xixe et xxe siècles : 0788.
Université Paris-IV : philosophie des technologies d’information et de communication : 0933.
Université Paris-IV : histoire de la philosophie antique : 0937.
Université Paris-VII : histoire et épistémologie des sciences de la vie et de la santé : 0021.
Université de Reims : 0702.
Université Strasbourg-II : métaphysique : 0180 S.
Université Toulouse-II : philosophie politique : 0002.
Université Toulouse-II : histoire de la philosophie moderne et contemporaine : 0506.
Université Paris-X : philosophie comparée : 0284 S.
Université Paris-X : philosophie morale et politique : 0311 S.
Université Paris-X : philosophie classique : 0949 S.
Théologie catholique
Université Strasbourg-II (institut de théologie catholique) : droit canonique : 0082.
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique,
musicologie, esthétique, sciences de l’art
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, arts plastiques : 0072.
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, cinéma documentaire : 1406 S.
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, arts plastiques et sciences de l’art : 1504.
Université Bordeaux-III : cinéma, audiovisuel (télévision, esthétique, narratologie) : 0665.
Université Lille-III : arts plastiques : art contemporain du xxe siècle : 0096 S.
Université Lille-III : musicologie : 0739.
Université de Nice : arts du spectacle : analyse des spectacles et pratiques scéniques : 1417.
Ecole normale supérieure : et 10e section, études cinématographiques : 0072.
Université Paris-I : et 22e section, histoire de l’art moderne et contemporain : 0074 S.
Université Paris-IV : musicologie : 0047.
Université Paris-IV : musique du Moyen Age et de la Renaissance : 0497 S.
Université Paris-IV : musicologie et nouvelles technologies : 0932.
Université Rennes-II : études théâtrales, théâtre contemporain et francophone : 0680.
Université Rennes-II : esthétique et théorie des arts plastiques : 0759.
Université Toulouse-II : arts plastiques et/ou arts appliqués : 0967.
Université Paris-X : cinéma et littérature : 0237 S.
19e section : sociologie, démographie
Université Aix-Marseille-I : Aix-en-Provence et Marseille, sociologie générale : 1154 S.
Université de Besançon : 1434.
Université de Caen : sociologie générale : 0151.
Université Paris-VIII :
