Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l’information légale et administrative)

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l’information légale et administrative)

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La Documentation française a mis en vente du 14 juillet au 12 août 2010 :

I. ― OUVRAGES

Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés

Salima Benhamou

Centre d’analyse stratégique

Le modèle actuel de gouvernance d’entreprise traverse une crise de légitimité, que rend plus aigüe encore la crise financière et économique. Le débat sur ce sujet est parfois brouillé par des approches strictement juridiques ou strictement économiques. Ce rapport cherche à démontrer qu’il est possible de dépasser la dichotomie traditionnelle entre droits des salariés et exigence de performance, en développant une approche orientée vers la recherche de l’intérêt commun. Selon l’auteur, toutes les dimensions de l’entreprise ― économiques, organisationnelles et comportementales ―, peuvent concourir à cette démarche.

2010, La Documentation française

Coll. : « Rapports et documents » , n° 27

160 p., 10 €

ISBN : 978-2-00-008230-5

Réf. : 9782110082305

Atlas mondial des zones franches

Sous la direction de François Bost

Céline Bayou, Patrick Cosaert, Lydia Coudroy de Lille (et al.)

Cartographie : Anne-Marie Barthélémy et Julie Robert

Association Reclus, Maison de la géographie

CNRS, UMR Espace et UMR Géographies cités

Territoires destinés à attirer des entreprises et activités exportatrices grâce aux avantages multiples et dérogatoires qui leur sont accordés, les zones franches constituent un excellent marqueur de la diffusion de la mondialisation à l’échelle planétaire. Les très nombreuses études de cas présentées dans cet atlas montrent que les zones franches jouent souvent un rôle significatif dans les pays qui en ont fait des outils et des leviers du développement, tant en matière de création d’emplois nouveaux et de formation de la main-d’œuvre, de diversification de l’économie et des exportations que d’apport de devises fortes.

Une équipe de seize géographes et de deux cartographes s’est ainsi fixé pour objectif de dresser un tableau exhaustif et nuancé du « phénomène » zone franche à travers le monde, qui reste encore mal connu et relativement peu étudié. Au total, ce sont 1735 zones franches aux statuts très divers qui ont été identifiées dans 133 pays, essentiellement dans le monde en développement et en Europe orientale.

A l’heure de la délocalisation accélérée des activités industrielles et de services, de la montée en puissance des pays émergents, ou encore de la recherche effrénée de compétitivité de la part des entreprises, ce travail apporte une information inédite et originale qui place le lecteur au cœur de l’économie mondiale contemporaine et de ses ressorts.

Ce volume comporte 130 cartes en couleurs (la plupart inédites), 4 encadrés, 55 graphiques et 4 tableaux et propose également un glossaire des sigles et abréviations et une bibliographie pour chacun des chapitres présentés.

François Bost (dir.) est maître de conférences à l’université de Paris-Ouest-Nanterre-la Défense et membre du laboratoire de Géographie comparée des Sud et des Nord. Spécialiste de géographie économique et industrielle, ses travaux portent sur la mondialisation de l’économie, les stratégies des sociétés transnationales et l’insertion des pays en développement dans la mondialisation.

Les autres géographes sont : Céline Bayou, Patrick Cosaert, Lydia Coudroy de Lille, Henri Desbois, Jean-François Doulet, César Ducruet, Frédéric Dufaux, Brigitte Dumortier, Nathalie Fau, Frédéric Landy, François Moullé, Alain Musset, Pascale Philifert, Didier Ramousse, Frédéric Richard. Les deux cartographes sont : Anne-Marie Barthélémy et Julie Robert.

2010, CNRS GDRE S4 ― la Documentation française

Coll. « Dynamiques du territoire » n° 25

314 p., 130 cartes, 4 encadrés, 55 graphiques et 4 tableaux, 50 €

ISBN : 978-2-11-008258-9

Réf. : 9782110082589

Commission de la sécurité des consommateurs

Rapport 2009

25e rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs

au président de la République et au Parlement

En 2009, la Commission de la sécurité des consommateurs a enregistré 72 saisines (dont six d’office), transmises par lettres, courriels ou télécopies envoyées par des consommateurs. Elle a rendu des avis qui ont nécessité des investigations approfondies et qui ont rencontré un impact médiatique important. La Commission s’est également prononcée sur des sujets aussi divers que : les piscines hors-sol, la pratique du canyonisme, la sécurité des déchetteries ouvertes au public, la fiabilité des télécabines de montagne, la sécurité des meubles à monter, les allume-feu solides, les lunettes de soleil pour enfants… La Commission a par ailleurs, activement poursuivi sa mobilisation en faveur de la prévention des accidents de la vie courante, dressé un bilan du Livre blanc publié en juin 2008 et lancé grâce à l’appui de l’Institut national de la consommation (INC), la Charte de la prévention des accidents de la vie courante, accidents qui, chaque année, causent la mort de 20 000 personnes et font 4,5 millions de blessés.

L’année 2009 aura également vu la mise en chantier avec l’Agence nationale des services à la personne d’un dossier important concernant la sécurisation du domicile des personnes âgées.

Ce volume comporte également un cédérom.

2010, La Documentation française

158 p., 15 € (avec cédérom)

ISBN : 978-2-11-008165-0

Réf. : 9782110081650

La doctrine des forces aériennes françaises : 1912-1976

Textes et documents

Centre d’études stratégiques aérospatiales

Sous la direction de Jérôme de Lespinois

Anne de Luca, Océane Zubeldia, Mickaël Aubout (et al.)

Cet ouvrage rassemble 61 documents d’archives, à caractère doctrinal, rédigés entre 1912 et 1976 par l’armée de l’air (ou les états-majors qui l’ont précédée) et relatifs à l’emploi de la force aérienne.

Cette compilation exhaustive a été préparée par une équipe d’officiers du Centre d’études stratégiques aérospatiales. Ces textes étaient jusqu’à présent peu connus des chercheurs et leur identification, puis, leur recherche ont nécessité un long travail de dépouillement des archives conservées au département « Air » du service historique de la défense. Ils montrent comment les aviateurs français ont théorisé, au fil du temps, l’emploi de la puissance aérienne et façonné une culture stratégique propre qui se distingue nettement de celle des grandes armées de l’air anglo-saxonnes.

Que l’on soit simple amateur ou passionné, curieux ou chercheur, chacun pourra remettre ces textes en perspective grâce aux explications du lieutenant-colonel de Lespinois, qui souligne dans son introduction, les idées principales qui animèrent plus de soixante ans de réflexion. Des index thématiques, de patronymes et de sigles ainsi qu’une bibliographie complètent ce volume.

2010, la Documentation française

Coll. « Stratégie aérospatiale »

408 p., 25 €

ISBN : 978-2-11-007760-8

Réf. : 9782110077608

Les établissements publics

Etude adoptée par l’Assemblé générale du Conseil d’Etat le 15 octobre 2009

Conseil d’Etat

Les établissements publics constituent, depuis plusieurs décennies, l’un des modes privilégiés d’organisation de l’action publique.

Or, dans un environnement juridique profondément renouvelé, la formule de l’établissement public reste-t-elle pertinente ? L’influence croissante du droit de l’Union européenne, notamment sur le droit de la concurrence et le droit de la commande publique, remet-il en cause ce mode d’organisation ? Les modalités de création, de fonctionnement, de transformation, voire de suppression des établissements publics doivent-elles évoluer ?

Le rapport préconise la clarification de ces règles. Son ambition est de guider les acteurs publics sur la voie des aménagements rendus nécessaires par les mutations de l’environnement juridique et administratif, de mobiliser les ressources juridiques pour s’y adapter avec souplesse, tout en assurant la meilleure sécurité juridique à l’action publique.

2010, La Documentation française

Coll. « les Etudes du Conseil d’Etat »

136 p., 12 €

ISBN : 978-2-11-008197-1

Réf. : 9782110081971

Conseiller socio-éducatif 2010-2011

Concours interne

Catégorie A

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIGPC)

Quelles sont les conditions d’accès à ce concours et les perspectives de carrière ?

Comment vous préparer ?

Cet ouvrage rassemble l’essentiel de ce qu’il faut connaître pour réussir

― Les sujets de l’épreuve écrite et leurs corrigés pour vous entraîner.

― Des exemples de « bonnes copies » de candidats avec les appréciations des correcteurs qui vous permettront d’évaluer le niveau requis.

― Le guide pratique pour chacune des épreuves. Indispensable pour la préparation, ce guide renseigne sur la nature de l’épreuve, le programme et les barèmes de correction. Il reprend l’ensemble des sujets des années précédentes et fait le point avec précision sur les attentes du jury.

― Les délibérations du jury avec les rapports des présidents de jury qui constituent une mine d’informations.

2010, La Documentation française

Coll. « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale »

126 p, 14 €

ISBN : 978-2-11-007785-1

Réf. : 9782110077851

Investissements et investisseurs de long terme

Rapport de Jérôme Glachant, Jean-Hervé Lorenzi, Alain Quinet et Philippe Trainar

Commentaires : François Bourguignon et Grégoire Chertok

Compléments : Michel Aglietta, François-Xavier Albouy, André Autrand (et al.)

Conseil d’analyse économique

La crise mondiale et celle, plus récente, dans la zone euro ont eu tendance à raccourcir l’horizon prévisionnel et décisionnel de nombreux agents économiques. Dans le même temps, les incertitudes (sur l’emploi, les retraites…) poussent plutôt à la remontée du taux d’épargne des ménages. Le problème de l’épargne dans la plupart des pays européens, y compris la France, est donc moins quantitatif que qualitatif. Il s’agit d’attirer une fraction accrue de l’épargne privée vers les investissements de long terme, afin de doper la croissance et l’emploi. L’orientation d’une épargne « longue » abondante vers des investissements rentables tant économiquement que socialement est l’enjeu crucial des dix années à venir pour créer les emplois et l’activité. Pour les auteurs, la France, à l’instar des autres pays industrialisés, doit favoriser l’émergence d’investisseurs de long terme en capacité de porter le risque long. Le rapport fournit dix propositions pour y parvenir. Elles concernent la constitution et la mobilisation de l’épargne longue ainsi que la création de véhicules d’investissement long associant public et privé. Comme chacun des titres de la collection, ce volume comporte un résumé de quelques pages en français et en anglais.

2010, La Documentation française

Coll. « Rapports du CAE » n° 91

264 p., sch., 14 €

ISBN : 978-2-11-008213-8

Réf. : 9782110082138

Deux titres de la Cour des comptes :

La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire

Rapport public thématique : juillet 2010

Cour des comptes

Par son histoire, ses missions de service public, la densité de ses relations avec ses clients, concrétisée notamment par son réseau de 17 000 bureaux de poste et points de contact, La Poste est une véritable « institution ».

Cependant, la Poste est maintenant confrontée à des perspectives défavorables dans son coeur de métier. Le repli des volumes du courrier, modéré jusqu’en 2008, accéléré par la crise économique et la dématérialisation croissante des transactions, ne pourra que s’aggraver avec l’ouverture complète à la concurrence. Le changement de statut et l’augmentation de capital résultant de la loi du 9 février 2010 ont pour ambition de l’aider à préparer cet avenir. Mais, pour importantes qu’elles soient, ces évolutions ne suffiront pas à relever tous les défis.

Dans ce contexte, La Poste vient d’arrêter un nouveau plan stratégique dénommé « Ambition 2015 ». Le présent rapport insiste sur les conditions à réunir pour assurer la réussite de ce plan.

Il constitue la synthèse de 13 rapports d’enquête de la Cour des comptes sur l’ensemble du groupe La Poste (organisé autour de trois grands secteurs d’activité : le courrier, le colis-express et les services financiers) et enrichis de nombreux échanges avec les principaux acteurs.

Les recommandations de la Cour des comptes aux pouvoirs publics et à la Poste sont regroupées en fin de volume ; les réponses des administrations et des organismes intéressés également.

2010, la Documentation française

200 p., 15 €

ISBN : 978-2-11-008261-9

Réf. : 9782110082619

Le service public pénitentiaire : prévenir la récidive, gérer la vie carcérale

Rapport public thématique : juillet 2010

Cour des comptes

Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé « Garde et réinsertion ― La gestion des prisons », la Cour des comptes revient sur les suites que l’administration pénitentiaire a donné aux recommandations qu’elle avait alors formulées.

Compte tenu des nombreuses évolutions de la gestion du service public pénitentiaire depuis 2006, il convenait d’aller au-delà de ce seul examen et de porter un regard d’ensemble sur « l’équation » telle qu’elle est posée au service public pénitentiaire par la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 : sanctionner sans désocialiser, autrement dit moderniser un ensemble de prisons aujourd’hui surpeuplées en attendant d’une politique d’aménagement des peines « hors les murs » à la fois le désencombrement des établissements et une lutte active contre la récidive.

Le rapport de la Cour des comptes dresse le tableau des progrès accomplis par l’administration pénitentiaire depuis 2006 comme des efforts qui lui restent à fournir pour répondre aux critiques émises par les observateurs extérieurs. Les recommandations de la Cour des comptes sont regroupées en fin de volume ; les réponses des administrations et des organismes intéressés également.

2010, la Documentation française

240 p., 15 €

ISBN : 978-2-11-008262-6

Réf. : 9782110082626

Trois titres du Conseil économique, social et environnemental

L’industrie de l’image

Etude présentée par Christian Dutoit, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie

Conseil économique, social et environnemental

L’étude ― qui porte exclusivement sur l’industrie de l’image animée, destinée au cinéma ou à la télévision ―, aborde ici les mutations technologiques en cours ainsi que les nouveaux comportements des consommateurs. Elle s’interroge sur le futur modèle économique du secteur, alors qu’Internet, véhiculant sans frontière les mêmes produits cinématographiques et télévisuels, est devenu un redoutable concurrent.

2010, les Journaux officiels

Coll. : « Avis et rapports du CESE »

144 p., 17,50 €

ISBN : 978-2-11-120860-5

Réf. : 9782111208605

Remobiliser autour des objectifs du millénaire pour le développement

Etude présentée par Jacques Lemercier, rapporteur, au nom de la section des relations extérieures

Conseil économique, social et environnemental

Les objectifs du millénaire pour le développement, adoptés en septembre 2000 sous l’égide des Nations Unies, tendent vers une réduction significative de la pauvreté dans le monde d’ici 2010. Partant de ces recommandations posées par un précédent avis de 2006, le Conseil économique, social et environnemental souhaite ici reformuler un certain nombre de préconisations sur les moyens d’accélérer la réalisation de ces objectifs plus que jamais prioritaires.

2010, les Journaux officiels

Coll. : « Avis et rapports du CESE »

80 p., 9,60 €

ISBN : 978-2-11-120862-9

Réf. : 9782111208629

Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés

Rapport présenté par François Edouard, rapporteur, au nom de la section du travail

Conseil économique, social et environnemental

Près de 4 millions de salariés français sont concernés par le travail de nuit contre 2,8 millions il y a vingt ans. En 2001, la France avait dû modifier sa législation pour la mise en conformité du droit du travail au droit européen, dans le cadre de « l’égal accès à l’emploi des hommes et des femmes ». L’impact fortement négatif du travail nocturne dans la vie des salariés avait conduit le législateur (loi du 9 mai 2001), à poser le principe d’un recours exceptionnel à ce type de travail et à l’encadrer (contrôle des conditions de travail, surveillance médicale accrue). Or, la tendance observée depuis lors, est plutôt celle d’un développement, principalement dans le secteur de l’industrie et des services et, qui plus est, avec un accroissement de rythmes atypiques de travail, pour les femmes. Conscient de la difficulté de la tâche dans un environnement mondialisé, le Conseil maintient cette double approche : limiter le recours à ce type de travail et organiser les conditions de travail qui permettraient aux salariés de concilier au mieux vie de travail et vie personnelle.

2010, les Journaux officiels

Coll. : « Avis et rapports du CESE »

154 p., 19,30 €

ISBN : 978-2-11-12086162

Réf. : 9782111208612

L’Union européenne

Institutions et politiques

Laurent Coutron, Marion Gaillard, Philippe Tronquoy

La Documentation française

Définir l’Union et la citoyenneté européenne

― Définition de l’Union européenne

― Les étapes de la construction de l’Union européenne

― La citoyenneté européenne

Le fonctionnement des institutions européennes

― Les différentes institutions européennes

― Les pouvoirs de contrôle au sein de l’Union

― Les relations entre les institutions françaises et européennes

― Les enjeux et les réformes pour l’Union européenne de demain

Les moyens d’action de l’Union européenne

― Les différents textes juridiques communautaires

― Le financement de l’Union

― Les grandes politiques européennes

― La monnaie unique : l’euro

2010, la Documentation française

Coll. : « Découverte de la vie publique »

160 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-00-8088-2

Réf. : 9782110080882

Egalement parus, les 7 titres suivants des Journaux officiels :

Commission supérieure de codification (Brochure 4506)

20e rapport annuel

2010, les Journaux officiels

72 p., 7 €

ISBN : 978-2-11-076615-1

Réf. : 9782110766151

Coll. : Conventions collectives : 2 titres

Employés et cadres du régime social des indépendants (Brochure 3366)

IDCC : 2798

1re édition juin 2010

2010, les Journaux officiels

144 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076530-7

Réf. : 9782110765307

Praticiens-conseils du régime général des indépendants (Brochure 3365)

IDCC : 2797

Juin 2010

2010, les Journaux officiels

70 p., 7 €

ISBN : 978-2-11-076529-1

Réf. : 9782110765291

Coll. : Guides de bonnes pratiques d’hygiène : 2 titres

Activité de conserveur en complément d’une activité de boucher, charcutier, restaurateur, traiteur et poissonnier (Brochure 5939)

Juin 2010

2010, les Journaux officiels

62 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076628-1

Réf. : 9782110766281

Navires expéditeurs de coquillages de pêche (Brochure 5938)

Juin 2010

2010, les Journaux officiels

110 p., 10 €

ISBN : 978-2-11-076608-3

Réf. : 9782110766083

Coll. : Législation et réglementation : 2 titres

Les contrats de partenariat

Partnership contracts (Brochure 1010)

2010, les Journaux officiels

234 p., 20 €

ISBN : 978-2-11-076613-7

Réf. : 9782110766137

Sécurité contre l’incendie dans les établissements recevant du public (E.R.P.)

Réglement de sécurité contre l’incendie

Etablissements du 1er groupe (1e à 4e catégorie) Brochure 1686

Edition au 17 mai 2010

2010, les Journaux officiels

280 p., 20 €

ISBN : 978-2-11-076614-4

Réf. : 9782110766144

En diffusion à la Documentation française :

Atout France : 2 titres

La fréquentation des sites et événements touristiques (Cédérom seul)

Actualisation des données à 2008

Atout France

Le présent CD-Rom actualise à 2008 les données dont dispose Atout France en matière de fréquentation annuelle des sites et évènements touristiques. Comme les éditions précédentes, il est délibérément conçu sous une forme interactive facilitant le choix par l’utilisateur de l’angle d’approche le mieux adapté à sa problématique : vue d’ensemble des tendances sur un territoire géographique déterminé ou pour une catégorie donnée de site ; éléments relatifs à un site particulier ou à un ensemble spécifique de sites ; besoin d’un panorama cartographique de l’état de la fréquentation des sites selon la même dualité possible de mise en perspective catégorielle ou spatiale. Il reprend par ailleurs le contenu analytique du CD-Rom d’origine portant essentiellement sur la période 1996-2006, croisant logique thématique et géographique.

Table des matières :

Préface

Méthodologie

1. Analyse nationale (courbes et tableaux nationaux)

2. Analyses par catégorie de sites (courbes et tableaux catégoriels)

3. Analyses régionales (courbes et tableaux régionaux)

4. Analyses départementales (courbes et tableaux départementaux)

5. Analyses : 1991-2006

6. Analyses : 2001-2006

2010, Atout France

Coll. : « Observation touristique » n° 23

Le Cédérom : 50 €

ISBN : 978-2-915215-72-4

Réf. : 9782915215724

Valorisation touristique des loisirs sportifs de nature (avec Cédérom)

Guide méthodologique

Atout France (ODIT France)

Ce guide s’adresse aux prestataires de loisirs sportifs de nature, travaillant dans un contexte touristique en leur apportant une aide adaptée pouvant leur permettre de progresser et d’accéder à un niveau économique plus élevé.

Table des matières :

Pourquoi ce guide ?

1. Démarche d’évaluation

Conseils aux structures

― Etat des lieux

― Investigations complémentaires

― Diagnostic et plan d’actions

― Outils pour la mise en œuvre d’actions

― Bilan de la démarche

2. Conseils aux animateurs de la démarche

3. Conseils aux organismes de rayonnement national, régional (voire départemental) sans points d’appuis locaux

― Conseils aux prescripteurs de la démarche (fédérations sportives, syndicats professionnels, comités départementaux du tourisme, agences de développement touristique…

Annexe : coordonnées des animateurs de la démarche

2010, Atout France

Coll. « Ingénierie et développement touristique », n° 34

180 p., ill., stat., sch., 45 € (avec Cédérom)

ISBN : 978-2-915215-71-7

Réf. : 9782915215717

II. – REVUES

Cahiers français

La Documentation française

L’économie mondiale : trente ans de turbulences

Sous la direction d’Olivia Montel-Dumont

Mondialisation, crise financière, crise écologique, panne de l’ascenseur social, flexicurité…, autant de termes récurrents qui ponctuent l’actualité quotidienne. Ils n’en sont pas moins porteurs de clichés, d’imprécisions, de simplifications. L’objectif de cet ouvrage, composé de douze articles parus dans la revue Cahiers français entre 2006 et 2010, est précisément d’éclairer aussi bien l’étudiant que le citoyen sur les grandes évolutions économiques et sociales de ce début du XXIe siècle.

Sommaire :

Equilibres et déséquilibres mondiaux

Crise asiatique, bulle internet, subprimes : des crises récurrentes (Robert Boyer)

Trente ans de mondialisation de l’économie (Gérard Lafay)

― La fin du communisme en Europe : quel impact sur l’économie mondiale ? (Gérard Lafay)

― Mondialisation versus régionalisation (Gérard Lafay)

Encadré 1 : La fin du communisme en Europe : quel impact sur l’économie mondiale ?

Encadré 2 : Mondialisation versus régionalisation

La crise de l’environnement (Franck-Dominique Vivien)

― La convention cadre sur le changement climatique et le protocole de Kyoto (Franck-Dominique Vivien)

― La convention sur la diversité biologique (Franck-Dominique Vivien)

― De la prise de conscience des limites environnementales au concept de développement durable (Gilles Rotillon)

Equilibre ou guerre des monnaies ? (Dominique Plihon)

L’endettement des Etats et des particuliers : une menace pour la stabilité de l’économie ? (Henri Sterdyniak)

― Un exemple de crise de l’endettement des ménages : la crise des subprimes (Henri Sterdyniak)

L’émergence des BRIC (Françoise Lemoine)

Europe, Etats-Unis : la fin du rattrapage (Jérôme Creel, Paul Hubert)

― Théories de la croissance, convergence et analyse empirique (Jérôme Creel, Paul Hubert)

L’évolution des inégalités mondiales (Hakim Ben Hammouda, Mustapha Sadni-Jallab)

― Les indicateurs courants de mesure des inégalités (Hakim Ben Hammouda, Mustapha Sadni-Jallab)

La gouvernance mondiale : insuffisances, progrès et perspectives (Emmanuel Comolet, Pierre Jacquet, Olivier Ray)

― Le lent chantier de la réforme de la gouvernance des institutions de Bretton Woods (Emmanuel Comolet, Pierre Jacquet, Olivier Ray)

― Du G6 au G20, en passant par le G77 : quel « G » pour la gouvernance économique et financière internationales ? (Emmanuel Comolet, Pierre Jacquet, Olivier Ray)

Les changements économiques dans les pays industrialisés

L’évolution du rôle économique des Etats (Jacques Le Cacheux)

Les désajustements de l’Etat-providence (Bruno Palier)

La révolution numérique et ses conséquences (Dominique Foray)

Trente ans de mutations financières (Nicolas Couderc)

Le déclin de l’industrie (Jean-Luc Gaffard)

le travail dégradé (Nathalie Greenan, Yannick L’Horty)

Inégalités, pouvoir d’achat et conditions de vie : une comparaison des principaux pays de l’OCDE (Nicolas Ruiz).

Cahiers français n° 357, juillet-août 2010

96 p., 9,80 €

Réf. : 3303330403570

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Les assemblées parlementaires françaises

Pascal Jan

Introduction

Le Parlement français en quête d’un modèle

Le Parlement français en quête d’un leadership

Le choix du bicamérisme

Origines et justifications du bicamérisme

Le bicamérisme en quête d’une identité (1795-1875)

La représentation des collectivités territoriales, raison d’être du bicamérisme républicain

Le statut du Parlement

Le régime électoral des assemblées

L’indépendance parlementaire

Les structures parlementaires

L’organisation du travail parlementaire

La participation au travail parlementaire

La formation de la loi

Le domaine de la loi

L’initiative de la loi

L’examen de la loi

Le vote

Le contrôle de l’exécutif

Le contrôle politique du Gouvernement

Le jugement des membres de l’exécutif

La diplomatie parlementaire

Les actions

Les actes

Conclusion

Annexe

Orientations bibliographiques

Les Etudes de la Documentation française n° 5318-19

232 p., 14,50 €

Réf. : 3303331953180

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

La question agricole mondiale

Enjeux économiques, sociaux et environnementaux

Sous la dir. de Thierry Doré et d’Olivier Réchauchère

Introduction

1 Géographie de la production agricole au début du XXIe siècle

2 Notre planète : atouts et contraintes naturels pour l’agriculture

3 Marchés, échanges et politiques agricoles

4 L’alimentation, convenable pour la moitié de l’humanité

5 Les organisations de l’agriculture et des agriculteurs

6 Les manières de produire en agriculture, état des lieux et controverses

7 L’agriculture et les ressources naturelles

8 Les multiples productions et fonctions de l’agriculture

Conclusion

Bibliographie complémentaire

Glossaire

Les Etudes de la Documentation française n° 5316-17

180 p., 14,50 €

Réf. : 3303331953166

Les informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France

1. Statut commenté

Dossier

― La protection juridique des agents publics : un principe général du droit de la fonction publique

Statut au quotidien

― Prise en charge partielle des titres d’abonnement aux transports publics : le

décret n° 2010-676 du 21 juin 2010

― Expérimentation des entretiens professionnels :

Veille jurisprudentielle

― Droit de retrait d’une situation dangereuse : conditions d’application

― Professeurs d’enseignement artistique : précisions concernant le régime des obligations de service

2. Actualité documentaire

Références

― Textes

― Jurisprudence

― Chronique de jurisprudence

― Presse et livres

Les informations administratives et juridiques n° 6, juin 2010

62 p., 18,50 €

Réf. : 3303330611159

Politique américaine

Institut Choiseul

Les élections de mi-mandat 2010 : chronique d’une défaite annoncée ?

Les élections au Congrès qui se profilent seront un référendum sur la politique d’Obama depuis 2008.

Les démocrates anticipent un échec, un peu comme celui que Bill Clinton avait subi en 1994.

Cette comparaison est-elle justifiée ? La droite républicaine est-elle crédible ? Ce numéro reprend et approfondi les débats de la conférence annuelle de l’IFRI en décembre 2009, avec un bilan nuancé du mandat à mi-chemin de l’administration d’Obama.

Au sommaire :

Edito (François Vergniolle de Chantal, Alexandra de Hoop Scheffer)

Les mutations de l’Affirmative Action (Daniel Sabbagh)

Will Obama succeed in Setting up a New Growth Model ? (Moreno Bertoldi)

Obama’s dilemma (David Calleo)

Where does American Conservatism go ?

Politique américaine n° 16, printemps-été 2010

144, p., 20 €

ISBN : 978-2-916722-89-4

Réf. : 9782916722894

Problèmes d’Amérique latine

Institut Choiseul

Commémoration des indépendances

Rêve et Réalité de l’Amérique latine (Mario Vargas Llosa)

Indépendances (François-Xavier Guerra)

L’Argentine au miroir des deux centenaires de la fondation de la République (Luis Alberto Romero)

Ernesto Guevara : héros révolutionnaire et apologiste du pouvoir de l’égocrate (Gilles Bataillon)

L’ombre du futur. Réflexions sur la transition mexicaine (Roger Bartra)

L’émergence d’une politique de sécurité du territoire national au Mexique : comment expliquer la stratégie de Felipe Calderon (Rodrigo Nieto Gomez)

Egalisation des conditions et formes du racisme à la Havane pendant la période spéciale. Une lecture du Roman : « Las Bestias », de Ronaldo Menéndez (Vincent Bloch)

Problèmes d’Amérique latine n° 77, été 2010

144 p., 20 €

Réf. : 9782916722979

Problèmes écon


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