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La Documentation française a mis en vente du 14 au 20 août 2009.
I. ― OUVRAGES
Adapter la justice pénale des mineurs
70 propositions, entre modifications raisonnables
et innovations fondamentales
Rapport au ministre de la justice,
garde des sceaux
Rapport de la commission présidée par le recteur
André Varinard, professeur de droit pénal
Depuis l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante, plus de trente modifications sont intervenues, la plupart au cours des deux dernières décennies, nuisant au final, à la clarté du texte, à sa compréhension et à sa cohérence.
Or, pour accompagner l’évolution socio-criminologique récente, il convient d’adapter le cadre et les instruments juridiques dont dispose la justice. En effet, la réponse judiciaire doit satisfaire à une préoccupation de gradation, de recherche de la meilleure individualisation possible au regard de la personnalité du mineur et de son parcours, de proportionnalité de la mesure décidée et d’un souci éducatif constant.
Après un rappel du contexte sociologique et juridique, par le groupe de travail, les mesures qu’il préconise portent sur la clarification des instruments juridiques (élaboration d’un code dédié, terminologies clarifiées, rappel des principes fondamentaux du droit des mineurs…) et la mise en place d’un cadre juridique précis (fixation d’un âge minimal de responsabilité pénale ― distinct de celui de la majorité pénale ―, spécialisation des acteurs judiciaires, maintien de la double compétence du juge des mineurs en matière civile et pénale…), tout en soulignant que chaque infraction appelle une réponse systématique, compréhensible, progressive et rapide.
Les annexes comprennent la liste des organisations et des personnes auditionnées ou consultées, différentes statistiques (1996-2006) sur les délits, les sanctions et la répartition par nature des infractions et par groupes d’âge des mineurs, des extraits de textes internationaux (ONU…) avec des éléments de droit comparé, notamment sur la question de l’âge seuil, et le rappel de l’ordonnance du 2 février 1945.
2009, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 272 p. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-11-007668-7. ― Réf. : 9782110076687.
Agent spécialisé des écoles maternelles
de 1re classe (ASEM)
Auxiliaire de puériculture de 1re classe
Concours sur titre avec épreuve
Edition 2009-2010
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France (CIGPC)
Vous souhaitez devenir agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe ou auxiliaire de puériculture de 1re classe dans la fonction publique territoriale.
Comment vous y préparer ? Quelles sont les conditions d’accès, le déroulement de carrière, la rémunération ?
Cet ouvrage rassemble l’essentiel de ce qu’il faut connaître pour réussir les épreuves avec :
― les sujets de QCM et leurs corrigés du concours d’agent spécialisé des écoles maternelles (sessions 2006, 2007, 2008) ;
― le guide pratique de l’épreuve qui reprend de façon détaillée le contenu, le programme institutionnel et professionnel, le mode de calcul des points attribués… Il éclaire sur les attentes précises des correcteurs, des examinateurs et des membres du jury.
― plusieurs QCM et leurs corrigés des sessions précédentes pour vous entraîner à l’oral du concours d’auxiliaire de puériculture de 1re classe, désormais unique épreuve du concours ;
― Les délibérations sur les résultats des concours (rapports des présidentes du jury).
2009, la Documentation française, collection « Les Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 128 p. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007558-1. ― Réf. : 9782110075581.
Grande plaisance : eaux intérieures
Formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
Ministère de l’écologie, de l’énergie,
du développement durable et de la mer
Ce livret d’apprentissage est obligatoire pour suivre la formation pratique à la conduite. Afin d’assurer une meilleure sécurité des usagers et des activités fluviales de plaisance, l’article 17 de la loi du 5 janvier 2006 instaure un nouveau dispositif national de formation. Cette modernisation du permis institue un apprentissage cohérent et complet de la conduite des bateaux de plaisance à moteur de plus de 20 mètres. Un centre de formation certifie les compétences pratiques au terme d’un apprentissage personnalisé. Ce livret de certification permet au formateur de transmettre au candidat les comportements de maîtrise et de sécurité du bateau, de le guider vers la réussite et de certifier les compétences acquises lors de la formation.
2009, la Documentation française, 20 p. ― 4,5 €. ― ISBN : 978-2-11-007814-8. ― Réf. : 9782110078148.
Guide méthodologique de vidéoprotection
L’outil vidéo dans une démarche
de sûreté et de sécurité
Comité de pilotage stratégique
pour le développement de la vidéoprotection
Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer
et des collectivités territoriales
Direction générale de la police nationale
Agence nationale pour la cohésion sociale
et l’égalité des chances (ACSE)
Ce guide méthodologique s’adresse à tout responsable ayant à piloter un projet de vidéoprotection ou souhaitant améliorer un dispositif existant. Il concerne principalement les projets déployés dans les lieux où la vidéoprotection est soumise au régime juridique de la loi du 21 janvier 1995 (LOPS ― loi d’orientation et de programmation pour la sécurité), qui est le texte de référence pour la vidéosurveillance des espaces publics ou privés ouverts au public.
L’ouvrage comprend trois parties :
― une présentation de la démarche méthodologique, commune à toutes les applications ; elle présente le diagnostic préalable de sécurité, les fonctionnalités, le coût et l’organisation humaine du projet, mais aussi un rappel des conditions de la protection des libertés publiques ;
― des études de cas pour chaque type d’application : petites et moyennes communes, bailleurs sociaux, transporteurs, centres commerciaux et zones artisanales avec les points spécifiques à chacun d’entre eux. Chaque étape étant illustrée par des cas réels.
― des fiches détaillées. Seize fiches thématiques permettent d’approfondir certains aspects préparatoires ou techniques d’un projet.
Clair et bien structuré, résolument pratique, ce guide permet d’accéder aisément et en toute clarté aux modalités s’appliquant directement à un projet. Schémas, glossaire des termes techniques et sites internet de référence complètent cette étude.
2009, la Documentation française, 272 p., bibl., ill., sch. ― 32 €. ― ISBN : 978-2-11-007615-1. ― Réf. : 9782110076151.
Les mots de la crise
Actes du colloque du 29 avril 2009, présidé par Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique
Centre d’analyse stratégique, département stratégies
d’opinion, pôle politique TNS SOFRES
Le colloque « les mots de la crise » dont les actes sont ici publiés prend appui sur une étude de TNS SOFRES, conduite entre janvier et la mi-avril 2009 et reproduite ici dans son intégralité. Comment les Français perçoivent-ils la crise… et la sortie de crise ? Simple zone de turbulences ou remise en cause profonde d’un système de valeurs ? L’éventail des réactions est large comme en témoignent ici les résultats de l’enquête. Brice Teinturier, directeur-adjoint de TNS SOFRES, présente les résultats de l’enquête et Dominique-Reynié, Jean-Hervé Lorenzi, Jacques Marseille et Michel Guénaire y joignent leurs commentaires au cours de deux tables rondes. Une autre vision de la crise, prise sur le vif.
2009, la Documentation française, 104 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-007821-6. ― Réf. : 9782110078216.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Direction des Journaux officiels
Commission supérieure de codification (n° 4505)
Dix-neuvième rapport annuel 2008
Après un hommage rendu à Guy Braibant, juriste éminent, président de la Commission de codification durant quatre mandats consécutifs, disparu le 25 mai 2008, ce rapport de la CSC rend compte de ses travaux sur l’état de la codification. L’année 2008 a vu notamment l’achèvement du
code du travail
(refonte des parties législative et réglementaire) entré en vigueur le 1er mai 2008, l’examen de nouveaux codes (codes des voies civiles d’exécution) et la poursuite des travaux sur les codes de l’éducation, de la sécurité intérieure, de la défense, de l’expropriation et sur le code général de la propriété des personnes publiques. La commission avait également prévu d’achever le
code de la consommation
mais l’existence de projets de loi en cours l’a conduit à différer l’examen de certains livres de ce code. A l’occasion de ce bilan 2008 et des difficultés techniques rencontrées, la commission fait également part de ses réflexions sur les chantiers de codification à avenir.
2009, Journal officiel, 104 p. ― 4 €. ― ISBN : 978-2-11-076522-2. ― Réf. : 9782110765222.
Chaînes thématiques (n° 3319)
IDCC : 2411
2e édition ― Juin 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 23 juillet 2004, étendue par arrêté du 4 juillet 2005.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal officiel, collection « Conventions collectives », 120 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076532-1. ― Réf. : 9782110765321.
Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail et d’oléagineux (n° 3616)IDCC : 7002
2e édition ― Décembre 2005
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 5 mai 1965, étendue par arrêté du 18 novembre 1965.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal offciel, collection « Conventions collectives », 434 p. ― 17,50 €. ― ISBN : 978-2-11-075832-3. ― Réf. : 9782110758323.
Ingénieurs et cadres de la métallurgie (n° 3025)
IDCC : 650
27e édition ― Juin 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective nationale du 13 mars 1972, étendue par arrêté du 27 avril 1973.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal officiel, collection « Conventions collectives », 112 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076534-5. ― Réf. : 9782110765345.
Personnel des banques de la Guadeloupe,
de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy (n° 3352)
IDCC : 2704
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective, non étendue, du 19 décembre 2007.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal officiel, collection « Conventions collectives », 100 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076520-8. ― Réf. : 9782110765208.
Personnel des banques de la Guyane (n° 3356)
IDCC : 2701
1re édition ― Juin 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective, non étendue, du 18 décembre 2007.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal officiel, collection « Conventions collectives », 96 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076518-5. ― Réf. : 9782110765185.
Personnel des banques de la Martinique (n° 3357)
IDCC : 2702
1re édition ― Juin 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
Convention collective, non étendue, du 17 décembre 2007.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journal officiel, collection « Conventions collectives », 76 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076519-2. ― Réf. : 9782110765192.
Produits cosmétiques (n° 1544)
Journal officiel
Edition mise à jour au 6 février 2009
La fabrication, l’importation et la mise sur le marché des produits cosmétiques sont soumises à une réglementation rigoureuse du
code de la santé publique
, régulièrement mise à jour, notamment lors de la transposition en droit français des directives des instances de l’Union européenne. Cet ouvrage rassemble les dispositions législatives et réglementaires françaises relatives à ces produits ainsi que les directives du Conseil et de la Commission des Communautés européennes qui ont pour objet le rapprochement des législations de ses Etats membres pour ces produits.
2009, Journal officiel, collection « Législation et réglementation », 370 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076422-5. ― Réf. : 9782110764225.
Institut français des relations internationales (IFRI)
Energy in India’s Future Insights
Institut français des relations internationales
Sous la direction de Jacques Lesourne et William C. Ramsay
Nicolas Autheman, Jean-Joseph Boillot, Michel Cruciani
Since the 1990s, the easing of planning contraints have allowed India to embark on significant paths of growth. New cliches have begun to replace the old : India will become a second China, and, lagging by 10 or 20 years, will follow the same trajectory, with its development marked more by services and the use of renewable energy.
However, these trends will not prevent primary energy demande from exploding. On the contrary, India faces difficults choices on how it increases clean, secure, affordable energy to all citizens. Many of the choices are the same as found elsewhere, but on a scale matched only by China. A chapter points out the new development in nuclear strategy and the major turning point of India’s new safeguard agreements with IAEA, adopted in August 2008.
2009, IFRI, collection « Gouvernance européenne et géopolitique de l’énergie n° 7 », 192 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-86592-371-7. ― Réf. : 9782865923717.
UNESCO
Global Education Digest 2009
Comparing education statistics across the world
UNESCO
This 2009 edition presents a wide range of educational indicators to assess progress towards Education for All Millenium Development Goals. Theses cross-nationally comparable indicatrs also provide benchmarks for the performance of national education systems.
The special of this 2009 global education digest is the analysis of emerging global trends in teritiary education, highlighting the rapid growth of tertiairy education systems since 1970, changing patterns in tertiary education graduates by fiekd of study, and in particular, the changing landscape odf international student mobility.
2009, UNESCO, 264 p. ― 25 €. ― ISBN : 978-92-9-189070-5. ― Réf. : 9789291890705.
Water in a changing world
The UN World Water Development
Third Edition
UNESCO
Table of Contents :
Getting out of the box ― linking water to decisions for sustainable development :
Sustainable development as the framework for water management.
Investing in water.
Global crises and water.
The need for action ― now.
Structure of the Report.
Part 1 ― Understanding what drives the pressures on water :
Demographic, economic and social drivers.
Technological innovation.
Policies, laws and finance.
Climate change and possible futures.
Part 2 ― Using water :
Water’s many benefits.
Evolution of water use.
Impacts of water use on water systems and the environment.
Managing competition for water and the pressure on ecosystems.
Part 3 ― State of the resource :
The Earth’s natural water cycles.
Summary.
Bridging the observational gap.
Part 4 ― Responses and choices :
Options inside the water box.
Options from beyond the water box.
The way forward :
Making water an integral part of all planning and management decisions.
Working towards better development outcomes.
Deciding ― and acting !
2009, UNESCO, 396 p., stat. ― 45 €. ― ISBN : 978-92-3-104095-5. ― Réf. : 9789231040955.
The World’s Heritage
A complete guide to the most extraordinary places
UNESCO
Largement illustré (avec plus de 850 photos), ce guide présente quelque 880 sites remarquables recensés par l’UNESCO de par le monde. Sites naturels (forêts primaires, sites côtiers et fonds sous-marins, montagnes ou chutes d’eau…) ou culturels (sites architecturaux, monuments historiques, bâtiments cultuels, villes d’art, sites préhistoriques…) répertoriés chronologiquement par année d’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO.
2009, UNESCO, 832 p., cartes, ill.,. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-3-104122-8. ― Réf. : 9789231041228.
II. – REVUES
Economie et prévision
Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi
Direction générale du Trésor
et de la politique économique
L’impact des décisions des agences de notation sur le prix des actions : une comparaison du cas français (Evguenia Iankova, Florent Pochon et Jérôme Teïletche).
Quel impact des variations du prix du pétrole sur la croissance française ? (Muriel Barlet et Laure Crusson).
Comment appliquer la directive et à quel coût ? Une modélisation spatiale du marché de l’épandage (Fabien Djaout, Philippe Le Goffe et Mélanie Tauber).
Carafe ou bouteille ? Le rôle de la qualité de l’environnement dans la décision du consommateur (Christopher Bontemps et Céline Nauges).
Les salariés du secteur associatif sont-ils davantage intrinsèquement motivés que ceux du secteur privé ? (Mathieu Narcy).
Le financement du cinéma par la télévision : une analyse économétrique des investissements des chaînes (Françoise Benhamou, Olivier Gergaud et Nathalie Moureau).
Trésor-Eco :
Eclatement de la bulle sur le marché immobilier américain (Stéphane Sorbe).
Le rôle des facteurs financiers dans la hausse des prix des matières agricoles (William Arrata, Bertrand Camacho, Catherine Hagège et al.).
Mode de rémunération des médecins (Valérie Albouy, Muriel Déprez).
« Economie et prévision » n° 188, 2009-2, 148 p. ― 14,30 €. ― Réf. : 3303332901883.
Economie internationale
Centre d’études prospectives
et d’informations internationales
Openness & economic growth : a comparative study of alternative regimes.
Foreign aid inflows and the real exchange rate in the CFA Franc zone.
China’s exchange rate policy and Asian trade.
The EU emissions trading scheme : the effects of industrial production and O2 emissions on carbon prices.
The turkish experience in inflation targeting : uncertainties and the efficiency of monetary policy.
« Economie internationale » n° 116, 2008-4, 152 p. ― 20,00 €. ― Réf. : 3303336701168.
Patrimoine mondial
UNESCO
Le patrimoine mondial de l’Espagne
(Numéro spécial)
L’Espagne, marquée à la fois par des influences historiques et des singularités régionales, compte une quarantaine de sites sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO. Monuments religieux, militaires et civils, villes historiques, vestiges industriels, sites préhistoriques, routes culturelles et sites naturels… Plus de 650 photographies et 870 sites en dressent ici un panorama saisissant.
Le détail du sommaire est sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Revues.
« Patrimoine mondial » n° 53 (Numéro spécial), 2e trimestre 2009, 145 p., ill. ― 5 €. ― Réf. : 8424499000136.
Regards sur l’actualité
La Documentation française
La réforme de l’hôpital
Le projet de réforme « Hôpital, patients, santé et territoires » doit modifier l’organisation des soins et pallier les manques territoriaux d’accès aux soins. « Regards sur l’actualité » présente les enjeux et les termes du débat.
Editorial.
Instantanés :
Le travail dominical ; vers plus de modernité et de croissance ?
Zoom : extraits de Xavier Timbeau « Jamais le dimanche » (OFCE).
Faut-il légaliser les mères porteuses ?
Zoom : extraits des recommandations du groupe de travail sénatorial sur la maternité pour autrui.
Dossier : La réforme de l’hôpital :
Loi « Hôpital, patients, santé et territoires » : vers une meilleure gouvernance des hôpitaux (Jean-Marie Rolland, rapporteur du projet de loi à l’Assemblé nationale).
Contre le volet gouvernance de la réforme de l’hôpital (Pierre Coriat).
Encadré : la T2A (tarification à l’activité).
Un instrument de gestion controversé : la tarification à l’activité à l’hôpital (Frédéric Pierru).
Hôpital et territoires : mieux adapter les soins aux besoins locaux (Bernard Bonnici).
Encadré : panorama régional : des disparités.
Reconfiguration et transformation de l’hôpital dans les systèmes de santé occidentaux (Patrick Mordelet).
Eclairages :
Réforme de la formation : déstabilisation ou optimisation ? (Paul Santelmann).
« Regards sur l’actualité » n° 352, juin-juillet 2009, 88 p. ― 7,8 €. ― Réf. : 3303332603527.
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