Naviguer dans le sommaire
Déplier
Déplier
TITRE Ier : MUTATION
Article
Article
Article
Article
Déplier
Déplier
TITRE II : DÉTACHEMENT
Article
Article
Article
Article
Article
Déplier
Déplier
TITRE III : RECRUTEMENT
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Arrête :
Article
Art. 1er. – Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont ouverts à la mutation, au détachement et au recrutement.
Replier
Replier
TITRE Ier : MUTATION
Article
Art. 2. – Sont admis à postuler l’ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d’enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l’établissement où ils sont affectés.
S’ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d’enseignant-chercheur en position d’activité dans l’établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu’avec l’accord de leur chef d’établissement d’affectation, donné après avis favorable du conseil d’administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l’institut ou de l’école faisant partie de l’université.
Article
Art. 3. – Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Le dossier comportera :
1° Une demande de mutation (annexe B) ;
2° Tout document administratif (original ou copie) permettant d’établir l’appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l’article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3° Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d’établissement justifiant de son accord et des avis favorables requis à l’article 2, deuxième alinéa, du présent arrêté ;
4° Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe C) ;
5° Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d’entre eux le numéro figurant en annexe C ; le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chacun d’entre eux ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement, section, profil).
6° Une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat.
Article
Art. 4. – Le dossier devra parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposé le 8 avril 1993 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt à l’établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.
Article
Art. 5. – Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture des candidatures.
Replier
Replier
TITRE II : DÉTACHEMENT
Article
Art. 6. – Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article
Art. 7. – Sont admis à faire acte de candidature :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l’indice terminal est supérieur à l’indice terminal des professeurs des universités de 2e classe, soit hors échelle lettre A ;
3° Les magistrats de l’ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie ;
4° Les fonctionnaires et les magistrats de l’ordre judiciaire titulaires d’une habilitation à diriger des recherches ou d’un doctorat d’Etat.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d’origine depuis au moins trois ans.
Article
Art. 8. – Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Le dossier comportera :
1° Une demande de détachement (annexe E) ;
2° Une attestation délivrée par le chef d’établissement ou l’administration dont relève le candidat, permettant d’établir son appartenance à l’une des catégories visées à l’article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3° Pour les candidats mentionnés au 4° de l’article 7 ci-dessus, une copie de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d’Etat ;
4° Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe C) ;
5° Une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat ;
6° Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d’entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chacun d’entre eux ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement, section, profil) ;
7° Une copie du rapport de soutenance de thèse (s’il y a lieu) en deux exemplaires.
Article
Art. 9. – Le dossier devra parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposé le 8 avril 1993 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt à l’établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.
Article
Art. 10. – Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture des inscriptions.
Replier
Replier
TITRE III : RECRUTEMENT
Article
Art. 11. – Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et de détachement ainsi que ceux pourvus, le cas échéant, par la réintégration d’enseignants-chercheurs en détachement sont retirés des concours de recrutement.
Article
Art. 12. – Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation, détachement ou réintégration, sont ouverts au recrutement au titre de l’article 46-1° du décret du 6 juin 1984 modifié.
Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre être titulaires :
1° Soit d’une habilitation à diriger des recherches ou d’un doctorat d’Etat ;
2° Soit de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers de niveau équivalent et avoir été dispensés, par le Conseil national des universités siégeant en application de l’article 45 du décret du 6 juin 1984 modifié susvisé, de l’habilitation à diriger des recherches.
Article
Art. 13. – Les candidats ne possédant pas la nationalité française qui remplissent les conditions énumérées à l’article 12 du présent arrêté peuvent présenter leur candidature.
Article
Art. 14. – Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés, l’un au recteur chancelier de l’académie dont relève l’établissement affectataire de l’emploi postulé, l’autre au chef de cet établissement.
Pour les emplois affectés dans les universités nouvelles d’lle-de-France, il est précisé que les universités nouvelles d’Evry-Val-d’Essonne, de Cergy-Pontoise, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines relèvent de l’académie de Versailles ; celle de Marne-la-Vallée, de l’académie de Créteil.
En ce qui concerne l’université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l’éducation nationale et de la culture (bureau D.P.E.S. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l’université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete, Tahiti (Polynésie française).
Article
Art. 15. – Le dossier destiné au recteur chancelier ou au ministre de l’éducation nationale et de la culture pour ce qui concerne l’université française du Pacifique comportera :
1° Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l’annexe D ;
2° Une notice individuelle, curriculum vitae, établie sur le modèle de l’annexe C ;
3° Une fiche individuelle d’état civil et de nationalité française délivrée depuis moins de trois mois ou, à défaut, une fiche d’état civil et un certificat de nationalité délivrés depuis moins de trois mois ;
4° Deux enveloppes timbrées autocollantes à l’adresse du candidat ;
5° Une attestation d’inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités ;
6° Une pièce attestant de la possession :
– soit d’une habilitation à diriger des recherches ou d’un doctorat d’Etat ;
– soit de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers justifiant la dispense mentionnée au 2 de l’article 12 ci-dessus. Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Article
Art. 16. – Le dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé comportera :
1° une déclaration de candidature (annexe D) ;
2° une notice individuelle, curriculum vitae (annexe C) dûment complétée ;
3° une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat ;
4° pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
– un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe C), dûment complétée ;
– les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe C ;
– une copie du rapport de soutenance de thèse, s’il y a lieu.
Le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement, section, profil) ;
5° Une attestation d’inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités.
Article
Art. 17. – Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposés le 15 avril 1993 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt au rectorat de l’académie et à l’établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.
Article
Art. 18. – Les services du rectorat ou du ministère, pour ce qui concerne l’université française du Pacifique, donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture des inscriptions.
Article
Art. 19. – Le recteur d’académie, chancelier des universités, ou le ministre de l’éducation nationale et de la culture pour ce qui concerne l’université française du Pacifique, arrête, après examen des dossiers, la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d’établissement concernés.
Les candidats qui n’ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d’établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.
Article
Art. 20. – Le directeur des personnels d’enseignement supérieur, les recteurs d’académie, chanceliers des universités, et les chefs d’établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article
ANNEXE A
LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET AU RECRUTEMENT (ART. 51 58-1 et 46 [1°] DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ)
Publication par section du Conseil national des universités
7e section : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Institut universitaire de formation des maîtres d’Aix-Marseille Sciences du langage : 0108.
Université Aix-Marseille-I : Linguistique générale : 0226 S.
Université de Caen : Syntaxe et sémantique du français : 0150.
Université de Dijon : Didactique, linguistique, formation des maîtres : 1112.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) : Traitement automatique du langage : 0792.
Université Grenoble-III: Didactique des langues, maison des langues : 0283 S.
Université Grenoble-III : Français langue étrangère : 0295.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lille et 9e section : professorat des écoles : 0006.
Université Lille-III : Linguistique française, français langue étrangère : 0641.
Université Lyon-II: Français langue étrangère : 0753.
Université Lyon-II : Linguistique : 0754.
Université de Saint-Etienne : Linguistique et stylistique : 0571 S.
Université Montpellier-III : 0225 S.
Université de Metz : Linguistique : 0511.
Université du Mans : Français langue étrangère : 0385.
Université du Mans : Linguistique : 0386.
Université Strasbourg-II: Phonétique générale et expérimentale: 0020S.
Université Paris-VIII : 0109.
Université Paris-X : Syntaxe : 0329.
8e section : Langues et littératures anciennes
Université de Besançon : Linguistique ancienne : 0074 S.
Université de Caen : Latin : 0130 S.
Université de Dijon : Littérature grecque : 0095.
Université Grenoble-III : 6 septembre 1993 ; Langue, littérature et civilisation latines : 0007 S.
Université Montpellier-III: Philologie latine : 0377.
Université de Nice : Grec ancien : 0106 S.
Université de Rouen : Latin : 0073.
Université Toulouse-II : Latin : 0046.
Université Toulouse-II : Langue et littérature grecques : 0085.
Université Paris-X : Langue et littérature grecques : 1272.
9e section : Langue et littérature françaises
Institut universitaire de formation des maîtres d’Aix-Marseille
Langue française et stylistique : 0109.
Université d’Amiens : Littérature du Moyen Age : 0007 S.
Université de Besançon : Langue et littérature françaises modernes et contemporaines du XIXe siècle : 0171 S.
Université de Pau : Langue et littérature moderne et contemporaine : 0215.
Université de Pau : Littérature française du XIXe siècle : 0489.
Institut universitaire de formation des maîtres de Caen : 0091.
Université de Caen : Littérature médiévale : 0154 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand : 0088.
Université Clermont-Ferrand-II : Littérature française du XXe siècle : 0099 S.
Université de Dijon : Littérature française des XVIIe et XVIIIe siècles : 0098.
Université de Dijon : Littérature française du XVIIIe siècle : 0224S.
Université de Chambéry : Institut universitaire professionnalisé : 0239.
Université Grenoble-III : Littérature française du XXe siècle : 0029S.
Université Grenoble-III : Didactique : 0296.
Université Grenoble-III : XVIe siècle : 0297.
Université Lille-III : Langue et littérature françaises : 0356.
Université d’Artois : Littérature contemporaine : 0006.
Université Lyon-II : Littérature du XVIIIe siècle : 0078 S.
Université Montpellier-III : 0466.
Université de Perpignan : Littérature moderne et contemporaine : 0241.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz : 0130.
Université de Nantes : 1er novembre 1993 : Histoire de la langue française : 0087 S.
Université de Nantes : Moyen Age, Renaissance : 1444.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nice : 0076.
Université de Nice : Techniques d’expression : 1156.
Université de Toulon : Lettres modernes : 0253.
Université de Poitiers : Littérature française du XVIIe siècle : 1329.
Université de Reims : Théorie de la littérature : 0058S.
Université de Reims : Littérature française du XIXe siècle : 0989.
Université de Brest : 1er octobre 1993 : 0055 S.
Université Rennes-II: Littérature française du XVIIIe siècle: 0009S.
Université de Rouen : Lettres modernes : 1011.
Université Toulouse-II : Littérature du XIXe siècle : 0044.
Université Toulouse-II: Littérature du Moyen Age et de la Renaissance : 0455 S.
Ecole normale supérieure de Paris et 10e section ; Littérature française : 0151.
Université Paris-IV : Littérature française du XXe siècle : 0020 S.
Université Paris-IV: Littérature française moderne des XVIIe et XVIIIe siècles : 0075 S.
Université Paris-IV : Littérature française contemporaine : 0077 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : Lettres modernes: 0345.
Université Paris-VIII : Théorie littéraire et enseignement de la littérature : 0044 S.
Université Paris-VIII : Littérature et théorie imaginaire : 0107 S.
Université Paris-VIII : Littérature et art au XXe siècle : 0423 S.
Université Paris-XIII : 1er octobre 1993 ; Littérature du XVIIe siècle : 0540 S.
Université Paris-X : 1er octobre 1993 ; Littérature française du XIXe siècle : 0205 S.
Université Paris-X : Littérature française du XVIe siècle : 0238.
10e section : Littératures comparées
Université Aix-Marseille-I : 0076.
Université Grenoble-III : Littératures européennes : 0298.
Université Lille-III : 0307 S.
Université d’Artois : Arras : 0094.
Université Lyon-II : 0756.
Université Montpellier-III : 0467.
Université Nancy-II : Littérature comparée : 0082.
Université d’Orléans : 0658.
Université Paris-III : Littérature générale et comparée, domaine anglo-saxon, Renaissance, XIXe siècle : 0316.
Ecole normale supérieure de Fontenay – Saint-Cloud : 0007.
11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I : 1er octobre 1993 ; Linguistique anglaise : 0013 S.
Université Aix-Marseille-I : Anglais : 0588.
Université Aix-Marseille-I : Anglais : 0982 S.
Université Aix-Marseille-I : Anglais : 1001 S.
Université d’Amiens : Anglais : 0801.
Université des Antilles-Guyane : 0062 S.
Université des Antilles-Guyane : 0126.
Institut universitaire de formation des maîtres de Besançon : 0056.
Université de Besançon : Linguistique : 1182.
Institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux : 0005.
Université Bordeaux-III : Anglais : 0023 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Caen : Anglais 0003 S.
Université de Caen : Etudes anglo-irlandaises : 0043 S.
Université de Caen : Anglais : 0841.
Université de Caen : Anglais, langue étrangère appliquée : 0969 S.
Université de Caen : Etudes américaines : 1070.
Université Clermont-Ferrand-II : Littérature britannique des XIXe et XXe siècles : 0111.
Université Clermont-Ferrand-II : Langue, littérature et civilisation anglaises et anglo-saxonnes : 0273.
Université de Dijon : 0112 S.
Université Grenoble-III : Etudes anglophones, langue étrangère appliquée : 0300.
Université Lille-III : Langue et littérature anglaises : 0190.
Université Lille-III : Linguistique anglaise : 0443 S.
Université Lille-III: Centre de télé-enseignement universitaire, anglais, langue étrangère appliquée : 0467.
Université Lille-III : Langue et littérature anglaises : 0580 S.
Université d’Artois : 0008.
Université du Littoral : Civilisation britannique : 0071.
Université du Littoral : Anglais : 0072.
Université de Valenciennes : Littérature anglaise : 0106.
Université de Valenciennes : Civilisation britannique : 0295.
Université de Limoges : Anglais : 0126.
Université Lyon-II : Littérature anglaise du XIXe siècle : 0122 S.
Université Lyon-III : Littérature et civilisation africaine de langue anglaise : 0419.
Université Montpellier-III : 1er novembre 1993 ; Anglais : 0040 S.
Université Montpellier-III : Anglais des XVIe et XVIIe siècles : 0057.
Université Montpellier-III : Littérature et civilisation africaines : 0062S.
Université Montpellier-III : Littérature et civilisation américaines : 0402.
Université de Perpignan : 0009 S.
Université Nancy-II : Littérature anglaise : 0124.
Université Nancy-II : Civilisation britannique ou américaine : 0559.
Université du Mans : Littérature et civilisation britanniques : 0265.
Ecole centrale de Nantes : Langue appliquée : 1435.
Université de Nantes : Littérature et civilisation britanniques : 0090.
Université de Nantes : Littérature et civilisation américaines : 0930.
Université de Nice : Etudes anglo-américaines : 0261 5.
Université de Nice : 0599.
Université de Toulon : Anglais, civilisation : 0197 S.
Université d’Orléans : 0093 S.
Université de Tours : 0004.
Université de Tours : 0933.
Université de Poitiers : 0119.
Université de Poitiers : 1165 S.
Université de Reims : Littérature et civilisation américaines : 0074.
Université de Brest : Anglais, langue et civilisation étrangères, langue étrangère appliquée : 0433.
Université de Brest : Anglais, langue et civilisation étrangères, langue étrangère appliquée : 0699.
Université Rennes-II : Littérature et civilisation des pays de langue anglaise : 0443.
Université du Havre : Civilisation : 0247.
Université de Rouen : Linguistique anglaise : 0684.
Université de Rouen : Etudes américaines : 0940.
Université de Mulhouse : 0163.
Université Strasbourg-II : Anglais : 0450.
Université Toulouse-II : Anglais : 0054 S.
Université Toulouse-II : Anglais : 0073 S.
Université Toulouse-II : Anglais : 0625.
Université Toulouse-II : Anglais : 0626.
Université Paris-III : Civilisation américaine : 0004 S.
Université Paris-III : Littérature américaine : 0104.
Université Paris-III : 1er novembre 1993 ; Anglais des affaires, secteur tertiaire : 0364 S.
Université Paris-IV : Civilisation britannique contemporaine : 0119S.
Université Paris-IV : Linguistique anglaise : 0241 S.
Université Paris-VII : Littérature américaine : 0044 S.
Université Paris-IX : 0017. Université Paris-XII : Anglais : 0973.
Université Paris-XIII : Langue étrangère appliquée, terminologie : 0383.
Université Paris-XIII : 1er octobre 1993 ; Anglais : 0545 S.
Université de Cergy-Pontoise : 0150.
Université Paris-X : Civilisation des Etats-Unis : 0215.
Université Paris-X : Littérature américaine : 0464.
Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles : 0164.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines : 0181.
Université française du Pacifique : Nouméa : 0012.
12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves
Université de Besançon : Langue étrangère appliquée, Nord Franche-Comté : 1038.
Université de Caen : Linguistique et histoire moderne : 0760.
Université Lille-III: Allemand, langue étrangère appliquée 0582S.
Université de Valenciennes : Littérature allemande : 0390.
Université de Limoges : Allemand et langues étrangères appliquées : 0003.
Université Lyon-II : Civilisation allemande : 0758.
Université Montpellier-III : 0470.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A) : Civilisation, communication : 0096.
Université du Mans : 0163.
Université d’Orléans : 0172.
Université de Poitiers : Allemand : 0031.
Université de Poitiers : Allemand : 0123.
Université de Rouen : Littérature, civilisation allemande et autrichienne : 0347.
Université de Mulhouse : 0049.
Université Strasbourg-II : Littérature des XVIIIe et XIXe siècles : 0044S.
Université Toulouse-II : Allemand : 0065 S.
Université Paris-IV : Histoire et idées dans les pays de langue allemande : 0098 S.
Université Paris-IV : Allemand, langue étrangère appliquée : 0657.
13e section : Langues et littératures slaves
Université Bordeaux-III : Russe : 0057 S.
Université Lyon-III : Russe : 0059 S.
Université Nancy-II : Littérature russe : 0464.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris : Russe (traduction et lexicologie) : 0431.
14e section : Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université Aix-Marseille-t : Langue, littérature et civilisation italiennes : 1281.
Université d’Avignon : Espagnol : 0128 S.
Université de Besançon : 5 septembre 1993 ; Espagnol : 0006 S.
Université Bordeaux-III : Italien : 0524.
Université de Pau : Espagnol : 0281.
Université Clermont-Ferrand-II : Littérature et civilisation espagnoles : 0103 S.
Université de Corte : Italien : 0047.
Université Lille-Ill : Italien : 0328 S.
Université Lille-III : Espagnol, langue étrangère appliquée : 0404.
Université du Littoral : Civilisation espagnole : 0077.
Université Montpellier-III : Italien : 0471.
Université de Nantes : Italien : 1445.
Université de Nice : Langue, littérature, civilisation italiennes : 0115.
Université Strasbourg-II: Langue, littérature et civilisation italiennes : 0011.
Université Toulouse-II : Espagnol : 0080.
Université Toulouse-II : Italien : 0082 S.
Université Toulouse-II : 0318.
Université Paris-III : Linguistique hispanique : 0017.
Université Paris-III: Littérature et civilisation italiennes : 0120.
Université Paris-VIII : Italien : 0088.
Université Paris-XII : 1er octobre 1993 : Italien : 0598 S.
Université de Cergy-Pontoise : Espagnol : 0151.
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d’autres domaines linguistiques
Université Aix-Marseille-I : Turc : 0977 S.
Université Bordeaux-III : Persan : 0528.
Université Bordeaux-III : Arabe : 0529.
Université Lyon-III : Arabe : 0021.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris
Arabe littéral : 0413.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris
Littératures et civilisations juives : 0446 S.
Université Paris-III : Langues et civilisations iraniennes : 0055 S.
Université Paris-VII : Japonais : 1491 S.
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Université Aix-Marseille-I : Psychologie génétique : 0207 S.
Université Aix-Marseille-I : Psychologie cognitive : 1282.
Université d’Amiens : 0583.
Université de Besançon : Psychologie du développement : 0092.
Université Bordeaux-II : 0066.
Université Bordeaux-II : 0873.
Université Bordeaux-II : Ergonomie : 0875.
Université Clermont-Ferrand-II : 1210.
Université Grenoble-II: Psychologie clinique : 0056 S.
Université Grenoble-II : 0622.
Université Lille-III : Psychologie : 0034.
Université Lille-III: Psychologie sociale, formation continue : 0590S.
Université Lyon-II : Psychologie sociale : 0708 S.
Université Lyon-II : Gérontologie, option Clinique : 0759.
Université Nancy-II : Psychologie génétique : 0031 S.
Université Nancy-II : Psychologie clinique : 0090 S.
Université Nancy-II : Psychologie sociale du travail : 0596.
Université de Nantes : Psychologie sociale : 1353.
Université de Nice : Psychologie sociale : 1060.
Université de Nice : Psychologie : 1095.
Institut universitaire de formation des maîtres d’Orléans-Tours :
Psychologie des apprentissages, de l’enfant et de l’adolescent : 0043.
Université de Tours : Psychologie du développement : 0667.
Université de Tours: Psychologie générale : 0876.
Université de Poitiers : 1335.
Université Rennes-II : 1er octobre 1993 ; psycho-pathologie : 0021.
Université de Rouen : Psychologie génétique : 1013.
Université Strasbourg-I : Psychologie de l’enfant : 1223.
Université Strasbourg-I et 69e section : Psychologie cognitive et expérimentale : 1225.
Université Toulouse-II : 0031 S.
Université Toulouse-II : Psychologie clinique : 0629.
Université Paris-V : Psychologie clinique : 0020.
Université Paris-V : Psychologie, pathologie : 0023.
Université Paris-V : Psychologie du développement : 0055.
Université Paris-V : Psychologie clinique et pathologique : 0077 S.
Université Paris-VII : 0003 S.
Université Paris-VII : 0028.
Université Paris-XIII : Psychologie sociale clinique : 0906.
Université Paris-X : Psychologie pathologique : 0794 S.
Université Paris-X : Psychologie génétique et enfant : 0864.
Université Paris-X : Psychologie générale et différentielle : 1275.
17e section : Philosophie
Université d’Amiens et 72e section : Epistémologie, histoire des sciences : 0232.
Université d’Amiens : Philosophie, épistémologie : 0805.
Université de technologie de Compiègne : 0178.
Université Bordeaux-III : 0080.
Université de Dijon : Philosophie ancienne et médiévale, philosophie générale : 0087.
Université Lyon-III : Epistémologie des sciences sociales et juridiques : 0422.
Université Nancy-II : 0163. Université de Tours : 0005.
Université de Reims : 1er octobre 1993 : 0072 S.
Université de Brest : 0061.
Université Rennes-I : Histoire de la philosophie : 0985.
Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : 0111.
Université Strasbourg-II : Philosophie antique : 0182.
Université Paris-I : 0261.
Université Paris-IV : Philosophie des sciences et théories de la connaissance : 0012 S.
Université Paris-IV : 0144 S.
Université de Marne-la-Vallée : 0063.
Université Paris-VIII : Psychanalyse : 0683.
Université Paris-X et 72e section : Epistémologie et histoire des sicences : 1277.
Théologie catholique
Université de Metz : 0037 S.
Université de Metz : 0207 S.
Université Strasbourg-II (institut de théologie catholique) : Apologétique et théologie fondamentale : 0024.
Université Strasbourg-II (institut de théologie catholique) : Histoire de l’Eglise : 0086 S.
Théologie protestante
Université Strasbourg-II (institut de théologie protestante) : Histoire du christianisme primitif : 0031.
Université Strasbourg-II (institut de théologie protestante) : Sociologie religieuse : 0153.
18e section : Arts : plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l’art
Université Bordeaux-III : Cinéma : 0530.
Université de Pau : Musique et animation musicale : 0140 S.
Université de Caen : Théâtre : 0036.
Université Lille-III : Musique : 0413 S.
Université Lille-III : Histoire du cinéma : 0653.
Université de Saint-Etienne : Sciences des arts, esthétique, littérature : 0622.
Université Montpellier-III : Médias audiovisuels : 0473.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : 0130.
Université Paris-III : Etudes théâtrales : 0013.
Université Paris-III et 22e section : 1er octobre 1993 ; Histoire et esthétique du cinéma : 0571 S.
Université Paris-VIII : Musique : 0068 S.
Université Paris-VIII : Théâtre : 0586.
Université Paris-VIII : Esthétique et art contemporain : 0730.
Université Paris-X et 9e section : Cinéma et littérature : 0237 S.
19e section : Sociologie, démographie
Université Aix-Marseille-I : Sociologie : 0101 S.
Université Bordeaux-I : Démographie : 1101.
Université Bordeaux-II : Démographie : 0838.
Université du Littoral : Sociologie urbaine : 0102.
Université Lyon-II : Sociologie : 0761.
Université de Nice : Sociologie : 0094.
Université Rennes-II : Sociologie du travail : 0454.
Université de Rouen : Sociologie industrielle : 1015.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse : Sociologie de l’éducation : 0187.
Université Toulouse-II : Sociologie : 0004.
Université Paris-I : Sociologie : 0932.
Université Paris-VII : Education, emploi : 0037.
Université Paris-IX : 0083 S.
Ecole normale supérieure de Cachan : 0221.
Université de Marne-la-Vallée : 0107.
Université Paris-X : Sociologie politique : 0108.
Université Paris-X et 20e section : Ethnologie générale et sociologie comparative : 0112 S.
Université Paris-X : Sociologie, administration économique et sociale : 1278.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines : 0182.
20e section : Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Université Aix-Marseille-I : Ethnologie : 1285.
Université Bordeaux-I : 0959 S.
Université Bordeaux-II : Ethnologie : 0686.
Université Montpellier-III : Ethnologie : 0021 S.
Université de Nice : Ethnologie : 0828.
Université Paris-I : Art et archéologie de l’Afrique sali. saharienne : 0622.
Université Paris-VII : Ethnologie : 2075.
Université Paris-X : 1279.
21e section : Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l’art
Université de Caen : 1er octobre 1993 ; Histoire grecque : 0039 S.
Université de Ca
