Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche,

Vu les articles L. 713-1 et L. 713-3 du code de l’éducation ;

Vu l’arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d’unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;

Vu la délibération du conseil d’administration de l’université Paris-VII ;

Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 janvier 2006,

Arrête :

Article 1

L’article 1er de l’arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Paris-VII », supprimer les mentions suivantes :

« Sciences des textes et documents. » ;

« Sciences physiques de la Terre. ».

Ajouter les mentions suivantes :

« Lettres, art, cinéma. » ;

« Sciences de la Terre, de l’environnement et des planètes. ».

Article 2

Le recteur de l’académie de Paris et le président de l’université Paris-VII sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 février 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l’enseignement supérieur,

J.-M. Monteil

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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