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Risque de confusion
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La société POST’UP INTERNATIONAL, propriétaire de la marque dénominative « LOGISM@RKET » a assigné en contrefaçon de marque les sociétés LOGIS MARKET, MECALUX FRANCE, et PRISMA ENTERPRISES, leur reprochant la réservation du nom de domaine logismarket sous plusieurs extensions et l’utilisation des marques logismarket et logimarket. Appréciant le risque de confusion, les juges ont considéré
Risque de confusion
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Dans cette affaire, la Cour d’appel de Paris ne retient pas le délit de contrefaçon et le risque de confusion entre les marques “Adnsoft” et “Adesoft”. La substitution à la consonne “n” de la voyelle “e” bien que visuellement très sensible (le terme soft commun étant couramment utilisé en matière informatique), rend la distinction entre
