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L’Arrêté du 4 décembre 2023 a modifié les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables. Les modifications concernent notamment le champ d’application, les charges d’exploitation, les dégagements, la réaction au feu des sièges, la vérification technique des appareils de levage et le marquage des ensembles démontables existants. La constitution