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Blog diffamatoire : comment bénéficier de la bonne foi ?
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Publier sur un Blog des écrits mettant en cause la probité d’une personne sur la base d’articles publiés par la presse ne suffit pas pour échapper à une condamnation pour diffamation. Pour bénéficier de la bonne foi, la preuve d’une enquête sérieuse sur les faits dénoncés, doit être établie.
Diffamation détachable de la fonction
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Une diffamation qui ne repose sur aucune base factuelle ne peut être paralysée par la bonne foi. Des propos non étayés par une vérification factuelle excèdent nécessairement les limites admissibles de la liberté d’expression. La phrase : “Pourquoi la fille du Maire a-t-elle été embauchée en mairie aussitôt après avoir été battue aux Municipales ?”…
Interview diffamatoire : conditions de la bonne foi
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L’excuse de bonne foi (qui paralyse la diffamation) suppose que les faits dénoncés soient appuyés par une base factuelle suffisante.
Affaire Le Figaro : la base factuelle insuffisante
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La condamnation du Figaro et de l’une de ses journalistes pour diffamation a été confirmée par les juges suprêmes (1 000 euros de dommages et intérêts).
Bonne foi et diffamation : critères cumulatifs
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Le débat d’intérêt général paralyse la diffamation à la condition que la personne poursuivie prouve sa bonne foi et notamment l’existence d’une base factuelle suffisante appuyant ses affirmations (supposées diffamatoires) ….
Diffamation : la base factuelle suffisante
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Un syndicaliste, éditeur d’un Blog, a été condamné pour diffamation publique pour avoir publié des propos insinuant que l’ancienne Directrice des relations presse de France Télévisions était visée par une enquête de la Cour des Comptes, en raison de frais taxi et de restaurants « exorbitants » et « incroyables » …
