Les sociétés AMPI et Conde Nast (1), tiulaires de la marque Vogue dans différentes classes ont assigné en contrefaçon de marque la société Vet’Vogue, titulaire de la marque semi figurative Vet’Vogue désignant notamment des vêtements, bijoux et articles de maroquinerie.
Cette demande a été rejetée par les juges d’appel, aucun risque de confusion dans l’esprit du consommateur ne pouvait exister entre les deux marques en cause. En outre, l’apocope “Vet” qui ne présente pas un caractère usuel, est utilisé par de nombreuses entreprises. Les juges d’appel ont également considéré que le terme “Vogue” ne constituait pas un titre original de magazine dès lors, qu’évoquant le contenu de celui-ci, il ne portait pas l’empreinte de la personnalité de son auteur, peu important que ce terme ait été considéré comme constituant une marque valable. La Cour de cassation a conforté la décision rendue.

(1) Société qui édite la version française de la revue Vogue

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Thème : Risque de confusion

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour de cassation, ch. com. | Date : 17 janvier 2006 | Pays : France