Pas de monopole absolu du photographe

La reprise d’une photographie, sans autorisation, par un titre de presse, ne constitue pas nécessairement une contrefaçon. L’absence d’originalité est confortée en tant que moyen de défense efficace contre une action en contrefaçon.

Affaire Maserati

Dans cette affaire, la société Maserati a contacté le magazine Forks pour effectuer un reportage lors du « Maserati Trofeo Europe » sur le circuit de Silverstone, en Angleterre. Le magazine Forks a confié à un photographe, la réalisation d’une série Mode Homme en noir et blanc et couleur et de de l’essai de la Maserati Quattroporte. Le magazine Cosmopolitan a publié un reportage relatant l’essai de cette automobile illustré d’une photographie d’un véhicule Maserati prise par le « photographe officiel ».

Absence d’originalité

Le cliché n’a pas été jugé suffisamment orignal pour bénéficier de la protection par les droits d’auteur, les impératifs techniques ne sont pas des critères pour apprécier l’originalité, la simple mise en oeuvre d’une technique et l’utilisation d’appareils spécifiques n’étant pas des critères retenus pour apprécier l’originalité d’une photographie. La seule saisie du réel même avec talent mais sans parti pris esthétique ou travail créatif est insuffisante. Il appartient au photographe de démontrer en quoi son œuvre photographique dont l’originalité est contestée porte l’empreinte de sa personnalité.

En l’occurrence, la photographie représentait un véhicule Maserati au centre de l’image, en premier plan et de profil, avec, au volant, la journaliste et, à l’arrière-plan, un paysage de campagne avec des vaches, des voitures, des arbres et des habitations. Or, la circonstance que le sujet de la photographie soit au centre du cliché, non obstrué et mis en valeur est banale ; il en est de même du cadrage du véhicule – de profil – ; la réalisation d’un équilibre entre le sujet principal et le décor est banale ; la présence d’un paysage de campagne à l’arrière-plan est usuelle et n’est pas traitée de manière originale ; les couleurs et l’éclairage résultent de la position du soleil ; la composition même de l’image ne portait ainsi, pas l’empreinte de la personnalité du photographe. Par ailleurs, le lieu de la photographie, la prise de vue, l’angle de vue et les lumières composant la photographie ne sont donc pas originaux.

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