La qualité de réalisateur d’une oeuvre audiovisuelle suppose la maîtrise du choix et de la composition, de l’enchaînement des images et du son, c’est-à-dire d’une contribution effective et originale à la conception et à l’élaboration de l’oeuvre.
Dans cette affaire, M.A a obtenu la reconnaissance de sa qualité de coauteur d’une série d’émissions sur le faisceau d’indices suivants : il avait dirigé une équipe des techniciens, procédé à l’enregistrement d’entretiens, donné des instructions précises et opérant des choix techniques dont la mise en oeuvre, crée une ambiance particulière des entretiens filmés, décidé de la mise en place des intervenants, donné des instructions aux cadreurs-plateaux (tant en ce qui concerne la calcimétrie, nécessaire aux raccords images, qu’en ce qui concerne l’affinement du cadrage), décidé du nombre des caméras et de leur emplacement, et donné des ordres relatifs aux enregistrements sonores. M. A. avait bien disposé d’un pouvoir de décision autonome et fait preuve, par ses choix techniques et artistiques, d’une activité créatrice portant l’empreinte de sa personnalité, propre à lui conférer la qualité de co-auteur de l’émission.

Mots clés : réalisateur

Thème : Realisateur – Definition

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour de cassation, ch. civ. | Date : 1 fevrier 2009 | Pays : France