Madame, Monsieur,

Nous avons à déplorer de votre part des agissements constitutifs d’une faute grave.

En effet, le …, un collectif composé de … salariés a demandé à être entendu par la Direction de la société afin de l’informer de l’existence de propos sexistes, racistes et homophobes tenus, par écrit et pendant les heures de travail, par le biais de l’outil de communication professionnelle Slack et des conséquences de ces propos tant sur leur intégrité morale que sur leurs conditions de travail.

Après avoir pris connaissance des captures d’écran qui nous ont été remises par ce collectif et de votre participation active au sein de ce réseau composé d’un groupe de salariés, nous vous avons informé de votre mise à pied à titre conservatoire et ce jusqu’à ce qu’une décision définitive à votre sujet ait été prise après avoir pris connaissance de vos explications.

Pour ce faire, nous vous avons convoqué, par courrier recommandé avec accusé de réception du …, à un entretien préalable à une éventuelle sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement qui s’est tenu le ….

Dans l’intervalle, une enquête interne a été déclenchée, menée par …Responsable Développement RH et santé au travail.

Lors de l’entretien du …, au cours duquel vous avez été reçu par …, Directrice des ressources humaines Groupe, et auquel vous n’avez pas souhaité être accompagné, vous avez immédiatement reconnu avoir tenus des propos inacceptables à l’égard de vos collègues.

De fait, il ressort des documents qui nous ont été remis que vous avez notamment :

– Proféré des insultes, à plusieurs reprises, à l’égard de certaines de vos collègues et même incité vos collègues et subordonnés masculins, à les insulter également :

“…..”

Votre comportement et votre participation active au sein de ce groupe d’expression sont inacceptables et inexcusables ; ils le sont, en eux mêmes, compte tenu des propos que vous avez tenus et alimentés, mais aussi, du fait de votre qualité de manager, qui vous imposait de mettre immédiatement un terme à ces pratiques et de protéger l’intégrité mentale et les conditions de travail des collaborateurs de l’entreprise.

Votre conduite est extrêmement préjudiciable à la bonne marche de l’entreprise et ne peut être tolérée. Les explications que vous nous avez fournies ne nous ont pas permis de modifier notre appréciation de la situation. C’est pourquoi, nous avons décidé de vous licencier pour faute grave.

Au regard de ce qui précède, votre maintien dans l’entreprise est impossible ; nous sommes donc contraints de procéder à votre licenciement pour faute grave.

Votre licenciement prend ainsi effet immédiatement, sans indemnité de préavis ni de licenciement, la période non travaillée du … jusqu’à ce jour correspondant à votre mise à pied à titre conservatoire, ne vous sera pas rémunérée.

Nous vous demandons de prendre contact avec … Chargée des ressources humaines, afin de nous restituer l’ensemble du matériel mis à votre disposition par l’entreprise (ordinateur portable, carte d’accès aux locaux).

Nous vous précisons que les emails envoyés à partir de votre compte de messagerie attribué par la Société et reçus sur celui ci sont conservés sur les serveurs de la Société pendant une durée de 5 ans à compter de votre départ sous forme d’archives, et ce afin de permettre à l’entreprise de poursuivre son activité après votre départ, y compris dans le cadre de la gestion des suites de votre licenciement. Des copies de sauvegarde sont conservées pendant une durée de 15 mois.

Les données vous concernant, susceptibles d’apparaître dans votre compte de messagerie professionnelle, pourront ainsi être transmises :

– à vos supérieurs hiérarchiques ;

– à la direction des ressources humaines ;

– aux autorités financières, judiciaires ou agences d’État, organismes publics et administrations sur demande et/ou dans la limite de ce qui est permis par la réglementation ;

– à certaines professions réglementées telles qu’avocats, notaires, commissaires aux comptes.

Nous vous rappelons également que vous disposez d’un droit d’accès, et dans les conditions et limites prévues par la réglementation, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de retrait du consentement, à la portabilité des données.

Nous vous informons également que nous mettrons à votre disposition dans les plus brefs délais votre certificat de travail, votre reçu pour solde de tout compte et votre attestation Pôle emploi.

Conformément à l’article R.1232-13 du code du travail, vous avez la faculté offerte de demander des précisions sur les motifs du licenciement énoncés dans la présente lettre, dans les quinze jours suivant sa notification, par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé.

Nous avons la possibilité d’y donner suite dans un délai de quinze jours après votre demande et selon les mêmes formes mais également de prendre l’initiative d’apporter des précisions à ces motifs dans un délai de quinze jours suivant la notification du licenciement.