Droit moral et produits dérivés

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Droit moral et produits dérivés
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L’article L121-1 al. 1 du code de la propriété intellectuelle dispose que l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Toutefois le droit à la paternité n’est pas applicable en toutes circonstances. Ainsi, il n’est pas d’usage de mentionner le nom du dessinateur sur un objet reproduisant les dessins de ce dernier.


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