Contrefacon – Titre de spectacle

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Contrefacon – Titre de spectacle
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Franck MAILLOL est l’auteur d’une oeuvre théâtrale intitulée “LE MEUF SHOW” diffusée en France et à l’étranger. Ayant appris que l’Agence BJP produisait un spectacle intitulé “ONE MEUF SHOW”, au Palais des Glaces, Franck MAILLOL a saisi les tribunaux.
La contrefaçon du titre “LE MEUF SHOW” n’a pas été retenue par les juges en raison de l’absence d’originalité. Destiné à identifier un spectacle au cours duquel une comédienne est seule en scène, le terme est une adaptation de l’expression courante “ONE WOMAN SHOW” (emploi du mot communément utilisé en verlan, “MEUF”, et du mot anglais entré dans le langage courant, “SHOW”).
Toutefois, tant en première instance qu’en appel, les juges ont fait interdiction à l’Agence BJP d’utiliser le titre “ONE MEUF SHOW” au titre de toute représentation et tous supports publicitaires. En effet, le risque de confusion entre les deux spectacles était établi. Les deux spectacles appartiennent au même genre théâtral du “ONE WOMAN SHOW”, et mettent en scène une comédienne trentenaire qui cherche à braver les tabous et s’adressent à un public similaire. De plus, les affiches des deux spectacles comportaient des similitudes frappantes tenant tant aux couleurs utilisées, qu’aux typographies employées, très proches l’une de l’autre, pour le nom de l’artiste et le titre du spectacle.

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Thème : Contrefacon – Titre de spectacle

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour d’appel de Paris | Date : 16 septembre 2005 | Pays : France


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