L’auteur d’une bande dessinée qui reproche à son éditeur d’avoir transformé son œuvre en film d’animation,  doit pouvoir justifier de l’atteinte à son droit moral.  S’agissant de l’atteinte alléguée à son droit moral, il appartient à l’auteur qui se prévaut d’une dénaturation de son oeuvre d’expliciter en quoi l’adaptation litigieuse n’en respecte pas l’esprit.

Force est de constater en l’espèce l’auteur de la bande dessinée s’est contenté d’une affirmation non étayée, sans alléguer de faits précis au soutien de celle-ci. Or en application de l’article 6 du code de procédure civile, les parties ont la charge d’alléguer les faits propres à fonder leurs prétentions et il n’appartient pas au tribunal de se substituer à elles pour en rechercher l’existence.

En l’absence d’éléments permettant au tribunal d’apprécier la réalité de l’atteinte alléguée, la demande de l’auteur ne pouvait prospérer. Au surplus, le tribunal a précisé que le scénario pour film d’animation déposé par l’éditeur au CNC a repris les mêmes personnages et suit l’intrigue développée dans l’oeuvre littéraire de sorte qu’aucune atteinte au respect de la bande-dessinée n’était au demeurant établie

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