Une agence de publicité qui avait répondu à un appel d’offres d’un annonceur bien que n’ayant pas été sélectionnée, a vu le slogan publicitaire proposé ré-exploité par l’annonceur (« Thank you Sir »). En l’espèce, le slogan en cause n’a pas été jugé original et éligible à la protection par le droit d’auteur mais a tout de même été protégé au titre du parasitisme.
Le slogan “Thank you Sir” a nécessité un processus créatif, fruit de travail et donc d’efforts par l’agence de publicité. En soi, la seule existence d’un processus créatif ne suffit pas à donner lieu à la protection au titre du droit d’auteur qui est applicable uniquement aux oeuvres reflétant la personnalité de leur auteur.
En l’espèce, l’attractivité et le caractère mémorisable d’un message ne reflètent pas cette personnalité mais simplement l’efficacité d’un slogan auprès des consommateurs (techniques de marketing mises en place pour la création d’un slogan).
L’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. Ce droit à la protection est conféré à l’auteur de toute oeuvre de l’esprit, quels qu’en soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. Il se déduit de ces dispositions le principe de la protection d’une œuvre sans formalité et du seul fait de la création d’une forme originale. Néanmoins, lorsque cette protection est contestée, l’originalité de l’oeuvre doit être explicitée par celui qui revendique des droits d’auteur (seule cette partie étant à même d’identifier les éléments traduisant sa personnalité).
En conséquence, toute personne revendiquant des droits sur une œuvre doit la décrire et spécifier pour chacune ce qui la caractérise et en fait le support de sa personnalité, tâche qui ne peut pas revenir aux juges qui ne sont pas par définition pas l’auteur des oeuvres et ne peuvent substituer leurs impressions subjectives aux manifestations de la personnalité de l’auteur.
Le slogan reste toutefois protégé contre le parasitisme et le pillage. Le slogan a une valeur économique liée au fait qu’il représente l’identité verbale de la marque, pour y rallier les consommateurs. La création de ce slogan est le fruit du travail intellectuel d’une équipe et donc d’un savoir-faire en matière de communication, ayant nécessité des investissements tant humains que matériels.

Mots clés : Slogans publicitaires

Thème : Slogans publicitaires

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 8 juillet 2011 | Pays : France