La société TREVILLY, qui édite le magazine de mode “WAD” a illustré la couverture de l’un de ses numéros, d’une photographie de Jûrgen OSTARHILD (1) représentant un baiser. Par lettre, le directeur de ce magazine, a autorisé les sociétés 20 000 ST et EZIO Productions à s’inspirer librement de la photographie originale illustrant la couverture du magazine pour un clip vidéo musical diffusé sur M6 et MTV.
L’ADAGP et le photographe ont assigné les sociétés TREVILLY, 20 000 ST et EZIO Productions en contrefaçon. La Cour a conclu que la photographie en cause était originale. Il importait peu que le photographe n’ait choisi ni le sujet du cliché, ni les mannequins dont il a imprimé les visages, ni le format imposé par la forme et les proportions de la couverture du magazine. Le choix inédit du cadrage et de l’angle de vue, centré sur les nez, bouches et lèvres des modèles, qui procure une symétrie des deux visages, par le jeu de l’éclairage produisant l’effet d’un contre-jour qui fait ressortir les contours de chaque profil, porte l’empreinte de la personnalité du photographe.
Le vidéo clip, mis en image animée de la photographie, reprenait sa composition, son format et son plan symétrique. Il s’agissait d’une adaptation qui justifiait l’autorisation du photographe. La contrefaçon était donc établie.
Il y avait également atteinte au droit moral du photographe: en procédant à la mise en images animées de la photographie, l’oeuvre se trouvait dénaturée. Jûrgen OSTARHILD a obtenu 75 000 euros à titre de dommages et intérêts.

(1) La photographie “du baiser” reprenant le thème du baiser de Will Me Bride publiée dans l’ouvrage “Le Baiser” (1972 – Editions du Chêne)

Mots clés : vidéoclip,contrefaçon,contrefaçon de photographie,photographies,photo,Le Baiser,OSTARHILD,wad,m6,clip,vidéo clip

Thème : Contrefacon de photographie

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour d’appel de Paris | Date : 30 mars 2005 | Pays : France