Contrat d’artiste pour un tournage cinématographique à Télécharger

Description

CONTART D’ARTISTE POUR UN TOURNAGE CINÉMATOGRAPHIQUE à télécharger

INTRODUCTION

Ce modèle de contrat d’artiste pour un tournage cinématographique a comme objectif de régir les rapports entre un artiste et un producteur et encadre les clauses relatives à la production d’un film. Ce contrat clair et exhaustif est destiné à s’adapter à toutes les particularités de la production d’un film.

OBJET

Ce modèle de contrat a pour objectif de régir les rapports entre un artiste et un producteur et encadre les clauses relatives à la production d’un film. Il est à adapter à chaque situation et à chaque projet.

CLAUSES

Ce modèle de contrat prévoit des clauses très précises et exhaustives. Il encadre les clauses sensibles relatives à l’utilisation des oeuvres de l’artiste, à la renonciation à tout droit moral, à l’accord de diffusion, aux conditions de contrat de l’artiste et à la durée de la production.

CONCLUSION

Ce modèle de contrat a été conçu par des professionnels du droit et est régulièrement mis à jour afin de rester en adéquation avec les dernières réglementations. Il est modifiable librement et convient à tous les types de productions cinématographiques.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite